Normalisation internationale, enjeux archivistiques nationaux : concilier l’irréconciliable - Maday, Charlotte (La Gazette des archives, 2020)
L’engagement de l’Association des archivistes français (AAF) dans la construction de lignes directrices pour le métier des archives s’est, entre autres, matérialisé dans sa participation aux comités de normalisation nationaux pour la construction de normes volontaires. Parmi ces comités, la Commission nationale 46-11, dédiée aux archives et documents d’activité, est présidée par l’AAF depuis 2014. Cette présidence assure l’association d’être également représentée dans les instances miroir internationales, et plus particulièrement dans l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Les textes relatifs à la gestion des documents d’activité sont en effet composés en totalité de textes issus de la réflexion internationale, résultant de la mise en commun des pratiques métiers des pays participants. La naissance d’un texte normatif est donc le fruit d’un consensus décisionnel issu d’un ensemble de pratiques communes. Ce travail ne s’accomplit cependant non sans heurts ni anicroches ; les enjeux de pouvoir, le lobbyisme et les absences de représentation peuvent aussi affaiblir ce consensus et réduire la portée et l’adoption du contenu des textes dans la pratique. Nous inviterons donc le lecteur à découvrir le travail de construction d’une norme, de l’idée vers l’adoption du texte définitif, des enjeux et du travail toujours fragile de recherche du consensus pour parvenir à un texte opérationnel.
Keywords: Archivage des données; Collecte; Données ouvertes; Gestion des documents; Information; Normalisation; Standards; Web

PR NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2013)

ISO 30300 – 30301: Métadonnées pour les documents d’activité, principes directeurs, vue conceptuelle et modalités - Livre blanc n°4 - Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2013)
Le présent Livre blanc n°4 , bilingue a pour ambition d’aborder la question des métadonnées et de leur normalisation afin de préparer la réunion du TC46/SC11 qui se tiendra à Paris en juin 2013. Il s’agit d’un domaine particulièrement sensible puisque les « données sur les données » permettent d’identifier, de retrouver et d’échanger de l’information entre les systèmes. De plus, certaines métadonnées peuvent contribuer à donner une valeur de pre uve. De fait et avec l’arrivée du Big Data et de l’activité économique autour du Cloud Computing , la gestion et préalablement la définition des métadonnées ont de fait un caractère stratégique. La norme ISO 23081 : Métadonnées pour les records de janvier 2006 définit les principes qui régissent les métadonnées liées aux documents d’activité et à leur gestion. Dans son introduction la norme précise : «L’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent ». Le processus de révision systématique de l’ISO 23081 intervenant en 201 4 , comme celui de la révision de l’ISO 15489 commencé en 2012 , constitue nt une opportunité exceptionnelle pour conduire de nouvelles réflexions.

Information et documentation Prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothèques - Association française de normalisation (AFNOR) (AFNOR, 2012)
La présente Norme internationale spécifie les caractéristiques des magasins de stockage à long terme des documents d'archives et de bibliothèques. Elle concerne l'implantation et la construction du bâtiment, ainsi que les installations et les équipements à utiliser. Elle est applicable à tous les documents d'archives et de bibliothèques rangés dans les magasins, susceptibles d'accueillir des documents sur supports variés. Elle n'exclut pas la possibilité de créer des aires séparées ou compartimentées dans des magasins individualisés, où l'environnement peut être contrôlé pour créer des conditions adaptées aux besoins liés aux documents d'archives spécifiques. Elle ne concerne pas les prescriptions particulières relatives au stockage à long terme des documents qui ne sont pas, ou pas complètement, sur support papier, tels que parchemin ou vélin, documents photographiques ou documents électroniques. Elle ne concerne pas non plus les procédures de gestion des fonds. Sur un certain nombre de points, des réglementations en matière de bâtiment, nationales ou régionales, peuvent couvrir de façon détaillée des sujets tels que la construction, la sûreté et la sécurité des bâtiments publics et des bâtiments abritant des objets de valeur (précautions contre l'incendie, issues de secours, sécurité face aux risques sismiques, vol, cambriolage, actes terroristes, etc.), ainsi que les services et équipements à usage professionnel. Pour cette raison, la présente Norme internationale évite de donner des directives et des règlements détaillés sur ces aspects, excepté pour recommander ce qui peut être complémentaire à ces exigences.

