Faire sortir les intellectuels de l'oubli? - L'Hermite, Laurene (Association francophone des humanités numériques, 2024)
L'étude du fonds d'archives de Jean Duvignaud (1921-2007), écrivain et sociologue prolifique oublié, révèle un fossé entre les attentes et usages des chercheurs, et les pratiques archivistiques de traitement et de mise à disposition des collections contemporaines. Alors que le numérique permet d'accroître l'accessibilité et le potentiel d'exploitation des archives, les lieux d'archives continuent d'instaurer, volontairement ou malgré eux, un univers de contraintes multiples, appelées "enclosures", difficiles à dépasser pour le chercheur. Les Humanités Numériques, de par leur nature transdisciplinaire, permettent d'envisager, justement, de réconcilier les disciplines : sur le terrain de la technique, mais également par les principes et méthodes qu'elles véhiculent et qui convergent vers l'ouverture et l'accessibilité. Cela suppose d'instaurer des pistes de dialogue et de collaboration avec la mise en commun des compétences, des outils et des process. Des projets de valorisation numérique d'archives et de figures oubliées peuvent alors voir le jour en dépit de ces entraves, mais les avancées sont sporadiques, et lorsqu'on s'intéresse aux archives contemporaines privées, il faut sans cesse s'adapter. C'est notamment le cas de la stratégie adoptée pour la valorisation de la figure de l'intellectuel et sociologue Jean Duvignaud dont l'œuvre est aujourd'hui en grande partie tombée dans l'oubli.
Keywords: Accès aux archives; Centre d'archives; Usager

Les aides publiques à l’acquisition d’archives - Bureau de la protection du patrimoine archivistique (2024)
Keywords: Acquisition; Archives publiques; Patrimoine documentaire

La communicabilité des archives privées - FranceArchives (FranceArchives, 2023)
Les articles L. 213-1 à L. 213-5 du code du patrimoine définissent les règles de communicabilité des archives publiques et ne peuvent donc s’appliquer aux archives privées conservées par les services publics d'archives. La recommandation n° R (2000) 13 du Comité des Ministres aux États membres sur une politique européenne en matière de communication des archives, adoptée le 13 juillet 2000, aborde, quant à elle, entre autres, la question de la communication des archives privées et préconise d’aligner autant que possible les critères qui encadrent leur accès sur ceux qui valent pour les archives publiques. Cette solution n’est pas cependant toujours possible et nécessite des ajustements.
Keywords: Accès aux archives; Législation

Un nouveau décret pour les centres d’archives privées en Fédération Wallonie-Bruxelles - Archivistes - Association des archivistes francophones de Belgique (2023)
« Décret relatif à la conservation et à la valorisation des archives d’intérêt patrimonial » : tel est le nom donné au nouveau texte encadrant le secteur des archives privées en FWB, remplaçant dès lors le décret relatif aux centres d’archives privées datant de 2004. Actuellement, 13 centres d’archives privées sont reconnus et subventionnés par la FWB au regard du décret de 2004. Cependant, ce dernier non seulement ne répondait plus aux évolutions du secteur, mais surtout n’avait jamais été suivi d’arrêté d’application déterminant sa date d’entrée en vigueur. À cet égard, l’AAFB demandait donc depuis plus de dix ans la révision de ce décret, notamment à travers ses différents mémorandums. Ce nouveau cadre ambitieux répond aux objectifs de clarté et de transparence demandés par le secteur depuis longtemps. Il a été voté à l’unanimité lors de la séance plénière du Parlement ce mercredi 24 mai. L’AAFB et plus particulièrement les membres du GT « Avenir du secteur » se réjouissent de voir l’aboutissement de ces nombreuses heures de concertation et de discussions. Nous tenons à remercier la Ministre Linard et son équipe pour le travail réalisé sur ce dossier ainsi que la concertation mise en place entre l’administration et le secteur. Nous remercions également les conseillers des Ministres Jeholet et Daerden ainsi que l’ensemble des parlementaires de la commission Culture du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour leur implication et les questions qu’ils ont relayées tout au long du processus.
Keywords: Centre d’archives; Conservation; Législation; Patrimoine; Valorisation

