Accompagner les professionnels du Droit avec des solutions fondées sur l’intelligence artificielle et la sémantique : la plateforme de LexisNexis - Balzarini, Mathieu; Favart, Christophe (I2D - Information, données & documents, 2022)
Les métiers du Droit, loin de l’image parfois traditionnelle qu’on leur prête, sont aux avant-postes de nombreuses innovations technologiques. Le monde du droit investit en effet de plus en plus dans les solutions d’aide à la décision reposant fortement sur l’intelligence artificielle. Ainsi LexisNexis, leader de l’information juridique numérique, avec sa plateforme d’information et d’Analytics juridiques Lexis 360®Intelligence, a placé l’IA au cœur de ses développements : non pas pour remplacer le raisonnement juridique, mais pour faciliter le travail des juristes, les libérer des tâches chronophages et leur permettre de se consacrer aux sujets à valeur ajoutée. Il s’agit de promouvoir une intelligence juridique qui associe l’humain et la technologie de façon vertueuse et responsable.
Keywords: Droit; Intelligence artificielle; Professionnels de l’information

Le droit et l’éthique : qu’est-ce qui change dans les pratiques de terrain ? – Introduction - Ginouvès, Véronique; Traverso, Véronique (Bulletin de l'AFAS. Sonorités, 2022)
Le projet de ce numéro 48 de Sonorités est né d’une rencontre entre une linguiste et une archiviste à Beyrouth en 2018 où nous étions toutes les deux engagées dans des projets liés à l’oralité. Nous utilisions l’une et l’autre l’enregistrement pour appuyer nos recherches pour des objets très différents et échangions régulièrement sur la façon de nous présenter sur le terrain ou d’expliquer aux témoins les futurs usages des témoignages collectés, sur la rédaction des contrats d’utilisation ou...
Keywords: Archives audiovisuelles; Archives sonores; Base de données; Jordanie; Liban; Syrie; Éthique

Quelle réglementation européenne sur l’intelligence artificielle ? - Petel, Antoine (I2D - Information, données & documents, 2022)
L’Artificial Intelligence Act est une proposition législative publiée par la Commission européenne le 21 avril 2021. Ce texte est une nouvelle illustration de la « troisième voie » numérique développée par l’Union européenne pour concilier le besoin d’innover avec la nécessité de respecter les droits et les valeurs européennes. La définition juridique de cet équilibre est complexe et la proposition d’Artificial Intelligence Act n’y fait pas exception.
Keywords: Europe; Intelligence artificielle; Législation et réglementation; Technologies

Les archives de l’Élysée - Touzeau-Mouflard, Line (Pouvoirs, 2022)
Le droit d’accès aux archives est garanti constitutionnellement. Les archives de l’Élysée devraient voir leur régime aligné sur les archives publiques, leur accessibilité assurant l’exercice d’un droit à l’information et d’un contrôle citoyen. L’article expose le régime dérogatoire des archives des anciens présidents, à qui est concédé le pouvoir de décider de l’ouverture ou de la fermeture de ce qui constitue, pour un temps, « leurs » archives.
Keywords: Accès aux archives; Droit; France; Politique

Analyses partagées d’une archive judiciaire - Denèfle, Sylvette; Lambert, Karine (GLAD!. Revue sur le langage, le genre, les sexualités, 2021)
Huit femmes, artistes et scientifiques, ont entrepris une expérimentation d’analyses partagées sur le matériau archivistique d’un féminicide perpétré à Toulon en 1847. Toutes ont pensé qu’il aurait pu se dérouler au XXIe siècle sans que les modalités et les discours relatés ne soient aucunement différents.Pour rendre compte de cette pérennité, un travail de débats, lectures, confrontations des points de vue a exploré la constance de la domination masculine, celle des normes de genre, celle de l’importance de l’ordre familial dans la vie collective au fondement du silence social sur ces crimes et de leur invisibilité dans l’Histoire.Des réalisations très diverses ont fleuri sur ces échanges et l’archive s’est épanouie en œuvres d’une très grande pluralité qui a essaimé aussi dans les réseaux sociaux.
Keywords: Archives; Art; Sociologie

