Enjeux politiques et épistémiques de l'ouverture des archives dans l'Albanie postcommuniste - Azizaj, Orgest (Archives et histoire dans les sociétés postcommunistes, 2009)
Premières lignes : Au mois de novembre 2007, la Direction générale des Archives organisa une exposition documentaire à l’occasion du 85e anniversaire de la proclamation d’indépendance de l’État albanais. Le jour de la visite du Premier ministre Sali Berisha, on lui présenta l’acte fondateur de la proclamation, daté selon les deux calendriers grégorien et hégirien, avec les signatures des participants. L’élan de communion...

Transcrire la LOLF : l’approche ornaise - Foucher, Jean-Pascal; Bouvet, Charles-Henri (La Gazette des archives, 2009)

Le devenir des archives dans les régimes post-autoritaires - Gonzalez Quinta, Antonio (La Gazette des archives, 2007)

La «dématérialisation» des actes authentiques en droit français - Blanchette, Jean-François; Banat-Berger, Françoise (Comma, 2006)

Naissance et renaissance de l'archivistique française - Delmas, Bruno (La Gazette des archives, 2006)

LIPAD : une loi pour la transparence de l'administration et l'accès aux documents - Bagnoud, Gérard (Arbido, 2005)

La loi Chevènement : archives et intercommunalité : Nouveaux territoires, nouvelles pratiques - Cleyet-Michaud, Rosine (La Gazette des archives, 2005)

Pour une meilleure connaissance des archives - Coutaz, Gilbert (Arbido, 2005)
Avec la publication d'un "Etat général des fonds", les Archives d'Etat de Genève sont parmi les institutions d'archives en Suisse les mieux renseignées du point de vue de leur histoire et de leur contenu. Cette étude de référence permet notamment de mesurer l'évolution de l'institution depuis 1973, tant au niveau des dimensions que de la législation.

Archives et révision du droit d'auteur en Suisse : quelques aspects - Diserens, Dominique (Arbido, 2005)

Les conséquences de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) sur les services d'archives de l'échelon central - Lheureux, Rosine (La Gazette des archives, 2005)
L'auteur propose quelques réflexions sur la façon dont le LOLF (Loi Organique relative aux Lois de Finances), prévue en janvier 2006, pourrait affecter le fonctionnement actuel des services d'archives de l'échelon central. Elle brosse un tableau de l'insertion de ces services d'archives dans leur administration d'accueil, puis présente quelques démarches menées dans le cadre des réformes administratives en cours, en détaillant surtout le travail effectué par la mission du ministère de la culture - travail d'adaptation des outils de contrôle de gestion au domaine de la collecte des archives contemporaines. Elle conclut sur la nécessaire reconnaissance et l'intégration de ces services d'archives dans le cadre général de la stratégie ministérielle de réforme, dont le LOLF n'est qu'une partie.

La diffusion des données publiques (1ère partie) (Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS), 2004)

La diffusion des données publiques (2e partie) - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La nouvelle loi « Informatique et libertés » - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

Les directives européennes en cours de transposition en France - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2004)

La transposition de la directive sur le droit d'auteur en Europe - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

Une directive pour le respect de la propriété intellectuelle - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2003)

La mise en oeuvre des programmes de numérisation dans la fonction publique : étude de cas du centre de documentation du Ministère des sports - Fourcher, Frédéric (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2003)

L'informatisation d'une photothèque sous tous les angles : le cas de la Croix-Rouge Française - Lacouchie, Aurélie (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2003)

L'exception à des fins d'enseignement et de recherche - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le domaine public - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Le droit à l'image - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Les archives - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2002)

Les Archives en Suisse ou la fureur du particularisme - Burgy, François (Archives, 2002)

La gestion d'une iconothèque grâce à la GEIDE et perspectives de mise en ligne sur le web : le cas du centre de documentation du Mouvement Français pour Planning Familial - Etienne, Claire (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2002)

L'archivistique française à l'épreuve du temps - Galland, Bruno (Archives, 2002)
Dans cet article, l'auteur donne un aperçu de l'organisation institutionnelle des services d'archives publiques en France. La coordination des services publics est assurée par un ensemble de textes législatifs et de règlements, et par la présence de la direction des Archives de France et les Archives nationales. Après avoir énuméré certains principes archivistiques et outils de base reconnus en France (cycle de vie des documents, calendrier de conservation, cadre de classement), l'auteur élabore sur les fonctions de l'archiviste en regard des lois en vigueur et le cadre législatif qui les régissent. Il souligne aussi l'importance dans l'avenir de revoir le cadre très centralisé dans lequel l'archivistique française évolue ; d'adapter les méthodes de collecte, de conservation et de communication en raison de l'arrivée des documents électroniques ; et d'offrir aux futures générations d'archivistes une formation académique adaptée aux nouvelles réalités. L'auteur termine en soulignant l'importance pour les archivistes de poursuivre la collaboration internationale et de prendre une part de plus en plus active aux débats sociaux.

L'information des photothèques à travers le cas du Conseil général d'Ille-et-Vilaine - Le Men, Julie (Institut national des techniques de la documentation (INTD), 2002)

Le droit de citation - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2001)

La copie privée numérique - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2000)

Les bases de données - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2000)

Les liens hypertextes - Association des professionnels de l'information et de la documentation (ADBS) (Actualités du droit de l'information (ADBS), 2000)

La loi du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique - Banat-Berger, Françoise (Bulletin des Archives de France sur l'archivage à long terme des documents électroniques, 2000)

Les compétences légales au service des Archives fédérales suisses - Monn, Primus (Studien und Quellen = Études et sources, 2000)

Archives privées et législation française - Nougaret, Christine (Revue arabe d'archives, de documentation et d'information, 2000)