Le droit de la preuve face aux techniques numériques - Depaepe, Thomas (Université Paris-Saclay, 2023)
Le droit de la preuve comprend l'ensemble des règles qui encadrent la preuve en justice, c'est-à-dire l'opération visant à faire reconnaître par un juge la véracité d'une allégation contestée. Si l'histoire du droit montre que l'existence de ce corpus est intemporelle, elle révèle aussi que son contenu a toujours été soumis à l'influence de divers facteurs et, en particulier, à celle du progrès technique. Aussi, quantité de modifications ont été apportées aux règles de preuve à partir des années 1970 en réaction à l'essor des techniques numériques dans la société. C'est à l'analyse de cette évolution que s'emploie la présente étude, en se bornant toutefois à celle qu'a connue la règlementation applicable au contentieux privé.Dans une première partie consacrée aux dispositions qui régissent généralement la preuve d'un acte juridique, il est démontré que les interventions législatives successivement entreprises depuis l'an 2000 pour assimiler le document numérique à une preuve littérale n'ont pas été une œuvre d'adaptation mais bien de subversion. Habituellement qualifié de « système de preuve légale », cet ensemble de textes situés pour l'essentiel dans le Code civil tendait encore à la fin des années 1990 à diriger la décision du juge appelé à se prononcer sur l'existence ou le contenu d'un acte juridique. Tel n'est plus le cas du système institué par le législateur sous la pression du fait numérique, dans le cadre duquel le magistrat a insidieusement été laissé libre d'admettre et d'apprécier tous les éléments de preuve produits par les plaideurs, c'est-à-dire de juger conformément à son intime conviction ou à l'idée qu'il se fait de l'équité. Partant, la protection de la sécurité juridique des parties et la prévention de l'engorgement des tribunaux ne peuvent plus être invoquées pour justifier le système organisé par le Code civil comme elles l'étaient antérieurement. L'utilité de maintenir ce système apparaît dès lors douteuse.Dans une seconde partie dédiée aux dispositions qui régissent ordinairement la preuve d'un fait juridique et que l'on a coutume d'appeler « système de preuve morale », il est démontré que la généralisation des procédés numériques a eu deux répercussions significatives. La première a consisté en un renforcement de l'exigence de licéité de la preuve inscrite dans le Code de procédure civile, dont l'édification de la législation « Informatiques et Libertés » à partir de 1978 constitue l'une des manifestations les plus emblématiques. La seconde répercussion, qu'un examen rapproché de la jurisprudence permet de mettre en lumière, a consisté en une relativisation de la faculté du juge à apprécier les pièces qui lui sont soumises en observant le devoir de motivation que lui impose le Code de procédure civile.En synthèse, l'étude révèle donc que le fait numérique a engendré une transformation profonde du droit de la preuve. Elle contribue ce faisant à nourrir la réflexion sur les relations qu'entretient l'ordre juridique avec le fait technique et, donc, sur les rapports du Droit au fait.
Keywords: Authenticité; Justice; Numérique; Technologies

Écrits fantômes : lettres de suicides (1700-1948) - Platini, Vincent (Verticales, 2023)
Après plus de quatre ans de recherche dans divers fonds d’archives en France, Vincent Platini a sélectionné 220 lettres de suicides composées par 171 personnes ayant mis fin à leurs jours, ou tenté de le faire, entre 1700 et 1948. Avec cet ouvrage pionnier, il s’agit de montrer comment des inconnu·es ont pris la plume pour intégrer un ultime message à la mise en scène de leur suicide et donner une esthétique à leurs derniers instants. Selon dix cercles thématiques, le recueil présente les circonstances de ces actes et les données historiques qui s’y rapportent. Il donne aussi à voir la matière des lettres, leur corps, leurs accents. Ces papiers raturés ne sont ni de belles missives ni le témoignage de vies héroïques. Ils témoignent de morts minuscules. Rien d’indécent, ni de sordide. Des écrits fragiles, fantômes, chargés de puissance.
Keywords: Recherche; Sociologie