ISO 30300 – 30301 : Système de gestion des documents d’activité. Définition, modélisations, intégration aux autres normes de système de management - Livre blanc n°4 - Association française de normalisation (AFNOR); Comité du TC46/SC11; Commission Nationale de normalisation 11 de l’AFNOR; ILNAS Luxembourg; Conseil Canadien des Normes (2012)
Une plus grande pluralité,des comptes rendus d’expérience et des modes dereprésentation de la gouvernance a été volontairement favorisée dans ce Livre blanc.L’implémentation des normes IOS 30300 et 30301 étant encore à un stade expérimental. Ce Livre blanc se caractérise par le travailréaliséen commun avec les Canadiensfrancophones et les Luxembourgeois dès les premières étapes de sa conception. C’estégalementl’opportunité d’uneouverture à des contributeursreprésentant d’autresdomaines d’expertise commela gestion des risques, la qualité, l’archivage électroniquemais égalementàde jeunes professionnels en activité.

Analyse des processus : l’exemple de la gestion des dossiers offres stagiaires à l’AFPA - Dessolin-Baumann, Sylvie; Brahim, Walid (La Gazette des archives, 2012)

La certification ISO 9001 appliquée à la gestion des archives publiques : l’expérience du Centre des archives de l’armement et du personnel civil - Lebourgeois, Anne-Elyse (La Gazette des archives, 2012)

NF Z40-350 - Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations - Association française de normalisation (AFNOR) (2009)
Le présent document a pour objet de spécifier les caractéristiques minimales qualitatives et quantitatives requises pour exercer les prestations d'archivage et de gestion externalisée des documents. De plus, il spécifie les recommandations concernant le système qualité du prestataire. Il a également pour objet de préciser les dispositions spécifiques des contrats et des cahiers des charges se rapportant à ces prestations dans le cadre des lois et des règlements en vigueur.

Normalisation et évaluation de l’archivage : perspectives internationales - Chabin, Marie-Anne (La Gazette des archives, 2009)

La gestion des archives et la démarche d’accréditation des services vétérinaires et phytosanitaires - Montaut, Laurent (La Gazette des archives, 2009)

Conduire le changement : Pour une bonne gouvernance de l’information - Morand-Khalifa, Nathalie; Dessolin-Baumann, Sylvie; Laurent, Antoine; Vaillant, Susan; Viel-Dworniczek, Isabelle; Citeau-Berg, Anne (Documentaliste-Sciences de l'Information, 2009)
Analyse. Comment prendre en compte les exigences et les besoins métier tout en gagnant le défi de la conservation exhaustive, raisonnée et efficace ? Comment mettre en place les procédures qui permettront de prouver les bonnes règles dans la conduite des activités de l’organisme ? Nathalie Morand-Khalifa passe en revue et commente les étapes spécifiques d’un projet de records management.

ISO 23081-2:2009 : Information et documentation -- Gestion des métadonnées pour l'information et les documents -- Partie 2: Concepts et mise en oeuvre - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2009)

De la description séparée à plat à la description hiérarchique à plusieurs niveaux - Conne, Olivier (Arbido, 2006)

La norme iso 15489 : principes et application - Couture, Cynthia; Roy, Julie (Archives, 2006)

ISO 23081-1:2006 : Information et documentation -- Processus de gestion des enregistrements -- Métadonnées pour les enregistrements -- Partie 1: Principes - Organisation internationale de normalisation (ISO) (2006)
La présente Norme internationale est un guide destiné à comprendre, mettre en œuvre et utiliser les métadonnées dans le cadre de l’ISO 15489. Elle aborde la pertinence des métadonnées liées à la gestion des documents d'activité dans les processus métiers et les différents rôles et types de métadonnées à l’appui1. Elle établit aussi un cadre de gestion de ces métadonnées. Elle ne définit pas un jeu obligatoire de métadonnées pour mettre en œuvre un système de gestion des documents d'activité, puisque le choix des métadonnées varie en fonction des impératifs spécifiques d’ordre organisationnel ou juridique. Toutefois, elle évalue les principaux jeux existants de métadonnées pour répondre aux préconisations de l’ISO 15489. La présente partie de l’ISO 23081 établit un cadre permettant de créer, gérer et utiliser les métadonnées associées à la gestion des documents d'activité et explique les principes qui les régissent. Les Parties 2 et 3 seront plus explicatives et constitueront des lignes directrices pratiques sur les aspects de mise en œuvre et la façon d’évaluer les jeux de métadonnées par rapport aux principes de la présente partie de l’ISO 23081. Ces deux futures parties seront des Rapports techniques correspondant à des documents temporaires qui devront faire l’objet de mises à jour régulières.

GED: vous y viendrez - Remize, Michel (Archimag, 1998)

La normalisation des papiers permanents - Barbe, Michel (Arbido, 1991)

Règles de descriptions des documents d'archives (RDDA) - Comité de planification sur les normes de description (1990)