Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.

La liste des Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)

Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Comment préparer une évaluation monétaire d’archives privées ? - Lebeau, Mireille (Archives, 2013)
Depuis plusieurs années, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) et les services d’archives d’universités et de municipalités, notamment, offrent la possibilité d’émettre un reçu aux fins d’impôt pour un don d’archives privées. Toutefois pour bon nombre d’institutions -- surtout des centres d’archives agréés et sociétés d’histoire et de généalogie --, les normes régissant l’émission de tel reçu ne leur permettent pas de réaliser elles-mêmes tous les types d’évaluation monétaire. En effet, au-delà d’une valeur de 1 000 $, une institution ne peut réaliser une évaluation monétaire et doit incidemment se tourner vers un évaluateur indépendant ou un comité d’évaluateurs experts. Des questions évidentes se posent : comment savoir qu’un fonds vaut plus ou moins 1 000 $ et comment préparer l’évaluation monétaire ? Estimer, juger, évaluer la juste valeur marchande des archives ne relève pas d’une recette établie. Plusieurs critères doivent être pris en compte par l’évaluateur. Dans le cadre de cet article, l’auteure présente notamment les critères sur lesquels s’appuyer pour établir la juste valeur marchande des documents et les particularités qui influent, à la hausse ou à la baisse, sur cette valeur marchande. Il est aussi question de la préparation de l’évaluation monétaire, ce qui implique le traitement et la description des archives, puis de la rédaction du rapport d’évaluation.

Les principes directeurs de l’évaluation archivistique en question - Lacombe, Christian (Archives, 2012)
L’évaluation, qui influe sur toutes les opérations archivistiques subséquentes, s’enseigne et se pratique au Québec selon les principes développés par Carol Couture. De façon globalisante, ceux-ci s’appuient sur la connaissance que l’archiviste a de la personne, physique ou morale, créatrice des documents. Le document d’archives tel qu’on l’évalue, le traite, le diffuse et le conserve actuellement, fait-il office de témoin du passé ? Pour Christian Lacombe, rien n’est moins sûr. L’auteur revisite la plupart des principes de l’évaluation archivistique et tente de démontrer notamment qu’un document, qu’il soit ou non rattaché à une quelconque provenance, possède une valeur d’information et de témoignage. En effet, s’appuyant sur les concepts de Richard Brown et de Michel Foucault, l’auteur suggère une évaluation archivistique en regard de l’environnement duquel émanent les documents. Négligés dans notre conception théorique de l’archivistique, les contextes de création des documents et de leur lecture influent sur leur signification. Ainsi, au lieu d’interpréter le document, l’archiviste devrait se poser la question suivante : Que dit le document d’archives au moment présent ? Selon l’auteur : « Un document d’archives ne reflète pas seulement son temps (…). Il a dans le présent des effets pour lesquels il n’était pas destiné à l’origine (…). »

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)

Nouveaux outils: De la CREPUQ, un modèle de calendrier de conservation de documents des universités - Minotto, Claude (Comma, 2007)

Les archives ecclésiastiques - Boisvert, Monique; Boisvert, Michèle (Le Gestion d'un centre d'archives : mélanges en l'honneur de Robert Garon, 2003)

Préservation de la mémoire archivistique et historique du gouvernement - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2001)
Pour remplir leur mission de préservation de la mémoire historique du gouvernement, Bibliothèque et Archives Canada doivent prendre des décisions quant à la valeur archivistique ou historique des renseignements créés et conservés par les institutions gouvernementales. Ce document relève les stratégies et le processus de décisions mis en cause lors de la sélection et de la conservation des renseignements ayant une importance nationale.

La macroévaluation aux Archives Nationales du Canada - Wallot, Jean-Pierre (Miscellanea in honorem Caroli Kecskeméti, 1998)

Recueil des délais minimaux suggérés pour la conservation des documents des commissions scolaires (1993)

La normalisation en archivistique : un pas de plus dans l'évolution d'une discipline : mélanges Jacques Ducharme - Couture, Carol (1992)

Parchemin s'explique : le dépouillement des actes notariés du Québec ancien (1989)

Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1985)