Ouverture des données et archives du web : enjeux, pratiques et limites - Benhamou-Suesser, Dorothée; Pailler, Fred; Schafer, Valérie; Garcia, Guillaume (Terrains & travaux, 2023)
L'entretien qui suit offre un témoignage sur les enjeux, pratiques et difficultés suscités par l’ouverture et l’exploitation des données du web et des réseaux sociaux numériques. Si de plus en plus d’enquêtes mobilisent sites web, discussions sur des forums, échanges sur les réseaux sociaux, etc., de fait, une multitude de pratiques existent au sein des sciences humaines et sociales (SHS) : des chercheures font leur propre collecte, d’autres utilisent des collections déjà créées ; certain·es croisent des données issues de plusieurs plateformes, quand d’autres se concentrent sur un réseau social numérique ; certain·es exploitent les contenus textuels exclusivement, alors que d’autres abordent aussi les images ou leur circulation (Julliard, 2022) ; enfin, certain·es ont une approche qualitative ou hybride, tandis que d’autres se penchent plus exclusivement sur l’analyse de masses de données (Boyd et Crawford, 2012). Ces pratiques n’échappent pas aux problèmes récurrents de l’ouverture des données – statut public ou privé des échanges en ligne, régimes juridiques applicables, enjeux d’anonymisation ou de consentement (Latzko-Toth et Proulx, 2013). Si des affaires documentées de rupture de confidentialité ont éclaté aux États-Unis (Zimmer, 2010), c’est encore peu le cas en France, ce qui n’empêche pas pour autant le développement d’une réflexion sur ces questions, dans le champ des sciences de l’information et de la communication (Barats dir., 2013), de la sociologie (Beuscart, 2017), des SHS en général (Debaets, 2018), de la sociologie de l’innovation et de l’histoire (Musiani et al., 2019), ou encore de l’archivistique et des bibliothèques (Carlin et Laborderie, 2021), pour ne citer que quelques exemples.
Keywords: Accès à l'information; Archives; Données ouvertes; Humanités; Métadonnées

Références sur les archives privées - FranceArchives (FranceArchives, 2022)
Cette rubrique a pour but d’informer les responsables de services d’archives sur les aspects juridiques de la collecte des archives privées. L’essentiel de l’information provient de l’ouvrage d’Hervé Bastien, Droit des archives (Direction des Archives de France - Documentation française, 1996, 194 p.), auquel il convient de se reporter pour plus de précisions. L’article 10 de la loi du 3 janvier 1979 sur les archives, l’article L.1421-5 (al. 2) du Code général des collectivités territoriales ainsi que le décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 reconnaissent pour chacun des services d’archives publics la possibilité d’accueillir des archives privées.
Keywords: Droit

L’encadrement juridique de l’exploitation des mégadonnées dans le secteur privé au Québec - Du Perron, Simon (2021)
Les mégadonnées font partie de ces sujets dont on entend parler sans trop savoir ce qu’ils signifient précisément. Souvent associés au domaine de l’intelligence artificielle, ces volumineux ensembles de données sont à la base d’un nombre croissant de modèles d’affaires axés sur la valorisation des données numériques que nous générons au quotidien. Le présent mémoire cherche à démontrer que cette exploitation des mégadonnées par les entreprises ne s’effectue pas dans un vide juridique. Les mégadonnées ne peuvent être considérées comme un objet de droit en l’absence d’une définition formelle. Une revue de la littérature multidisciplinaire à leur sujet, invite à les concevoir comme un actif informationnel doté de cinq caractéristiques principales, soit leur volume, leur vélocité, leur variété, leur valeur et leur véracité. L’analyse de ces caractéristiques permet au juriste d’atteindre une compréhension suffisante de ce phénomène afin de l’aborder sous le prisme du droit positif. Suivant un exercice de qualification juridique, les mégadonnées émergent à la fois comme un bien meuble incorporel et comme un ensemble de documents technologiques portant divers renseignements dont certains peuvent être qualifiés de renseignements personnels. Le cadre juridique applicable à l’exploitation des mégadonnées s’articule donc autour de la protection législative de la vie privée informationnelle qui s’incarne à travers les lois en matière de protection des renseignements personnels. Cet encadrement est complété par certaines règles relatives à la gestion documentaire et au droit à l’égalité. Une manière efficace de présenter cet encadrement juridique est selon le cycle de vie des renseignements personnels au sein des mégadonnées. Ainsi, il appert que les principes issus de l’approche personnaliste et minimaliste du droit québécois à la protection des renseignements personnels s’appliquent tant bien que mal à la collecte des données numériques ainsi qu’à leur traitement par les entreprises.
Keywords: Données massives; Données personnelles; Exploitation; Législation; Québec

