L’accès aux dossiers de l’Aide sociale à l’enfance et le rôle de l’archiviste - Machinet, Ellia (Université Toulouse Jean Jaurès, 2024)
Keywords: Accès; Archivage; Médiation; Profession; Service d'archives; Unité archivistique; Usager

Les ressources en archives notariales et leur valorisation : données et rapport d’analyse - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Les archives de notaires sont parmi les plus consultées dans les services d’archives publics. Une enquête s’intéressant aux archives notariales, et plus particulièrement aux ressources et à la valorisation de celles-ci sur les sites Internet des Archives départementales et nationales, a été réalisée en avril 2020 dans le cadre d’un stage de master Archives de l’université d’Angers. Différents critères ont été choisis dans le but de mesurer ce qui est mis en ligne ou non en termes d’informations sur les archives notariales (tant pour le grand public que pour les notaires eux-mêmes), d’instruments de recherche, d’aides à la recherche, de documents numérisés et de valorisation de ces archives. Outre les contenus, la forme a été prise en compte, afin de déterminer la facilité d’accès à ces informations et à ces ressources pour l’utilisateur. Une grille de lecture comprenant ces différents critères a ainsi été établie, testée et réajustée, avant d’être mise en application pour toutes les Archives départementales et le Minutier central des notaires de Paris aux Archives nationales. L’analyse des données quantitatives et qualitatives recueillies a permis d’établir des statistiques et de dégager un certain nombre de tendances et d’éléments communs que l’on retrouve sur les sites. L’originalité et l’innovation dont ont fait preuve certains services d’archives ont également été relevées.
Keywords: Accès aux archives; Archives notariales; Valorisation

Archives notariales. Manuel pratique et juridique - Service interministériel des Archives de France; Documentation française (La documentation française, 2013)
Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes.

La politique d'accès à l'information juridique sur support électronique : du besoin des utilisateurs aux sources disponibles : le cas du CENCEP - Aumonier, Ségolène (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 1998)

La documentation administrative et juridique au Sénégal : sources, instruments et diffusion - Ntondji Tchapchet, Robert (Université Cheikh Anta Diop, École de bibliothécaires, archivistes et documentalistes (EBAD), 1989)
Vingt neuf ans après son indépendance le Sénégal a produit un important fonds de documents administratifs et juridiques issus des différentes institutions telles que l'Assemblée Nationale, les cours et tribunaux, etc. Cependant, cette masse importante de documents juridiques et administratifs n'est pas utilisée en raison de l'usage systématique de la documentation juridique et administrative françaises dans les cours de la faculté de droit qui sert d'argument aux magistrats et aux avocats nationaux.

De la communication des archives notariales - Fermigier, Claude (1937)