Optimisation de la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques: un exemple d’amélioration continue - Uchendu Ndukwe, Oyediya (Université de Limoges, 2023)
Dans l’industrie pharmaceutique, la documentation est le pilier de l’entreprise, ce qui nécessite la mise en place d’un système documentaire efficace pour la gestion des documents qualité. Cette documentation est souvent confrontée à des problèmes de lourdeur et de complexité, rendant donc son utilisation difficile pour le personnel. Afin d’établir un système documentaire performant, l’entreprise doit fournir des moyens adaptés permettant de pérenniser et protéger son savoir-faire. L’ objectif de cette thèse est d’optimiser et de simplifier le système documentaire ainsi que la gestion de la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques. La première partie de la thèse est axée sur la maîtrise du système documentaire. La deuxième partie présente les exigences réglementaires et l’analyse des écarts entre le système existant et les exigences règlementaire. La dernière partie est un exemple concret du projet d’amélioration continue en qualité. Ce projet a permis la mise en place d’un nouveau système de gestion des documents qualifiants et non qualifiants ainsi que la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques. Afin de faciliter l’utilisation du nouveau système documentaire, un guide a été créé. Cela a été possible grâce à l’une des méthodes de Lean Management qui est le PDCA et à la maîtrise des différents outils de management de la qualité. In the pharmaceutical industry, documentation is the backbone of the company, which requires the implementation of an efficient documentation system for the management of quality documents. This documentation is often faced with problems of heaviness and complexity, making it difficult for staff to use. In order to establish an efficient documentation system, the company must provide adapted means to perpetuate and protect its know-how. The objective of this thesis is to optimize and simplify the documentary system as well as the management of the documentary traceability in the activities of manufacturing of clinical batches. The first part of the thesis focuses on the control of the documentary system. Then, the second one part presents the regulatory requirements and the gap analysis between the existing system and the regulatory requirements. Finally, the last part deals with a concrete example of the continuous improvement project in quality. This project allowed the implementation of a new management system for qualifying and nonqualifying documents and document traceability in clinical batch manufacturing activities. In order to facilitate the use of the new document system, a guide was created. This was possible thanks to one of the Lean Management methods, which is PDCA, and to the mastery of the different quality management tools.
Keywords: Gestion des documents; Médecine; Traçabilité

Valorisation des notices de l'inventaire d'une archive audiovisuelle en Linked Open Data: le cas du Montreux Jazz Digital Project - Chardonnens, Alain (Haute école de gestion de Genève, 2019)
Le partage et la réutilisation des données liées aux notices d’inventaire, via les technologies du Linked Data (LD) et du Linked Open Data (LOD), émergent peu à peu dans le paysage de la description archivistique. Ce travail de recherche propose un aperçu des parties prenantes du mouvement GLAM (galleries, libraries, archives, and museums) et de l’Open Data en Suisse. Le résultat est une cartographie des acteurs et des projets. L’étude des projets Wikidata appliqués aux GLAM a mis en perspectives les procédures et outils de transferts disponibles pour l’enrichissement des jeux de données. Ensuite, l’étude du cas pratique des archives audiovisuelles du Montreux Jazz Digital Project (MJDP), a établi une liste de critères quantifiables et non quantifiables pour un versement vers une plateforme de crowdsourcing. L’évaluation pratique du fonds a utilisé 5 critères différents sur le 27 définit initialement. 5% des tables de la base de données relationnelle du MJDP ont été sélectionnées pour un transfert vers les plateformes Wikidata et opendata.swiss. Les trois cas d’utilisation de OntoRefine ont été testés pratiquement lors de l’alignement d’un échantillon du MJDP vers Wikidata et d’autres bases de données musicales. Le cas Choix entité et propriété a permis de diminuer significativement le taux d’erreur au cours de la phase d’alignement des jeux de données. La preuve de concept a mis en lumière l’adaptabilité du standard Record In Contexte (RiC), à partir d’une version simplifiée du schéma de données du MJDP