L'accès spécifique aux archives des responsables politiques - Gaultier-Voituriez, Odile (2021)
L'accès aux archives des responsables politiques est lié à leur statut d’archives mixtes, publiques et privées. Le droit vient se heurter à la pratique. Mais le protocole de versement est consacré par la loi sur les archives du 15 juillet 2008.
Keywords: Archives politiques; Versement

Archives historiques en entreprises privées et RGPD : les réflexions des archivistes bancaires - Drévillon, Cathy (Association des archivistes français, 2020)
Avec l’entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, les archives historiques ont pu être perçues comme un risque pour l’entreprise privée, ce qui n’est pas sans poser différents problèmes : destruction massive, oubli de la problématique historique, difficultés de diffusion. Comment les archivistes peuvent-ils agir pour mieux protéger les archives patrimoniales privées ?
Keywords: Archives d'entreprise; Archives historiques; Archives institutionnelles

RGPD et archives historiques en entreprises privées : les réflexions des archivistes bancaires - Drévillon, Cathy (Entreprises et histoire, 2020)
Avec l’entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, les archives historiques ont pu être perçues comme un risque pour l’entreprise privée, ce qui n’est pas sans poser différents problèmes : destruction massive, oubli de la problématique historique, difficultés de diffusion. Comment les archivistes peuvent-ils agir pour mieux protéger les archives patrimoniales privées ? L’idée du collectif d’archivistes bancaires était de réfléchir à ce qui était nouveau pour les archives historiques sous le régime du RGPD et notamment pour les archives historiques privées, de facto exclues du périmètre dérogatoire accordé aux services publics d’archives. Ces derniers peuvent en effet s’appuyer sur la notion de traitement à des fins archivistiques dans l’intérêt public (considérant 158 du RGPD). Pour les archives historiques d’entreprises privées, les services peuvent déroger au régime de droit commun et bénéficier du régime spécifique accordé aux traitements « à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques » (considérants 159, 160). L’étendue des dérogations qui s’appliquent aux archives définitives de la sphère privée a été spécifiée dans un décret pris en août 2018 permettant aux responsables de traitements de prétendre aux dérogations. À deux exceptions près, les services d’archives du secteur privé bénéficient pour leurs fonds historiques des mêmes dérogations aux droits de la personne que celles des traitements à des fins archivistiques dans l’intérêt public…
Keywords: Archives historiques; Banques

Dématérialisation et pérennité de l'information - Archimag (Serda, 2016)
À la question de l’entreprise digitale, la dématérialisation apporte bon nombre de réponses. Côté technologies, cela se traduit par la remarquable tenue du marché français du management de l’information, secteurs de la dématérialisation-gestion de contenu et de l’archivage en tête. Sur le terrain juridique, les obstacles à la dématérialisation sont levés un à un, l’entreprise est donc libre de conduire sa dématérialisation - elle y a tout intérêt. Ce guide de 96 pages propose de nombreux retours d’expérience pour réussir sa transition digitale : dématérialisation du courrier, des factures, de la signature, du bulletin de salaire, du dossier santé, etc. Au sommaire de ce guide de 92 pages : 1. Les fondamentaux de la dématérialisation Le marché de la dématérialisation en France Droit : papier ou numérique, je supprime, j’archive ou je jette ? La dématérialisation en quelques mots Repères : organisations qui comptent...et salons de référence 2. Stratégie Gouvernance Normes et standards de la démat Tendances à suivre 3. Mise en oeuvre Réussir sa réinformatisation Sécuriser sa démat 4. Les types de dématérialisation Workflow, BPM Dématérialisation courrier Dématérialisation facture fournisseur Dématérialisation bons de commande, bons de livraison Dématérialisation des contrats Dématérialisation du bulletin de paie et RH Dématérialisation de la signature Dématérialisation de la santé 5. Solutions et services Panorama des prestataires Tableaux de présentation des logiciels : plus de 100 critères Outils : 130 scanners passés à la loupe 6. Archivage et cloud Archivage électronique versus cloud Cloud : le marché Coffre-fort électronique Panorama des prestataires Retours d’expérience

