Le document, parent pauvre de la donnée. À la recherche du fonds d'archives perdu - Barbier, Jonathan; Mandret-Degeilh, Antoine (Anuarul Institutului de Istorie A.D. Xenopol - Iaşi, 2024)
This article aims to understand the evolution, in France, of the meanings of the word “document” in archival science and in the human and social sciences. How did the document, a term which refers to very different media such as a paper writing, a film, a photograph or even a digital file, make its entry into French legislation in the second half of the 20th century and was it competed by other expressions like “data”?
Keywords: Données; Histoire des archives et de l’archivistique; Unité archivistique

La loi de 1979 sur les archives : sillages et sillons de la loi sur les bibliothèques - Daligault, Kévin (2023. Bibliothèques, objets politiques, 2023)
La loi sur les bibliothèques adoptée en 2021 se place presque naturellement en regard de la loi de 1979 sur les archives. Elle se situe dans son sillage et en reprend l’esprit mais sous l’angle de ses propres enjeux et objectifs, proche sur certains points mais s’en écartant résolument sur d’autres.
Keywords: Archives; Bibliothéconomie; Législation

La diffusion des données publiques (1ère partie) (Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS), 2004)

La diffusion des données publiques (2e partie) - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La nouvelle loi « Informatique et libertés » - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

Les directives européennes en cours de transposition en France - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La transposition de la directive sur le droit d'auteur en Europe - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

Une directive pour le respect de la propriété intellectuelle - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

L'exception à des fins d'enseignement et de recherche - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le domaine public - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le droit à l'image - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le droit de citation - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2001)