Analyses partagées d'une archive judiciaire. Une expérimentation entre artistes et scientifiques - Denèfle, Sylvette; Lambert, Karine (GLAD! Revue sur le langage, le genre, les sexualités, 2021)
Huit femmes, artistes et scientifiques, ont entrepris une expérimentation d’analyses partagées sur le matériau archivistique d’un féminicide perpétré à Toulon en 1847. Toutes ont pensé qu’il aurait pu se dérouler au XXIe siècle sans que les modalités et les discours relatés ne soient aucunement différents. Pour rendre compte de cette pérennité, un travail de débats, lectures, confrontations des points de vue a exploré la constance de la domination masculine, celle des normes de genre, celle de l’importance de l’ordre familial dans la vie collective au fondement du silence social sur ces crimes et de leur invisibilité dans l’Histoire. Des réalisations très diverses ont fleuri sur ces échanges et l’archive s’est épanouie en œuvres d’une très grande pluralité qui a essaimé aussi dans les réseaux sociaux.
Keywords: Archives; Art; Recherhce; Sciences sociales

L’utilisation de la documentation dans la reconnaissance des droits des Peuples Autochtones - Orsier, Rémi; Wuidar, Mathias; Fondation du Docip (Comma, 2021)
L’article présente les étapes historiques du mouvement autochtone international, notamment depuis sa revivification dans les années soixante-dix. Les délégués autochtones venus défendre leurs droits devant diverses institutions ou mécanismes se sont alors rendu compte de la nécessité de la conservation de leur parole au niveau mondial, conservation nécessaire à leur plaidoyer. Si cette conservation peut paraître neutre par nature, elle est au contraire très sensible, ce qui explique pourquoi une organisation telle que le Docip, hors des groupes de pression ou des instances étatiques nationales ou internationales, ait été créée à la demande des délégués autochtones eux-mêmes. Parmi les nombreux exemples existants de l’utilisation qui a été faite de cette documentation, certains sont détaillés et expliquent l’importance de cette conservation dans des conditions optimales afin que les documents puissent être retrouvés et que leur nature ne soit pas altérée soit par les techniques de conservation, soit par des choix effectués par l’entité conservatrice. Enfin, l’article soulève les défis à venir, notamment liés à la multiplication des conférences se tenant sur une base de dialogue interactif, qui pose notamment un problème de conservation, du fait de l’absence, le plus souvent, de document écrit par l’orateur. L’article conclut sur la nécessité et l’importance de poursuivre malgré tout ce travail de conservation qui a été essentiel aux progrès accomplis par les Peuples Autochtones pour la reconnaissance de leurs droits.
Keywords: Conservation; Document; Droit; Identité

Archives classées secret défense : “ communicables de plein droit ” ou “ librement incommunicables ” ? - Rolin, Fréderic; Wagener, Noé (L'Actualité juridique. Droit administratif, 2021)
Archives classées secret défense : “ communicables de plein droit ” ou “ librement incommunicables ” ?
Keywords: Accès aux archives publiques; Archives; Archives classées secret défense; Culture

Le procès de Klaus Barbie, entre archives, témoignage et éthique - Galland, Bruno (La Gazette des archives, 2018)

La libre circulation des données est devenue la cinquième liberté consacrée dans le droit de l’Union européenne - Mouron, Philippe (La revue européenne des médias et du numérique, 2018)

Criminocorpus : un projet numérique pour l'histoire de la justice - Renneville, Marc; Sanchez, Jean-Lucien; Victorien, Sophie (Digital Humanities Quarterly, 2018)

La signature électronique adopte un nouveau look - Bigle, P.; Mouton, D. (Archimag, 2017)
La signature électronique de droit français adopte un nouveau look avec le décret nº 2017-1416 du 28 septembre 2017 relatif à la signature électronique, ainsi que l’ordonnance nº 2017-1426 du 4 octobre 2017. Le décret 2017-1416, pris pour application de l’article 1367 du Code civil (anciennement 1316-4 du Code civil), applique un nettoyage méticuleux des textes pour adopter - enfin - le même langage que celui du Règlement européen eIDAS (Règlement UE nº 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur), entamant l’homogénéisation du droit national avec le droit européen. Il apporte deux changements majeurs relatifs aux définitions des différents niveaux de signature électronique...

