Le document, parent pauvre de la donnée. À la recherche du fonds d'archives perdu - Barbier, Jonathan; Mandret-Degeilh, Antoine (Anuarul Institutului de Istorie A.D. Xenopol - Iaşi, 2024)
This article aims to understand the evolution, in France, of the meanings of the word “document” in archival science and in the human and social sciences. How did the document, a term which refers to very different media such as a paper writing, a film, a photograph or even a digital file, make its entry into French legislation in the second half of the 20th century and was it competed by other expressions like “data”?
Keywords: Données; Histoire des archives et de l’archivistique; Unité archivistique

Ouverture des données et archives du web : enjeux, pratiques et limites - Benhamou-Suesser, Dorothée; Pailler, Fred; Schafer, Valérie; Garcia, Guillaume (Terrains & travaux, 2023)
L'entretien qui suit offre un témoignage sur les enjeux, pratiques et difficultés suscités par l’ouverture et l’exploitation des données du web et des réseaux sociaux numériques. Si de plus en plus d’enquêtes mobilisent sites web, discussions sur des forums, échanges sur les réseaux sociaux, etc., de fait, une multitude de pratiques existent au sein des sciences humaines et sociales (SHS) : des chercheures font leur propre collecte, d’autres utilisent des collections déjà créées ; certain·es croisent des données issues de plusieurs plateformes, quand d’autres se concentrent sur un réseau social numérique ; certain·es exploitent les contenus textuels exclusivement, alors que d’autres abordent aussi les images ou leur circulation (Julliard, 2022) ; enfin, certain·es ont une approche qualitative ou hybride, tandis que d’autres se penchent plus exclusivement sur l’analyse de masses de données (Boyd et Crawford, 2012). Ces pratiques n’échappent pas aux problèmes récurrents de l’ouverture des données – statut public ou privé des échanges en ligne, régimes juridiques applicables, enjeux d’anonymisation ou de consentement (Latzko-Toth et Proulx, 2013). Si des affaires documentées de rupture de confidentialité ont éclaté aux États-Unis (Zimmer, 2010), c’est encore peu le cas en France, ce qui n’empêche pas pour autant le développement d’une réflexion sur ces questions, dans le champ des sciences de l’information et de la communication (Barats dir., 2013), de la sociologie (Beuscart, 2017), des SHS en général (Debaets, 2018), de la sociologie de l’innovation et de l’histoire (Musiani et al., 2019), ou encore de l’archivistique et des bibliothèques (Carlin et Laborderie, 2021), pour ne citer que quelques exemples.
Keywords: Accès à l'information; Archives; Données ouvertes; Humanités; Métadonnées

La loi de 1979 sur les archives : sillages et sillons de la loi sur les bibliothèques - Daligault, Kévin (2023. Bibliothèques, objets politiques, 2023)
La loi sur les bibliothèques adoptée en 2021 se place presque naturellement en regard de la loi de 1979 sur les archives. Elle se situe dans son sillage et en reprend l’esprit mais sous l’angle de ses propres enjeux et objectifs, proche sur certains points mais s’en écartant résolument sur d’autres.
Keywords: Archives; Bibliothéconomie; Législation

Parution d'un décret relatif au respect des exigences de l'intégrité scientifique - Association des archivistes français (Association des archivistes français, 2022)
L’Association des archivistes français se félicite de la parution le 3 décembre dernier du décret relatif au respect des exigences de l’intégrité scientifique par les établissements publics contribuant au service public de la recherche et les fondations reconnues d’utilité publique ayant pour activité principale la recherche publique. Ce décret impose des obligations plus claires et plus fortes aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Il les appelle pour la première fois à définir une politique de conservation et de communication des résultats bruts de leurs travaux scientifiques, via notamment la mise en œuvre de Plan de Gestion de Données (PGD) et le déploiement d’infrastructures de conservation des données et des codes sources. Les PGD deviennent dorénavant un prérequis à toute recherche. Au-delà de la seule justification légale et de la volonté actuelle d’ouverture des données de recherche, le maintien de l’intégrité scientifique de ces dernières est désormais officiellement pris en compte.
Keywords: France; Législation; Recherche; Sciences

