Evaluation des documents du service Données et Archives de la RTS pour une meilleure gestion de leur cycle de vie - Chevieux, Caroline (Haute école de gestion de Genève, 2019)
Suite aux réflexions menées au sein de son Cercle Patrimoine, le service Données et Archives (D+A) de la Radio Télévision Suisse (RTS) a pris conscience de l’importance de garder une trace de son histoire et de son évolution. Ne disposant pas des outils lui permettant d’assurer une gestion efficace de ses archives courantes et intermédiaires et, par là même, de constituer de façon réfléchie son patrimoine documentaire, D+A a souhaité mettre en place un calendrier de conservation pour ses documents d’activité. Le présent mémoire rend compte du cheminement effectué entre l’analyse initiale de la situation et la finalisation d’un outil archivistique. Il s’agit d’un travail pratique, complété par une réflexion théorique, mettant en avant la fonction archivistique de l’évaluation. Le mandat s’est déroulé en trois étapes distinctes. La première a consisté en une analyse approfondie de la situation, permettant, d’une part, d’évaluer le service en tant que producteur d’archives, les processus mis en place et la valeur même des documents et, d’autre part, de pointer les principaux manques et besoins en termes de gestion documentaire. En parallèle, une revue de la littérature professionnelle a été effectuée, afin de faire le tour des différentes notions liées à l’évaluation archivistique et de mettre en lumière les grandes stratégies de la seconde moitié du XXe siècle. Enfin, la troisième étape du mandat a permis l’élaboration du calendrier de conservation du service D+A. L’état des lieux a percé à jour une situation peu satisfaisante et quelque peu laissée à l’abandon. Il a ainsi posé les bases d’un travail d’analyse et de réflexion visant à construire un outil adapté au service D+A. Les principaux jalons de ce projet ont été la production d’un inventaire sommaire, d’une typologie et finalement du calendrier de conservation et de ses annexes. Ce dernier met en avant l’importance des fonctions d’exploitation à D+A. Les observations effectuées ont également contribué à la production de recommandations concernant l’utilisation du calendrier mais aussi visant à mettre en place des principes de base pour une gestion efficace du cycle de vie des documents. Le service doit maintenant prendre son envol et continuer sa réflexion par l’élaboration d’un plan de classement cohérent, le respect d’une charte de nommage et la nomination de responsables pour l’application du calendrier

« Mettre en archives » le tableau de gestion, outil de records management ? l’exemple de la fonction consultative au Conseil économique, social et environnemental - Zimbardi, Simone (Université Paris 8, 2019)

Enquête sur la gestion des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives du Québec. - Yoakim, William (2017)
Que ce soit dans leurs ouvrages théoriques ou sur leurs sites Internet, les archivistes ne cessent de rappeler l’importance qu’il y a pour les organismes publics et privés d’établir une bonne gestion des documents qu’ils produisent et/ou reçoivent durant leurs activités quotidiennes. Une bonne gestion documentaire assure le bon fonctionnement d’une institution, mais permet également de préserver dans le temps une trace des activités de cette dernière. Dans le but de fournir une aide efficace et fonctionnelle, les archivistes conçoivent et proposent aux organismes plusieurs outils comme le plan de classification et le calendrier de conservation. Mais qu’en est-il des documents produits et/ou reçus par les archivistes durant leurs activités quotidiennes? Dans les livres de gestion consacrés aux services et aux centres d’archives, il est constamment fait mention des nombreux outils utilisés par les archivistes pour le traitement des documents qu’ils reçoivent. Ces ouvrages font alors mention de la politique d’acquisition, du plan d’urgence en cas de sinistre, du manuel de description des documents, de la politique d’accès au document, mais restent souvent silencieux concernant la gestion globale des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives durant le cours de leurs activités. Ce silence s’explique probablement par le fait que les auteurs des ouvrages de gestion partent du principe que les archivistes responsables d’un centre ou d’un service d’archives vont directement mettre en place ces outils. Mais qu’en est-il de la réalité ? Dans le but de répondre à cette interrogation, nous avons décidé de mener une enquête auprès de l’ensemble des services et centres d’archives recensés par le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ). Grâce à l’envoi d’un questionnaire en ligne, plus de quatre-vingt-dix centres d’archives ont été contactés et plus de 40% de ces derniers nous ont fourni des réponses complètes et exploitables.
Keywords: Calendrier de conservation; Enquête; Gestion des documents d'activité; Plan de classement

Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.

