Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1985)

Politique de gestion des documents inactifs des organismes publics - Gouvernement du Québec (1991)

Loi sur Bibliothèque et Archives nationales du Québec - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 2004)

Loi sur les archives - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1983)

Guide de gestion des documents dans le contexte d'une restructuration municipale - Association des archivistes du Québec (AAQ); Archives nationales du Québec (2001)

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux, 2021, v4 - Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ, 2021)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques.
Keywords: Archivage; Québec; Règle de conservation

Le Guide de gestion des archives d'entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (Bibliothèque et Archives nationales du Québec Réseau des services d'archives du Québec, 2009)
Ce guide pratique richement illustré a pour objectif d’aider les entreprises à préserver et à mettre en valeur leurs documents de façon à protéger le patrimoine industriel et commercial du Québec. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux avantages.

Le Guide de gestion des archives d’entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (2009)
Un nouvel outil précieux pour les entreprises et les centres d’archives Le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) sont fiers de vous annoncer la parution de la nouvelle édition du Guide de gestion des archives d’entreprises. Cet ouvrage de 120 pages, conçu avant tout à l’intention des gestionnaires d’entreprises, s’adresse aussi à tout centre d’archives. Il comprend toute l’information requise pour gérer efficacement les documents administratifs et les archives. Richement illustré, ce guide pratique a pour objectif d’aider les organismes, quelle que soit leur taille, à préserver et à mettre en valeur leur patrimoine. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux bénéfices : accès facilité aux données, efficacité administrative accrue à tous les paliers de l’organisation et pérennité assurée de l’image de marque. Le contenu et la facture graphique de cet outil pratique, d’abord édité par le RAQ en 2003, ont fait l’objet d’une mise à jour exhaustive. Le guide tient aussi compte de l’évolution de l’environnement législatif au cours des six dernières années, notamment en ce qui concerne la gestion des documents numériques. Cette publication s’adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises du Québec ainsi qu’à tout organisme à but lucratif ou non.

Guide de gestion des archives des centres locaux de développement (CLD) du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Association des centres locaux de développement du Québec (2009)
À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information, uniformisation des pratiques, économies d'espace, de temps et d'argent. Ce guide servira aussi à déterminer quels documents ont une valeur historique.

Loi sur les archives: Les dossiers juridiques sont-ils concernés? - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014)
La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité.

La restauration: chroniques de Bibliothèque et archives nationales du Québec : À Rayon Ouvert - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2014)
(Printemps-été 2014) La revue À rayons ouverts – Chroniques de BAnQ, publiée trois fois par année par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), a pour objectif de faire connaître au personnel des milieux documentaires et archivistiques, aux enseignants, aux étudiants ainsi qu'au public en général les collections, les ressources, les services et les activités de l'institution. La restauration: http://www.banq.qc.ca/documents/a_propos_banq/nos_publications/a_rayons_ouverts/AR0_95.pdf

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

La numérisation des documents - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
La numérisation des documents a pour principal objectif de fournir des balises pour la réalisation de projets de gestion documentaire ayant recours à la numérisation, principalement lorsqu’est envisagée la destruction des documents sources, papiers, après l’opération. La première section présente les exigences archivistiques et juridiques, la seconde traite de la gestion d’un projet de numérisation, la troisième définit les différents aspects techniques liés à la numérisation, tandis que la dernière section présente les recommandations techniques spécifiques à certains types de documents. Ce guide est une nouvelle version de La numérisation des documents administratifs : méthodes et recommandations et il remplace à la fois le Guide d’imagerie numérique et le questionnaire Numérisation de documents inscrits au calendrier de conservation. Bien qu’il soit destiné en priorité au personnel des organismes publics assujettis à la Loi sur les archives, ce guide est très intéressant pour, notamment, les choix de traitement, les résolutions et les formats de conservation recommandés.

Politique de soutien aux archives privées - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2008)

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

La recherche historique et l'accès à l'information - Fédération des sociétés d'histoire du Québec (Archives, 1982)

La gestion des archives informatiques - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Presses de l'Université du Québec, 1994)

Espaces chorégraphiques 2_EC2 : Pour le rayonnement international des patrimoines chorégraphiques québécois contemporains et actuels - Gagnon, Lise (46e Congrès de l'Association des archivistes du Québec, 2017)

Guide de gestion des archives à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.