Les archives de la Ligue des droits de l’homme - Morel, Thomas (Matériaux pour l’histoire de notre temps, 2017)
En 2018, la BDIC s’apprête à mettre à la disposition des chercheurs le fonds d’archives de la Ligue des droits de l’homme de la seconde moitié du XXème siècle. Un colloque universitaire et une exposition virtuelle sont également en préparation. Ces événements s’inscrivent dans la continuité de l’histoire de la bibliothèque, qui a constitué, depuis ses origines, toute une documentation relative à la thématique des droits de l’homme.

Droit à l’oubli dans le monde numérique - Emmanuel Derieux (La revue européenne des médias et du numérique, 2016)
A quelques jours d’intervalle, la Cour de cassation de Belgique, le 29 avril 2016, et la Cour de cassation française, le 12 mai 2016, se sont prononcées, en sens contraire, sur la possibilité, pour chacun, d’obtenir, au nom de ce qui est désormais qualifié de « droit à l’oubli numérique » (et qu’il serait plus exact de dénommer « droit à la désindexation » ou « droit au déréférencement »), la suppression de l’utilisation de ses noms et prénoms dans les archives d’un journal ou comme instruments d’indexation permettant notamment, grâce à un moteur de recherche, de retrouver facilement des informations le concernant telles qu’elles avaient été anciennement et légalement publiées. Par leurs décisions, les juges belges visent à assurer la protection de ce qui est considéré comme une composante de la vie privée, tandis que les juges français font prévaloir la liberté d’information. La Belgique et la France sont pourtant membres des mêmes organisations européennes (Conseil de l’Europe et Union européenne) et, en conséquence, soumises aux mêmes règles communes (notamment la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et la directive 95/46/CE, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel, appelée à être remplacée par le règlement (UE) 2016/679, du 27 avril 2016, ayant le même objet) et à l’interprétation ou l’application qu’en font les deux juridictions européennes (Cour européenne des droits de l’homme et Cour de justice de l’Union européenne). Laquelle de leurs décisions est dès lors la plus conforme aux exigences du droit européen ?

Gérer le cycle de vie de l'information pour maîtriser les risques juridiques et financiers: le discovery - Fuentes Hashimoto, Lourdes (arbido, 2016)
Face aux procédures judiciaires américaines de discovery, l’évaluation archivistique se pose en termes différents pour les organisations qui risquent d’y être confrontées. La surconservation des données qui ne sont plus nécessaires aux activités de l’organisation présente un double risque: risque de communiquer des informations stratégiques qui peuvent porter atteinte à son action et à son image et risque de divulguer massivement des données susceptibles de porter atteinte aux droits des personnes.
Keywords: Cycle de vie; Droit; Finances; Information

Une loi pour la liberté de création - Philippe Mouron (La revue européenne des médias et du numérique, 2016)
« La culture fait la richesse de la France et constitue le creuset de l’identité républicaine. » Dès son exposé des motifs, la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine s’inscrit dans la continuité des politiques culturelles menées en France depuis la création du ministère de la culture. Elle entend renforcer les garanties du droit à la culture prévu par le préambule de la Constitution de 1946, tout en adaptant le cadre juridique et économique des activités culturelles aux réalités contemporaines. Mais, pour cette raison, la loi ne se contente pas de rationnaliser et regrouper les mécanismes publics d’intervention et de soutien à la culture. Il s’agit d’un texte fleuve, qui réforme des pans entiers de la législation dans des domaines très variés, concernant autant l’architecture, la musique, l’enseignement et l’archéologie que la propriété littéraire et artistique, le droit de la culture ou le droit du travail. Sans prétendre à l’exhaustivité, les points principaux de cette nouvelle loi seront présentés et classés en fonction des importantes notions et modifications qu’elle apporte, et non en suivant son plan, dont les chapitres peuvent toucher à plusieurs branches du droit.