La liste des Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)

Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (Bibliothèque et Archives Canada, 2016)
Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux- Bibliothèque et Archives Canada. Aujourd’hui, à Montréal, les membres de la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux (CANPT) se sont entendus sur un énoncé qui contribuera à protéger le patrimoine documentaire du pays. En proposant l’ « Énoncé des principes directeurs pour déterminer l’institution la plus appropriée pour les archives du secteur privé », les membres de la CANPT souhaitent assurer une meilleure coordination de l’acquisition d’archives privées entre leurs organismes respectifs. Les huit principes directeurs incluent notamment la reconnaissance par la CANPT de l’importance régionale des documents. Une fois officiel, cet énoncé permettra aux générations de Canadiens, actuelles et futures, de bénéficier d’une plus grande collaboration entre les institutions de mémoire à l’échelle régionale et nationale.

Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Mise en place d’une charte d’archivage le cas de la Société Dauphinoise pour l’Habitat - Billon, Marine (École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB), 2016)

Le respect du droit d’auteur en ligne : politiques et mécanismes - Laugée, Françoise (Revue européenne des médias et du numérique, 2016)

La cartographie des processus : un outil à maitriser - Pélisson, Albane (45e congrès de l’Association des archivistes du Québec : Consommer l’information – De la gestion à la médiation documentaire, 2016)

La politique d’archivage de l’Ined - Pili, Alessandra (Rencontre annuelle des correspondants archives des opérateurs et grands corps de l'État, 2015)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

Recueil de gestion des documents et des archives des services de police - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses partenaires, constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des services de police peuvent s'appuyer pour élaborer ou revoir leurs propres outils de gestion documentaire.

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Comment initier les étudiants en gestion de l’information aux réalités documentaires de l’entreprise : étude de cas à la Librairie Pélagie, à Shippagan, Nouveau-Brunswick - Ott, Florence (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)

Indexation des images numérisées des registres de matricules militaires - Archives de France (Archives de France, 2014)
Recommandations et aide à la rédaction des aspects techniques du cahier des charges

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Prescription civile, durée de conservation : principes et exceptions - Bigle, Polyanna (Archimag. Hors-série, 2014)
Si une durée de conservation est la plupart du temps indiquée par un texte, son application peut souffrir de moins d'évidence. En particulier, elle peut être perturbée par les aléas de la prescription civile. Explications.

La gestion de l'information géographique au ministère des Transports du Québec - Chikhani, Marc; Poulin, Gaétan (48e colloque annuel de l'Association des cartothèques et archives cartographiques du Canada (ACACC) – Au cœur d'une profession : préserver et diffuser le savoir géographique, 2014)

Recueil des délais de conservation des commissions scolaires - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des commissions scolaires du Québec (2013)
À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.

«Que d’eau, que d’eau ! ». Mise en place d’un plan d’urgence après un sinistre - Dubos, Marie-Agnès (La Gazette des archives, 2013)

La numérisation des documents : méthodes et recommandations - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
La numérisation des documents : méthodes et recommandations a pour principal objectif de fournir des balises pour la réalisation de projets de gestion documentaire ayant recours à la numérisation, principalement lorsqu'est envisagée la destruction des documents sources, papiers, après l'opération. Une attention particulière a été portée à la mise en contexte du cadre législatif découlant de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l'information Lien externe.. De plus, y sont présenté les principales recommandations de BAnQ en ce qui à trait aux résolutions de numérisation, aux formats et aux supports de conservations des documents numériques. Ce guide remplace à la fois le Guide d'imagerie numérique et le questionnaire Numérisation de documents inscrits au calendrier de conservation.

Les services d’archives et l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées (aide-mémoire) - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
Cet aide-mémoire, récemment élaboré par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), guide le personnel des services d’archives au sujet de l’application des règles régissant l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées et la possibilité pour le cédant de se prévaloir d’avantages fiscaux.

