Bibliographie archivistique - Association des archivistes du Québec (Archives, 2003)

Mémoire de l'Association des archivistes du Québec. Les archives, un patrimoine clé pour la culture. (avant-propos de Diane Baillargeon) - Association des archivistes du Québec (Archives, 2007)
Dans ce mémoire, produit dans le cadre de la consultation sur la révision de la Loi sur les biens culturels, l'Association des archivistes du Québec (AAQ) propose une série de recommandations dans le but de faire reconnaître les archives comme bien culturel à part entière. Le mémoire souligne le rôle essentiel des archives pour la constitution du patrimoine culturel, à titre de composante de ce patrimoine et de matériau servant à mettre en contexte et à comprendre tous les autres types de patrimoine. Plus précisément, le mémoire propose entre autres que la valeur d'intelligibilité soit reconnue comme critère d'évaluation de manière à assurer la protection du patrimoine virtuel. L'AAQ recommande aussi que les éléments du patrimoine associés à un bien classé ou cité, notamment les archives, fassent l'objet d'un statut intermédiaire de reconnaissance. Elle accueille aussi favorablement l'attribution des nouvelles responsabilités qui seraient dévolues au futur Conseil du patrimoine culturel et recommande qu'au moins un archiviste soit membre de ce Conseil. Le mémoire propose aussi une série de recommandations visant à assurer aux citoyens (individuels et corporatifs) des avantages fiscaux en maintenant la fonction de certification de la valeur des dons aux institutions muséales et aux centres d'archives agréées. L'AAQ propose aussi diverses mesures de financement pour le patrimoine archivistique, par exemple : le soutien du milieu associatif archivistique ; le financement d'équipes d'experts en patrimoine archivistique ; l'achat de fonds ou de documents d'archives ; le remboursement de taxes sur l'achat de fournitures et d'équipement spécialisé de conservation ; un programme de financement adéquat pour le traitement, la conservation et l'accessibilité des fonds d'archives ainsi qu'une politique pour assurer la conservation au Québec des archives des entreprises dissoutes ou acquises par des intérêts étrangers.

Bibliographie archivistique - Association des archivistes du Québec (Archives, 2009)

Accès aux documents et protection des renseignements personnels. Agir pour plus de transparence - Association des archivistes du Québec (AAQ) (2005)

Dossier d'archivistique appliquée : évaluation et tri - Association des archivistes du Québec (AAQ) (Dossiers de perfec-tionnement, 2000)

Code de déontologie - Association des archivistes du Québec (AAQ) (2005)

Le Guide de gestion des archives d'entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (Bibliothèque et Archives nationales du Québec Réseau des services d'archives du Québec, 2009)
Ce guide pratique richement illustré a pour objectif d’aider les entreprises à préserver et à mettre en valeur leurs documents de façon à protéger le patrimoine industriel et commercial du Québec. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux avantages.

Mémoire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) présenté à Industrie Canada et au ministère du Patrimoine canadien dans le cadre de la révision quinquennale de la Loi sur le droit d'auteur - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (2002)

Mémoire du Groupe des responsables de la gestion des documents du Gouvernement du Québec en collaboration avec l'Association des archivistes du Québec transmis à la Commission parlementaire de l'économie et du travail concernant l'avant-projet de loi : Loi sur la normalisation juridique des nouvelles technologies de l'information - Groupe des responsables de la gestion des documents du Gouvernement du Québec (2000)

Commentaires sur la version française du document intitulé: Orientations pour Bibliothèque et Archives Canada, juin 2004 - Groupe d'archivistes de la région de Montréal (GARM) Association des archivistes du Québec (AAQ) (2004)

Guide sur la conservation des microformes - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (2000)