Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1985)

Règlement sur l’agrément d’un service d’archives privées - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1990)

Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec - Archives nationales du Québec (1996)

Le thésaurus comme outil de gestion de l'information gouvernementale : un document - Archives nationales du Québec (Groupe de travail sur la normalisation des thésaurus - NCTTI, 1996)

Calendrier de conservation-type pour associations et autres organismes de même nature - Association des archivistes du Québec (AAQ) (AAQ, 1996)
Un guide pratique et utile pour gérer la vie des documents que les associations et autres organismes produisent. Le calendrier de conservation donne une assise à partir de laquelle ceux et celles qui ont à envisager le temps de conservation des documents. Les règles de conservation systématisent l’action qu’ils prendront face aux documents produits et reçus.

Guide de classification et de classement des documents des associations et autres organismes de même nature - Association des archivistes du Québec (AAQ) (1997)

La politique de conservation : guide d'élaboration - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

La conservation des collections : guide d'élaboration d'un programme de sensibilisation - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ) (Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), 1992)

Guide d'élaboration d'un plan d'urgence - Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec; Groupe de travail sur la conservation des collections (1995)