La certification des services internes d’archivage des entreprises privées - Bousquet, Hervé (La Gazette des archives, 2012)

Conduite d’un projet de records management à Pôle emploi Île-de-France : premiers pas de records manager - Désire, Antoine (La Gazette des archives, 2012)

Analyse des processus : l’exemple de la gestion des dossiers offres stagiaires à l’AFPA - Dessolin-Baumann, Sylvie; Brahim, Walid (La Gazette des archives, 2012)

Un Bon Archivage pour une Bonne Gouvernance au Burkina Faso : un projet modèle? - Ouattara, Soungalo; Trille, Marc; Martinez, Christine (Comma, 2012)
L'article présente les travaux entrepris par l'administration burkinabé, les Archives nationales du Burkina Faso, le Conseil international des archives, Archivistes sans frontières-France, l'Association des archivistes français et les Archives départementales de l'Aude dans la promotion de la bonne gouvernance à travers un grand programme national d'archivage basé sur la boîte à outils «L'archivage, clé d'une bonne gouvernance» élaborée par PARBICA. Pendant de nombreuses années, l'administration publique au Burkina Faso n'a pas reconnu l'importance et le rôle des archives dans la gestion de l'archivage en appui à la bonne gouvernance. La garantie du soutien de l'Etat constitue, du point de vue des auteurs, la clé du succès du projet «un bon archivage pour une bonne gouvernance au Burkina Faso» : il permet de réformer la réglementation, de développer les capacités et d'établir les infrastructures grâce auxquelles les archives pourront faciliter le processus de prise de décision du gouvernement et protéger les droits des citoyens. Le projet a été à l'origine de l'élaboration d'une politique nationale d'archivage, a renforcé les échanges professionnels franco-burkinabé et a permis la mise en place d'un programme officiel de formation pour les archivistes à l'École nationale d'administration et de lmagistrature. Compte tenu du succès de ce projet, les auteurs envisagent la possibilité d'utiliser le projet de diff usion de la boîte à outils de PARBICA au Burkina Faso comme modèle pour la sous-région d'Afrique de l'Ouest et pour d'autres régions.

Thésaurus pour la description et l’indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines : Liste d’autorité : Typologie documentaire - Archives de France (2011)

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

Guide du RAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) - Gagnon, Blanche (2011)
Le RDAQ a pour objectif la mise en commun des descriptions de fonds et de collections de tous les services d’archives du Québec. Il permet la recherche d’archives québécoises ainsi que la mise en valeur des expositions virtuelles créées par les centres d’archives québécois. Les services d’archives qui participent au RDAQ devraient voir sous peu leurs descriptions périodiquement versées dans le portail ArchivesCanada.ca, le Réseau canadien d’information archivistique, ce qui leur offre une vitrine sur le monde.

Le schéma de classification hiérarchique des documents administratifs ; conception, développement, déploiement et maintenance - Roberge, Michel (M. Roberge, 2011)

Gestion de l’information électronique (GIE) – Règles administratives - Archives provinciales du Nouveau-Brunswick (2010)

Quels sont les types d'entraînements et de formations en archivistique disponibles? Quels en sont les lacunes? - Bermudez Munoz, Maria (Comma, 2010)
Dans le but visé, il est nécessaire d'analyser les traditions et pratiques enseignées et appliquées dans leur contexte de transition actuel. Les programmes d'études sont très variés. Il est nécessaire de disposer d'un profil bien élaboré de l'archiviste actuel, qui puisse répondre à son contexte national et régional et à son environnement économique, politique, culturel et social pour répondre aux défis que posent les transformations de la gestion de l'information. Plusieurs études de l'ICA sur les programmes universitaires d'archivistique ont mis en évidence leurs nombreuses différences. Ils devront être réunis en une approche intégrale. L'Archivistique universitaire au Costa Rica, créée en 1978, s'est caractérisée par une formation empirique et l'analyse d'archives historiques, et est restée presque sans modifications jusqu'en 1999, sans appliquer dans les faits le profil théorique correct de l'archiviste. Le personnel de la section d'archivistique de l'Université de Costa Rica devra donc faire de ce profil une réalité en réalisant une réingénierie complète du programme d'études.

Ecrire un cahier des charges de numérisation et de conversion en mode texte de collections de presse - Bibliothèque nationale de France (BnF); Bibliothèque municipale classée d’Orléans; Fréon, Marie-Elise; Mocellin, Catherine (Ministère de la Culture et de la Communication, 2010)
Pour répondre à des besoins d’orientations techniques, ce guide s’adresse aux bibliothécaires, archivistes, responsables de la conservation et de la valorisation de collections de presse qui souhaitent rédiger un cahier des charges de numérisation de ces collections. La presse est ici entendue comme les titres de presse ancienne nationale, régionale, locale, libre de droits, à publication durable ou éphémère et pour un large public. Sont exclues de ce champ la presse récente et les publications périodiques destinées à la communauté scientifique.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)