Pour des interventions archivistiques favorisant l’utilisation des archives - O'Farrell, Donald (Archives, 2013)
Dans son texte, Donald O’Farrell cherche à montrer comment l’utilisation des archives passe par un ensemble d’interventions reliées aussi bien aux fonctions archivistiques qu’aux contextes dans lesquels les archives sont produites. Comme cela est maintenant reconnu dans le milieu des archives, les fonctions archivistiques touchent à la création, l’acquisition, l’évaluation, la classification, la description, la préservation et l’exploitation des documents. Pour l’auteur, parmi celles-ci, la fonction d’exploitation joue un rôle particulier en ce qu’elle intervient étroitement dans les autres fonctions et souligne ainsi davantage leur interrelation : l’exploitation qui est faite des documents d’archives influence en effet la façon de les créer ou de les acquérir, de les traiter et de les préserver. Mais les documents d’archives doivent être également compris à partir de différents contextes. L’auteur présente et définit certains de ces contextes tout en prenant soin de préciser qu’ils peuvent varier et être perçus différemment selon les angles exploratoires. L’avantage de cette méthode d’analyse est qu’elle permet de renouveler notre conception des fonctions archivistiques et d’expliquer différemment la façon dont se constitue la mémoire des institutions Il s’agit d’un nouveau paradigme. L’auteur applique plus spécifiquement cette méthode d’analyse au domaine des institutions judiciaires criminelles et civiles sur lequel se concentrent ses recherches doctorales. Dans la dernière partie de son texte, il fait état des observations qu’il a été amené à réaliser dans le cadre de ses recherches sur les archives des districts judiciaires de Gaspé et Rimouski entre 1793 et 1988. Ces observations restent toutefois préliminaires, car les recherches de l’auteur sont toujours en cours.

Archives notariales. Manuel pratique et juridique - Service interministériel des Archives de France; Documentation française (La documentation française, 2013)
Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y ont souvent trouvé la matière de leurs investigations dans des domaines très variés : histoire économique et sociale, histoire de l'art et de l'architecture, histoire du droit ou généalogie familiale. Cet ouvrage est le fruit collectif de la commission des archives notariales, qui est une émanation du Conseil supérieur des Archives ; il a donc comme auteurs des archivistes, des conservateurs, des chercheurs et des notaires. Il se veut un abrégé pratique destiné à tous ceux qu'intéresse cette source insurpassable de l'histoire des personnes.

Conception et mise en oeuvre d'une base de données juridiques en texte intégral : cas du contrôle des engagements de dépenses de l'État - Bennani, Mohamed Khalid (1996)

Bibliographie rétrospective sur les archives judiciaires : 1931-1990 (Archives, 1991)

Faut-il jeter le bon grain avec l'ivraie? Analyse des recommandations du C.I.S.J. (Comité interministériel sur les archives judiciaires) - Cliche, Marie-Aimée (Archives, 1991)

Réflexions sur les archives judiciaires de l'ouest du Canada - Guth, De Lloy J. (Archives, 1991)

L'approche du Québec : le Comité intermistériel sur les archives judiciaires et ses recommandations - Kolish, Evelyn (Archives, 1991)

L'organisation des archives chez cinq groupes de professionnels de Montréal: architectes, ingénieurs-conseils, experts-comptables, notaires et avocats - Fillion, Chantale (Université de Montréal, École de bibliothéconomie et des sciences de l'information (EBSI), 1987)

Pour des résumés adéquats de jurisprudence québécoise et canadienne : une étude du document jurisprudentiel, de sa structure, de ses citations, de son rôle et de sa spécificité - Poirier, Diane (1985)