La gestion de l’information judiciaire en vue de son indexation par les éditeurs juridiques - Gaiffe, Cécile (2017)
Dans le cadre du cycle de conférences Jeunes chercheurs, la Chaire LexUM en information juridique accueille Cécile Gaiffe qui présentera une conférence qui s’intitule « La gestion de l’information judiciaire en vue de son indexation par les éditeurs juridiques ». Actuellement, le Québec est la province qui diffuse le plus de jurisprudence en ligne. Les décisions de jurisprudence représentent un intérêt certain, tant pour les archivistes et les juristes que pour l’ensemble des citoyens. Les éditeurs juridiques traitent et publient toujours plus de décisions, de sorte que la diffusion de la jurisprudence ne cesse de croître. De plus, les outils de gestion des causes, tels que les plumitifs et les rôles, commencent également à être accessibles en ligne. L’ampleur de ce corpus documentaire sur internet peut rendre la recherche juridique fastidieuse. Les greffes des tribunaux et les éditeurs juridiques ont déjà adopté des pratiques de travail collaboratives afin de permettre une meilleure indexation de l’information judiciaire. Nous nous intéresserons à la gestion particulière que font les tribunaux de l’information judiciaire en vue de sa diffusion en ligne. »

Apports conjoints de l'analyse des politiques publiques et de l'archivistique pour la constitution d'une mémoire nationale - Bissegger, Arthur (Sciences de l'information: théorie, méthode et pratique, 2010)
Les réflexions relatives à la mémoire nationale (ou "mémopolitique", Memopolicy) se sont multipliées en Suisse ces dernières années. Après plusieurs études consacrées à la constitution et à la conservation de la mémoire dans des institutions fédérales et en complément d'autres recherches relatives à la mémoire documentaire au sein d'entreprises privées (investigations de l'IDHEAP), ce travail se veut une contribution à la connaissance des mêmes processus au sein d'une institution cantonale: l'administration du canton de Vaud. Les réflexions se sont concentrées sur la gestion de trois types de données identifiées dans de précédentes études comme particulièrement sensibles. Après quelques clarifications sur la nature de la mémoire nationale et en particulier sur la place de la mémoire cantonale en son sein, une première partie présente le cadre théorique utilisé pour mener les investigations. Deux démarches permettant d'analyser la constitution et la conservation de la mémoire sont alors présentées: la première provient du domaine de l'analyse des politiques publiques et propose une décomposition du processus en étapes, auxquelles sont associées, selon la terminologie spécifique, des "capacités" qui dépendent elles-mêmes de "ressources" théoriques; la seconde provient du domaine de l'archivistique et propose une approche du processus en termes de "fonctions", activées selon les besoins dans le cadre d'une "politique de gestion des archives" intégrée. Les deux approches sont enfin mises en perspective, révélant ainsi leurs spécificités, leurs qualités et leurs défauts respectifs. Une deuxième partie présente des exemples pratiques tirés de l'administration cantonale vaudoise: il s'agit ici d'observer les processus de constitution/conservation de la mémoire au service des routes, au registre du commerce et à l'administration cantonale des impôts. Après une rapide présentation des services, les processus de gestion documentaire de chacun d'entre eux sont analysés à l'aide d'éléments tirés des deux démarches présentées plus haut. Les résultats sont ensuite mis en parallèle dans une synthèse, qui fait également le point sur les caractéristiques des différents types de données pris en considération. Il s'agit ensuite d'examiner dans quelle mesure la constitution de la mémoire et sa conservation au long terme sont assurées dans les services examinés, le cas échéant de faire ressortir les éléments délicats et de proposer des solutions. Le point est enfin fait sur l'avancement des travaux relatifs à la mémoire nationale et sur la place de la présente étude en leur sein. Il est alors examiné dans quelle mesure les résultats de ce travail pourraient être utilisés dans un autre cadre. Un bilan est également tiré sur les différentes méthodes d'appréhender les processus de constitution de la mémoire et sur l'avantage que l'on peut retirer de la conjugaison de plusieurs d'entre elles pour mieux faire face aux exigences de la gestion documentaire.

La diffusion des données publiques (1ère partie) (Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS), 2004)

La diffusion des données publiques (2e partie) - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La nouvelle loi « Informatique et libertés » - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La responsabilité des créateurs d'hyperliens (2e partie) - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

Les directives européennes en cours de transposition en France - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La responsabilité des créateurs d'hyperliens (1ère partie) - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

La titularité du droit d'auteur - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

La transposition de la directive sur le droit d'auteur en Europe - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

Une directive pour le respect de la propriété intellectuelle - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

L'exception à des fins d'enseignement et de recherche - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le domaine public - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le droit à l'image - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Protection technique et droit d'auteur - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le droit de citation - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2001)

Mémoire du Groupe des responsables de la gestion des documents du Gouvernement du Québec en collaboration avec l'Association des archivistes du Québec transmis à la Commission parlementaire de l'économie et du travail concernant l'avant-projet de loi : Loi sur la normalisation juridique des nouvelles technologies de l'information - Groupe des responsables de la gestion des documents du Gouvernement du Québec (2000)