La loi n°79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : de la genèse du projet de loi à la promulgation du texte (1972-1979) - Bauducel, Mélanie (Université Angers, 2016)
Avant la loi du 3 janvier 1979 sur les archives, les textes en vigueur étaient pour la plupart très anciens comme la loi du 7 messidor an II. Cette dernière avait posé de grands principes qui se sont trouvés dénaturés peu à peu par l’intervention de multiples textes réglementaires aboutissant parfois à des contradictions. Cela avait des répercussions dans la pratique. Une réforme était devenue nécessaire. Le but de ce mémoire est de comprendre, dans un premier temps, dans quel contexte la loi du 3 janvier 1979 sur les archives fut élaborée. L'intérêt était de se focaliser ensuite sur la façon dont la loi du 3 janvier 1979 avait été élaborée, de tenter d’apporter un regard nouveau sur la préparation de ce texte qui allait devenir la base du droit des archives.
Keywords: archives; histoire des archives; loi du 3 janvier 1979; législation

Vademecum: La revendication des archives publiques - Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF) (Comité interministériel aux Archives de France (CIAF), 2016)
Fruit d'un intense travail de la Mission des archives privées au service interministériel des Archives de France (SIAF), en étroite coordination avec les ministères des Affaires étrangères et de la Défense ainsi qu'avec le Conseil des ventes volontaires, cet ouvrage publié par le Comité interministériel aux Archives de France (CIAF) en octobre 2016 vous propose : - une synthèse des textes de loi définissant la domanialité publique ; - une description des bonnes pratiques entre services d'archives et opérateurs de ventes ; - 23 fiches pratiques permettant d'identifier de manière générique les catégories de documents reventicables. Exemple d'une fiche provenant du Département de la Guerre, secrétariat général, dépôt des lois et archives, ampliation de l'extrait des registres du directoire exécutif du 5 germinal an IV (25 mars 1796). Service historique de la Défense Ce guide des bonnes pratiques vous livre donc les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation. Source: https://francearchives.fr/actualite/44002

Le Web de données et le Web sémantique à Bibliothèque et Archives nationales du Québec: constats et recommandations fondés sur l'initiative de la Bibliothèque nationale de France - St-Germain, Marielle (Université de Montréal, 2016)
Ce mémoire traite des concepts et de l'implantation du Web sémantique et du Web de données au sein d'institutions documentaires. Une analyse et une définition des technologies caractérisant ces concepts sont d'abord présentés dans l'objectif de les clarifier et d'assurer une bonne compréhension des différents enjeux qui en découlent pour les acteurs du domaine. Ensuite, les éléments démontrant la pertinence et les défis pour les professionnels de l'information sont décrits. Puis, l'objectif est d'analyser le processus de mise sur pied d'un projet de Web de données au sein de la Bibliothèque nationale de France pour proposer une transposition possible au contexte de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en vue d'une application. La liste des treize étapes pour l'implantation d'un projet de Web de données en bibliothèque ainsi que la proposition de l'application d'une méthodologie de développement de logiciel à ces pratiques sont ensuite présentées. Suite à cette analyse, des recommandations quant aux différentes étapes d'implantation sont proposées. Source: https://papyrus.bib.umontreal.ca/xmlui/handle/1866/18414