Evaluation des documents du service Données et Archives de la RTS pour une meilleure gestion de leur cycle de vie - Chevieux, Caroline (Haute école de gestion de Genève, 2019)
Suite aux réflexions menées au sein de son Cercle Patrimoine, le service Données et Archives (D+A) de la Radio Télévision Suisse (RTS) a pris conscience de l’importance de garder une trace de son histoire et de son évolution. Ne disposant pas des outils lui permettant d’assurer une gestion efficace de ses archives courantes et intermédiaires et, par là même, de constituer de façon réfléchie son patrimoine documentaire, D+A a souhaité mettre en place un calendrier de conservation pour ses documents d’activité. Le présent mémoire rend compte du cheminement effectué entre l’analyse initiale de la situation et la finalisation d’un outil archivistique. Il s’agit d’un travail pratique, complété par une réflexion théorique, mettant en avant la fonction archivistique de l’évaluation. Le mandat s’est déroulé en trois étapes distinctes. La première a consisté en une analyse approfondie de la situation, permettant, d’une part, d’évaluer le service en tant que producteur d’archives, les processus mis en place et la valeur même des documents et, d’autre part, de pointer les principaux manques et besoins en termes de gestion documentaire. En parallèle, une revue de la littérature professionnelle a été effectuée, afin de faire le tour des différentes notions liées à l’évaluation archivistique et de mettre en lumière les grandes stratégies de la seconde moitié du XXe siècle. Enfin, la troisième étape du mandat a permis l’élaboration du calendrier de conservation du service D+A. L’état des lieux a percé à jour une situation peu satisfaisante et quelque peu laissée à l’abandon. Il a ainsi posé les bases d’un travail d’analyse et de réflexion visant à construire un outil adapté au service D+A. Les principaux jalons de ce projet ont été la production d’un inventaire sommaire, d’une typologie et finalement du calendrier de conservation et de ses annexes. Ce dernier met en avant l’importance des fonctions d’exploitation à D+A. Les observations effectuées ont également contribué à la production de recommandations concernant l’utilisation du calendrier mais aussi visant à mettre en place des principes de base pour une gestion efficace du cycle de vie des documents. Le service doit maintenant prendre son envol et continuer sa réflexion par l’élaboration d’un plan de classement cohérent, le respect d’une charte de nommage et la nomination de responsables pour l’application du calendrier

Archiver les données à caractère personnel exemple des données de paie du groupe La Poste - Verove, Simon (Lille 2, 2018)

Évaluation de la qualité des contenus numériques: regard sur la méthode d’audit de contenu - Sperano, Isabelle (Digital Libraries & Information Sciences DLIS, 2017)
Isabelle Sperano est enseignante-chercheure dans le Master architecture de l’information à l’ENS de Lyon. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’UX design et l’architecture de l’information. Elle s’intéresse particulièrement à l’évaluation, à l’organisation et au design de l’information dans des environnements numériques de grande ampleur. Cet article présente une partie des résultats d’une étudeconduite dans le cadre de sa thèse de doctorat en architecture de l’information à l’école de design de l’Université Laval (Québec) portant sur l’évaluation de la qualité des contenus numériques. Depuis une vingtaine d’années, le Web s’est imposé comme média privilégié par une variété d’organisations (instances gouvernementales, entreprises, organismes, etc.) pour transmettre une quantité substantielle d’informations à leurs destinataires. La mise en place adéquate de ces imposantes structures informationnelles dépend, entre autres, de spécialistes de l’information et de la communication de divers champs d’expertise, dont l’architecture d’information (AI). Dans la mesure où l’accès à une information particulière constitue l’objectif principal d’une majorité d’activités de recherche sur le Web, ces spécialistes portent normalement une grande attention au contenu présenté. Pour ce faire, différentes méthodes visant à mieux appréhender le contenu ont vu le jour depuis quelques années. L’audit de contenu est l’une d’elles.

L’archivage du web : présentation des méthodes de collecte et recommandations pour l’accès aux contenus –et leur structuration- - Beausire, Jonas (Revue électronique suisse de science de l'information (RESSI), 2016)
Cet article – synthèse d’un travail de bachelor – consiste en l’établissement d’un panorama des grandes approches méthodologiques et stratégies de collecte de l’archivage du web, une analyse des attentes et des résistances du public des chercheurs face à ces nouvelles archives et la présentation de pistes d’innovations et de recommandations pour mieux appréhender l’archivage du web. Les approches de l’archivage du web sont exposées : intégrale, exhaustive, sélective et thématique. Elles se combinent souvent sur le terrain mais doivent être repensées pour être renouvelées. Chacune d’entre elles peut être accompagnée d’une stratégie de collecte : automatisée, semi-automatisée ou manuelle. Les attentes des chercheurs, leurs besoins et résistances sont mis en lumière par des résultats d’enquêtes. Si la communauté scientifique s’accorde sur la nécessité de constituer une mémoire du web, la fiabilité et la légitimité des collections issues du web cristallisent les résistances exprimées par les chercheurs. Globalement, les questions épistémologiques et méthodologiques pour inscrire ces archives dans un usage scientifique établi ne sont pas encore résolues. Enfin, des recommandations techniques et conceptuelles sont abordées : elles mettent notamment l’accent sur la construction d’interfaces d’accès et la description des archives et de leur contexte grâce, en particulier, aux métadonnées. Une variété d’outils d’analyse du web constitue également des leviers privilégiés pour exploiter et mettre en valeur les futures archives du web.