La réversibilité des données et l’archivage électronique - Demoulin, Marie; Vernusset, Amélie (Les Cahiers du numérique, 2015)
Les entreprises conservent leurs documents électroniques dans des systèmes d’information. Du fait de l’asynchronisme entre les cycles de vie des documents et des systèmes d’information, il est indispensable de s’assurer de la capacité à sortir des systèmes pour récupérer les données, c’est-à-dire de la réversibilité des données. L’objectif de cet article est d’aider les entreprises à mieux se prémunir contre le risque de non-réversibilité. Après avoir défini les contours du problème, en définissant la notion de réversibilité et en identifiant les systèmes concernés, les risques associés à la non-réversibilité et les données à récupérer, les auteures examinent la réversibilité sous l’angle juridique, avec un exposé des contraintes légales qui pèsent sur les documents électroniques et des pistes de réflexion pour se prémunir contractuellement du risque de non-réversibilité. Enfin, elles identifient les conditions permettant une réversibilité effective d’un système, sous l’angle méthodologique.

La protection juridique du patrimoine immatériel de l'entreprise - Frochot, Didier (Archimag, 2012)

Le contrôle des archives de l’État (Archives d’État) et des organismes publics et des archives privées d’intérêt historique remarquable (Surintendances archivistiques) en Italie - Mesoraca, Giuseppe (La Gazette des archives, 2011)

Les archives quittent la maison (Archimag, 2009)

Bibliothèque et Archives nationales du Québec et les archives notariales du xxe siècle : le versement systématique et les nouvelles règles d'accès - Fournier, Julie; Kolish, Evelyn (Revue d'histoire de l'Amérique française, 2009)

Les archives privées. Manuel pratique et juridique - Joux, Christine de (2008)

Protéger les archives privées : le cadre législatif et réglementaire - Joux, Christine de (La Gazette des archives, 2006)

La conservation des archives notariales: cadres institutionnels et juridiques - Limon-Bonnet, Marie-Françoise (Comma, 2005)

Les Archives en Suisse ou la fureur du particularisme - Burgy, François (Archives, 2002)

L'archivistique française à l'épreuve du temps - Galland, Bruno (Archives, 2002)
Dans cet article, l'auteur donne un aperçu de l'organisation institutionnelle des services d'archives publiques en France. La coordination des services publics est assurée par un ensemble de textes législatifs et de règlements, et par la présence de la direction des Archives de France et les Archives nationales. Après avoir énuméré certains principes archivistiques et outils de base reconnus en France (cycle de vie des documents, calendrier de conservation, cadre de classement), l'auteur élabore sur les fonctions de l'archiviste en regard des lois en vigueur et le cadre législatif qui les régissent. Il souligne aussi l'importance dans l'avenir de revoir le cadre très centralisé dans lequel l'archivistique française évolue ; d'adapter les méthodes de collecte, de conservation et de communication en raison de l'arrivée des documents électroniques ; et d'offrir aux futures générations d'archivistes une formation académique adaptée aux nouvelles réalités. L'auteur termine en soulignant l'importance pour les archivistes de poursuivre la collaboration internationale et de prendre une part de plus en plus active aux débats sociaux.

Les compétences légales au service des Archives fédérales suisses - Monn, Primus (Studien und Quellen = Études et sources, 2000)

Archives privées et législation française - Nougaret, Christine (Revue arabe d'archives, de documentation et d'information, 2000)