Faut-il réviser le droit des archives ? : retour sur l’histoire d’un chantier législatif - Cornu, Marie (Pouvoirs, 2015)
Les fondations du droit contemporain des archives sont posées par la loi du 3 janvier 1979, texte d’ensemble qui encadre le régime des archives tant publiques que privées tout au long de la chaîne patrimoniale, de la collecte à la mise à disposition des documents. Intégré au code du patrimoine en 2004, puis refondu en 2008, le dispositif pourrait encore évoluer. Pour en comprendre les nécessités, il faut revenir sur cette histoire législative.

L’état et les archives : question démocratique, réponse constitutionnelle - Duclert, Vincent (Pouvoirs, 2015)
La crise des archives dans les années 1990 a débouché dix ans plus tard sur des réponses a minima, réduites au seul volet des délais de communications des documents publics redéfinis par la loi de 2008 et à une réforme institutionnelle très limitée. Or les responsables politiques ne doivent pas hésiter à doter la France d’une législation sur les archives, ambitieuse, à la mesure des enjeux de démocratie des droits et des savoirs entourant cette sphère de l’activité publique, juridique et scientifique. Cet article se propose de rappeler la situation présente en matière de législation sur les archives et de fixer les éléments de réflexion justifiant d’un engagement national en faveur des archives.

Conserver, détruire, communiquer, dissimuler… - Lemoine, Hervé (Pouvoirs, 2015)
La justification même de la conservation des archives se trouve dans leur usage immédiat ou différé : justification des droits des personnes et institutions, sources fiables et authentiques pour l’histoire. Face aux nombreux risques qui pèsent sur leur conservation, la loi est en France le premier garde-fou qui permet de les préserver. Des solutions pragmatiques doivent également être mises en œuvre, plaçant l’archiviste au cœur du processus décisionnaire et lui donnant une responsabilité majeure dans la préservation des conditions d’un État de droit.

Le droit américain des archives : un autre modèle ? - Wagener, Noé (Pouvoirs, 2015)
Le droit américain des archives reste assez mal connu des professionnels français, de sorte qu’on se l’imagine volontiers comme un « autre modèle ». Aussi, après avoir rappelé qu’il ne faut pas surestimer la spécificité de ce droit, le présent article s’attache à montrer l’intérêt que son étude peut avoir pour le lecteur français, en particulier du fait des réflexions qu’il ouvre en matière d’accès aux archives publiques.

Utiliser des photos libres de droits - Camara, Sharon (Archimag. Hors-série, 2014)
Afin d'illustrer des articles sur un site internet ou un blog, les internautes privilégient les photos gratuites, mais les conditions liées aux droits d'auteur peuvent parfois être floues. Les photos gratuites sous licence Creative Commons simplifient l'utilisation des images. Elles apportent un appui juridique permettant leur utilisation et garantissant des droits aux auteurs.

Réutilisation des données publiques : le cadre juridique - Frochot, Didier (Archimag, 2014)
Le phénomène de l'open data, ouverture des données publiques, se développe depuis quelques mois avec une ampleur particulière. Il prend actuellement son essor à la faveur de conditions d'éclosion favorables: disponibilité d'outils techniques et données produites nativement sous forme numérique - ce que Marie-Anne Chabin (1), directrice du cabinet de conseil, Archive 17, nomme la numérité.

Droit : la signature électronique 1/2 - Bigle, Polyanna (Archimag, 2013)
La loi de 2000 adaptant le droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique a révolutionné notre Code civil (1). La signature électronique « pour tous » est en fort développement. Difficile, compliquée ? Non, la signature électronique est simple, l'essayer, c'est l'adopter !.

Les données personnelles dans les archives publiques françaises: loi, accès et sécurité - Lemoine, Hervé (Comma, 2013)
Le législateur français a tenté au cours des quarante dernières années de trouver un équilibre entre les intérêts particuliers et l'intérêt général, porteurs de droits potentiellement opposés: droit à la vie privée face à la liberté d'expression ou face à la transparence démocratique, droit à l'oubli face au droit à la mémoire et à l'histoire. Ce difficile équilibre s'est consolidé progressivement dans un contexte marqué par le traumatisme de la Seconde Guerre mondiale puis par la montée en puissance de nouvelles technologies de l'information.