Stimuler la patrimonialisation socio-culturelle par des plateformes du Web - Michel, Christine; Têtu, Marie-Thérèse; Champin, Pierre-Antoine; Pot, Laetitia (Les Cahiers du numérique, 2016)
Le web est devenu un médium privilégié pour accompagner le processus socio-culturel de patrimonialisation. Il intervient par exemple de plus en plus souvent pour réaliser les étapes de conservation, d’exploitation et de valorisation du patrimoine via des plateformes interactives utilisant des corpus documentaires et des archives numériques. Les choix de conception des plateformes ne sont pas neutres vis-à-vis des processus de mise en patrimoine. Nous faisons l’hypothèse qu’en favorisant l’accès transversal aux ressources numériques et les échanges de points de vue sur ces sites, il est possible de modifier non seulement la dynamique de patrimonialisation d’un lieu mais aussi les dynamiques professionnelles des chercheurs étudiant ce lieu. Nous avons exploré cette hypothèse dans le cadre de la patrimonialisation de la prison Montluc à Lyon. Notre étude a montré la nécessité de repenser la conception des plateformes du web en hybridant les principes des webdocumentaires, des plateformes de consultation de type base de données et des espaces personnels pour proposer différents principes d’accès à l’information et de contribution.

Le Web de données et le Web sémantique à Bibliothèque et Archives nationales du Québec: constats et recommandations fondés sur l'initiative de la Bibliothèque nationale de France - St-Germain, Marielle (Université de Montréal, 2016)
Ce mémoire traite des concepts et de l'implantation du Web sémantique et du Web de données au sein d'institutions documentaires. Une analyse et une définition des technologies caractérisant ces concepts sont d'abord présentés dans l'objectif de les clarifier et d'assurer une bonne compréhension des différents enjeux qui en découlent pour les acteurs du domaine. Ensuite, les éléments démontrant la pertinence et les défis pour les professionnels de l'information sont décrits. Puis, l'objectif est d'analyser le processus de mise sur pied d'un projet de Web de données au sein de la Bibliothèque nationale de France pour proposer une transposition possible au contexte de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en vue d'une application. La liste des treize étapes pour l'implantation d'un projet de Web de données en bibliothèque ainsi que la proposition de l'application d'une méthodologie de développement de logiciel à ces pratiques sont ensuite présentées. Suite à cette analyse, des recommandations quant aux différentes étapes d'implantation sont proposées. Source: https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/handle/1866/18414

Les genres de documents dans les organisations : une lecture complémentaire des documents organisationnels - Gagnon-Arguin, Louise; Mas, Sabine; Maurel, Dominique (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)
Ce texte constitue une synthèse de la conférence sur les genres de documents dans les organisations. Il s'agit de présenter le résultat de quelques années de recherche et de réflexions sur la typologie des documents et surtout de la place qu’elle occupe avec l’avènement de l’informatique (Gagnon-Arguin, Mas et Maurel, 2015). Ce texte offre aussi des références pour aller plus loin dans la connaissance et éventuellement dans l’application du concept de genre à l’analyse des documents.

Qualité des archives web : modélisation et optimisation - Ben Saad, Myriam (Paris 6, 2011)
Aujourd'hui, le Web est devenu le moyen le plus important pour véhiculer des informations qui peuvent avoir une grande valeur culturelle, scientifique, économique, etc. Archiver son contenu ou du moins une partie est devenu crucial afin de préserver certaines informations utiles pour les générations futures de chercheurs, écrivains, historiens, etc. Cependant, les archivistes doivent faire face à un grand défi qui consiste à préserver la qualité des données collectées pour garantir la plus grande fidélité du Web. C'est dans cette perspective d'améliorer la qualité des archives que nos travaux de thèse s'inscrivent. Nous nous intéressons aux deux mesures de qualité: la complétude temporelle et la cohérence temporelle qui sont très pertinentes pour évaluer les archives Web. Nous proposons une nouvelle approche d'archivage qui exploite le rendu visuel des pages pour y détecter les changements de la même manière que les utilisateurs les perçoivent. Nous proposons ensuite une méthode pour évaluer l'importance des changements visuels ainsi détectés. Par la suite, nous modélisons l'importance des changements sous forme de patterns, par le modèle PPaC (Pattern of Pages Changes). Contrairement aux modèles déjà existants basés sur un taux moyen de changements, PPaC permet de mieux prédire les moments les plus opportuns durant lesquels des modifications importantes sont censées survenir dans les pages. En se basant sur PPaC, nous proposons différentes stratégies de crawling qui visent à améliorer la complétude et/ou la cohérence temporelle. Nos différentes stratégies ont été implémentées puis expérimentées aussi bien sur des pages simulées que sur de vraies pages Web. Les résultats obtenus démontrent que le modèle PPaC basé sur l'importance des changements est un instrument utile pour améliorer considérablement la qualité des archives.

