Quel accès, quel traitement pour les documents et données de l’enseignement et de la recherche ? - Association des archivistes français (AAF) (La Gazette des archives, 2016)
Ce numéro de La Gazette des archives est composé d’une sélection d’articles issus deux journées d’études organisées par la section Aurore (archivistes des universités, rectorats, organismes de recherche et mouvements étudiants) de l’AAF en 2014 et 2015, évoquant spécifiquement le cas des archives produites dans le domaine de l’enseignement et de la recherche. L’accès aux documents et données Trois sessions se sont succédé au cours de cette journée. La première a été consacrée à la présentation de trois politiques concrètes de mise en accès des documents : l’archiviste est en effet amené à élaborer des outils visant à faciliter l’accès des chercheurs, tout en veillant au respect de la réglementation et des droits de chacun. La session suivante a réuni archivistes et chercheurs autour de la question des rapports entre accès et recherches. La dernière, enfin, s’est attachée aux moyens utilisés pour favoriser cet accès en valorisant les contenus par l’organisation d’événements, la réalisation de médias ou œuvres d’art, destinés à porter les archives vers un large public. Quelle mémoire pour l’éducation et la recherche ? Sélection et tri Bien que le tri et la sélection de documents soient le cœur de métier des archivistes depuis la Révolution, aucun outil n’a pu être conçu pour mesurer automatiquement leur valeur, différente selon les besoins et attentes de chacun, et les possibilités offertes en matière de conservation et de consultation. Les professionnels des archives doivent souvent s’en remettre à des principes et à leur expérience. Au-delà des textes, les pratiques de tri et de sélection des archives évoluent. Parallèlement, les droits des citoyens ainsi que les sujets et outils de recherches se diversifient et poussent les archivistes à revoir leurs critères de tri. Quatre axes de travail ont ainsi été étudiés au cours de cette journée d’études : réglementation et politiques d’entrée ; le tri, une pratique au cas par cas ; la sélection, une question de négociation ; les raisons de la collecte.

Partie 2. Production et maintenance des documents d’archives - Cardin, Martine (InterPARES 2. Archivistique et diplomatique numériques : une traduction en français d’une partie des livrables du projet InterPARES 2, 2016)
Pour comprendre la signification d’un document d’archives, il faut savoir comment il a été produit et quelle est sa fonction au sein de l'activité à laquelle il participe. Pour conserver dans le temps un tel document dans une forme authentique, il est nécessaire non seulement de connaître ses caractéristiques, le processus de sa production, sa fonction, pourquoi il est conservé par son producteur et quels caractères internes et externes peuvent être utilisés pour évaluer son authenticité mais aussi de garantir que le document est généré de telle sorte qu’il soit possible de le transmettre en vue de son utilisation par les générations futures. Autant de connaissances qu’il convient de réunir pour les différents types de documents d’archives numériques identifiés dans chacun des domaines de réflexion d’InterPARES. C’est à cette fin qu’a été constituée l’équipe thématique 1, avec pour mission d’explorer les documents d’archives et les processus de leur production et de leur maintenance.

Sélectionner les données pour l’archivage : réflexions et pratiques au sein de la plate-forme PAC du CINES - de Casanove, Alexia (Gazette des archives, 2016)

Droit à l’oubli dans le monde numérique - Emmanuel Derieux (La revue européenne des médias et du numérique, 2016)
A quelques jours d’intervalle, la Cour de cassation de Belgique, le 29 avril 2016, et la Cour de cassation française, le 12 mai 2016, se sont prononcées, en sens contraire, sur la possibilité, pour chacun, d’obtenir, au nom de ce qui est désormais qualifié de « droit à l’oubli numérique » (et qu’il serait plus exact de dénommer « droit à la désindexation » ou « droit au déréférencement »), la suppression de l’utilisation de ses noms et prénoms dans les archives d’un journal ou comme instruments d’indexation permettant notamment, grâce à un moteur de recherche, de retrouver facilement des informations le concernant telles qu’elles avaient été anciennement et légalement publiées. Par leurs décisions, les juges belges visent à assurer la protection de ce qui est considéré comme une composante de la vie privée, tandis que les juges français font prévaloir la liberté d’information. La Belgique et la France sont pourtant membres des mêmes organisations européennes (Conseil de l’Europe et Union européenne) et, en conséquence, soumises aux mêmes règles communes (notamment la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et la directive 95/46/CE, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel, appelée à être remplacée par le règlement (UE) 2016/679, du 27 avril 2016, ayant le même objet) et à l’interprétation ou l’application qu’en font les deux juridictions européennes (Cour européenne des droits de l’homme et Cour de justice de l’Union européenne). Laquelle de leurs décisions est dès lors la plus conforme aux exigences du droit européen ?

Les archives publiques au Gabon de la fin de la période coloniale à nos jours - Nzoghe, Jérôme Angoune (Comma, 2016)
Le travail administratif basé sur l’écrit commence au Gabon avec la mise en place de l’administration coloniale française. C’est le début de la production d’archives. La période coloniale au Gabon s’achève en 1959 mais il n’y a alors aucune structure pour la conservation des documents administratifs. Une Direction des Archives est créée en 1969 sur proposition de Gaston Rapontchombo. Cette nouvelle entité administrative évoluera pour devenir une Direction générale englobant les Archives Nationales, la Bibliothèque Nationale et la Documentation Gabonaise (DGABD). Depuis lors, grâce à la publication de plusieurs textes officiels, un vaste programme de collecte, de récupération et de traitement des sources archivistiques a été mis en place, en même temps qu’une politique de recrutement, de formation des cadres et d’organisation dans les administrations à l’échelon central et provincial. Un décret de 2011 prévoit des directions dans chaque chef-lieu de province mais aucun n’a vu le jour jusqu’ici. Depuis 2013, la DGABD contrôle des relais, dotés d’un manuel de procédures, dans chaque département ministériel ; un programme de numérisation est en cours. Les progrès sont perceptibles, la pratique archivistique s’imposant de plus en plus dans le système administratif. Manquent encore un bâtiment avec une plus grande capacité d’accueil, un accroissement du personnel et la mise en place d’un véritable réseau archivistique national.

Mutualiser des collections patrimoniales au service du « porter à connaissance » - Stahl, Marie (I2D – Information, données & documents, 2016)
[exposé] Avec la réforme de l’administration, une réorientation et un regroupement de services se sont imposés. L’article retrace les tâches menées à cet effet par la Direction régionale des affaires culturelles en Alsace.