Les bonnes feuilles. « L'écho de la loi, du parchemin à Internet » (Archimag, 2012)
« Nul n'est censé ignorer la loi » dit l'adage. Encore faut-il être en mesure d'y accéder ! Du parchemin aux réseaux numériques, les lois et règlements se sont inscrits sur tous les types de supports inventés au cours des siècles. Publié par La Documentation Française, l'ouvrage « L'écho des lois, du parchemin à internet » retrace cette histoire où se mêlent technologie, droit et politique.

La protection juridique du patrimoine immatériel de l'entreprise - Frochot, Didier (Archimag, 2012)

Commercialisation d'archives audiovisuelles et données juridiques - Blasi, Frédéric (Archimag, 2011)
Valoriser un fonds d'archives audiovisuelles numérique ? Et pourquoi ne pas le vendre ! Mais attention, se lancer dans la commercialisation suppose d'adopter l'attitude juridique nécessaire.

Évolution des fonds juridiques en ligne - Neveu, Gwénola (Archimag, 2011)
L'Adij (Association pour le développement de l'informatique juridique), en partenariat avec l'Association Juriconnexion, a consacré le 10 mai 2011 l'une des ses conférences des Mardis de l'Adij à « L'évolution des contenus et des accès aux fonds juridiques en ligne », qu'il s'agisse des sources officielles du droit (législation et jurisprudence ou de la doctrine et plus généralement de l'information juridique. En voici les principaux contenus.

Le droit à l'oubli ou le revers de la mémoire numérique (Archimag, 2010)
Les internautes livrent sans le savoir de nombreuses informations personnelles sur les réseaux sociaux et les moteurs de recherche. En France et dans le monde, de plus en plus d'organisations militent pour garantir la confidentialité des données échangées sur le web.

L’archiviste en cabinet d’avocats : une position émergente dans le milieu des affaires - Ménard, Caroline (La Gazette des archives, 2010)

Droit : rôle de la norme dans la conservation des écrits électroniques - Papin, Etienne (Archimag, 2010)
La norme occupe une place particulière lorsque l'on aborde l'archivage, et particulièrement l'archivage électronique. Elle est fréquemment mise en avant par les prestataires d'archivage électronique comme un gage de leur compétence et de la qualité de leur prestation.

Informer sur les droits humains en Suisse (Arbido, 2009)
Ce dossier, comme tous les numéros d’arbido, ne prétend nullement à l’exhaustivité, mais permet de faire le point sur les institutions qui, en Suisse, travaillent au jour le jour sur le terrain de l’humanitaire. La rédaction remercie chaleureusement les auteur(e)s qui ont accepté de collaborer dans un contexte de travail où l’urgence prévaut (même pour les services documentaires). Quelques représentants d’institutions publiques, notamment d’Archives, ont été également invités à présenter la diversité des sources qui constituent la base de nos connais-sances historiques sur un sujet aux multiples facettes. La rédaction n’ignore pasque de nombreux autres centres d’information documentaire sont dépositaires de traces cruciales de la question humanitaire, notamment celles de la Shoah. Ce dossier, par sa généralité, demeure incomplet, lucarne étroite sur une réalité com-posite dont la taille fait frémir.

Traitement documentaire du son et de la vidéo (Archimag, 2009)

Archives notariales et témoignages de soi : sens et raison d’être du testament dans Les Andes au xviie siècle - Argouse, Aude (L’Atelier du Centre de recherches historiques. Revue électronique du CRH, 2009)
Au dix-septième siècle, dans la villa de San Antonio de Cajamarca, vice-royaume du Pérou, presqu’un tiers des auteurs de documents testamentaires trouvés dans les archives départementales étaient des Indiens. Nous proposons ici deux séries de questions issues de cette proportion. La première concerne la considération des documents testamentaires parmi les sources judiciaires, étant donné qu’à première vue il s’agit plutôt de sources juridiques. La seconde série de questions porte sur l’étendue de la volonté individuelle dans le testament, compte tenu du fait qu’il est, dans une majorité de cas, oral et ensuite mis par écrit par un escribano. Les hypothèses que nous avançons perçoivent le testament écrit comme une preuve potentielle faite de plusieurs volontés, ainsi que comme expression de la volonté profondément personnelle de son auteur.