Le Projet collaboratif 2.0 : pour mobiliser la documentation au service de l'entreprise - Gicquel, Florence; Jdey, Aref (L’essentiel sur…, 2010)
L'ouvrage examine l’impact des technologies web 2.0 sur l’organisation des activités documentaires, en proposant tout à la fois un panorama des applications disponibles et les méthodologies à mettre en œuvre pour le succès d’un projet qui inclut la collecte, la gestion, le partage et la diffusion des contenus, mais aussi la gestion et l’animation des communautés constituées autour du web 2.0. Un certain nombre de retours d’expérience, notamment au sein de l’Institut national des techniques de la documentation (INTD) sont proposés, le tout pour « faire vivre les pratiques, les identités et cultures professionnelles… de l’info-doc ». Yves Desrichard (http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2010-05-0123-007)

Diffuser les collections photographiques sur le Web : de nouvelles pratiques de médiation? : étude des formes et stratégies de communication du patrimoine photographique en ligne - Casemajor Loustau, Nathalie (Université du Québec à Montréal, 2009)
Le développement de l'Internet et des techniques de numérisation ont offert aux institutions patrimoniales un nouvel outil pour diffuser leurs collections. Médium visuel bien connu et apprécié du public, la photographie semble particulièrement adaptée à la présentation sur le Web. Nous proposons dans cette thèse une analyse des formes et des stratégies de médiation en ligne des fonds photographiques de la Médiathèque de l'architecture et du patrimoine et de Bibliothèque et Archives Canada. L'enquête que nous avons menée visait à répondre à la question suivante: l'arrivée du Web se traduit-elle par de nouveaux modes de valorisation des fonds photographiques patrimoniaux ? Nous avons dégagé deux axes d'analyse: l'un diachronique, identifiant les principales étapes de création du dispositif en ligne, et l'autre transversal, interrogeant d'une part la construction d'un cadre de représentation, de circulation et d'interprétation du patrimoine et examinant d'autre part l'inscription des objets patrimoniaux et des acteurs dans un jeu de relations sociales. Les résultats de l'analyse montrent que: (1) la matérialité numérique, la circulation hypertextuelle et l'agrégation des données introduisent de nouvelles conditions de transmission patrimoniale; (2) mais du point de vue de l'interaction entre institutions, publics et objets, le Web (et en particulier le Web 2.0) tend à prolonger des évolutions déjà à l'oeuvre dans le champ patrimonial et culturel (participation des publics, démarche citoyenne d'appropriation, réduction de la frontière entre producteurs et utilisateurs). En définitive, il apparaît que l'évolution des pratiques de médiation est moins liée à la nouveauté technique de l'outil communication qu'à la manière de concevoir le projet de communication (représentations du patrimoine, du médium photographique, du public et du geste de médiation lui-même).

Le dossier du personnel : source d'information pour la gestion des ressources humaines : cas de l'ORMVA du Tafilalet - Bahedi, Moulay Abdellah (2004)

Des documents aux dossiers : contributions de l'archivistique à la construction de système d'information - Fassi Fihri, Mehdi (Université Laval, 2004)

Pour un approfondissement de la notion de dossier dans la gestion de l'information organique et consignée d'une organisation - Mas, Sabine (Archives, 2003)

Contribution à la conception d'un système de gestion électronique des dossiers fonciers des services de la conservation de la propriété foncière - Aziz, Fatima Zahra (1997)

Gestion et exploitation du dossier médical : cas du service de pneumologie-chirurgie thoracique de l'hôpital Universitaire Ibn Sina - Mejjouji, Ahmed (1996)

L'accès aux documents administratifs nominatifs : cas des dossiers du personnel du Ministère des Finances - Kharbane, Omar (1994)

Gestion et utilisation des fichiers d'autorité d'auteur (noms de personnes, collectivités, titres uniformes) : bilan et perspectives - Beaudiquez, Marcelle (International cataloguing and bibliographic control, 1990)

L'archivage des fichiers informatiques : bilan de la mise en oeuvre de Constance (1982-1988) - Conchon, Michèle (La Gazette des archives, 1988)