Submission to the 2009 Copyright Consultation / Consultation sur le droit d’auteur – 2009 - Association canadienne des bibliothèques, archives et centres de documentation musicaux (ACBM) (Revue de l'ACBM / CAML Review, 2009)

Gérer autrement les projets - Balmisse, Gilles; Ouni, Ali; Berger, Merchid; Vignaud, Dominique; Barbry, Éric; Pecatte, Patrick (Documentaliste-Sciences de l'Information, 2009)
Repères. L’arrivée du web 2.0, avec ses nouveaux modes de travail et ses outils sociaux, a accéléré l’évolution de la gestion de projet, caractérisée par une nouvelle forme d’équipe, une approche itérative et collaborative de la réalisation des activités et l’utilisation de logiciels plus flexibles de suivi et de partage de l’information. Gilles Balmisse et Ali Ouni nous expliquent pourquoi cette gestion innovante de projet, dite 2.0, apporte une réponse adaptée aux nouvelles exigences des organisations.

Secteur pharmaceutique : quels traitements dans un contexte mondial de concentration ? - Boisboissel, Olivier de (La Gazette des archives, 2009)

Normes et certification de la fonction archives chez Ernst & Young - Ducol, Laurent (La Gazette des archives, 2009)

Conclusion : archives et droits de l’Homme - Vitran, Jean-Claude (La Gazette des archives, 2009)

Archives, justice et droits de l'homme (La Gazette des archives, 2007)
Actes du colloque international organisé par l'Association française d'histoire de la justice, l'AAF et le Conseil international des archives, 11 décembre 2006

La «dématérialisation» des actes authentiques en droit français - Blanchette, Jean-François; Banat-Berger, Françoise (Comma, 2006)

L'informatisation du service de l'état civil de Nantes : visite du 8 novembre 2000 - Banat-Berger, Françoise (Bulletin des Archives de France sur l'archivage à long terme des documents électroniques, 2001)

Archivage des documents réglementaires - Maîtrise d''une matière première spécifique. - Jouve, David; Chabbat, Bertrand; Amghar, Youssef; Pinon, Jean-Marie (Document Numérique, 2000)

La reproduction de documents pour fin de preuve selon le Code civil du Québec - Demers, Jean Maurice (Archives, 1996)

Les archives des justices de paix et des tribunaux d'instance - Douillard-Cagniant, Geneviève (La Gazette des archives, 1992)

PARCHEMIN : une banque de données notariales du Québec ancien (1685-1885) - Lafortune, Hélène (Archives, 1989)

Le notariat franchimontois : traitement informatique des actes notariés (1786-1795) - Pieyns-Rigo, Paulette (Archives et bibliothèques de Belgique (ABB), 1988)

Actes notariés et histoire coloniale - Poisson, Jean-Paul (Gazette des archives, 1973)

Le Centre de documentation des brevets d'invention des Archives de la Seine-Maritime - Burckard, François (Gazette des archives, 1972)

Une intéressante jurisprudence à propos des papiers de famille - Huart, Suzanne d' (Gazette des archives, 1971)

Les archives notariales en France : histoire et statut actuel - Baudot, Marcel (Gazette des archives, 1963)

Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux Archives départementales - Martin-Démézil, Jean (Gazette des archives, 1963)

Les archives notariales en France : utilisation scientifique - Monicat, Jacques (Gazette des archives, 1963)

Les extraits d'état civil aux archives départementales - Merlet, François (Gazette des archives, 1952)

Le microfilmage des archives notariales - Chanteux, Henri (Gazette des archives, 1951)