Ouverture des données publiques culturelles : guide pratique - Ministère de la Culture (France) (2019)
Le département de l'innovation numérique publie le guide pratique "Ouverture des données publiques culturelles" à l'usage des services du ministère (centraux, déconcentrés et à compétence nationale) et de ses établissements publics. Ce guide a pour ambition de favoriser l'émergence et la mise en œuvre des démarches d'ouverture des données publiques dans le champ de la culture tout en veillant au respect du cadre législatif et réglementaire du droit de propriété intellectuelle et de la protection des données personnelles.

Archives publiques, médias sociaux et contenu vidéographique (2011-2019) : une médiation adaptée ? - Payen-Gallen, Ambre (Université Angers, 2019)
Ce mémoire se penche sur la diffusion des services d’archives publics français. Une première partie concerne les évolutions numériques et la montée du web 2.0 qui vont de pair avec les pratiques de la société du 21e siècle ainsi que leur prise en main par les établissement cultuels. Une seconde partie se concentre sur la diffusion des services d’archives publics ainsi que sur la connaissance de leurs publics. Une étude de cas complète ces recherches. Elle se concentre sur l’activité vidéographique des services d’archives publics, et plus particulièrement celle effectuée sur les plateformes de publication de vidéos (YouTube, Viméo, Dailymotion) entre 2011 et 2019.

Comprendre et manipuler les données ouvertes de l'administration publique : la situation au Gouvernement du Québec et à la Ville de Montréal - Dickner, Nicolas (Université de Montréal, École de bibliothéconomie et des sciences de l'information (EBSI), 2017)
Ce mémoire cherche à faire le point sur l’ouverture des données de l’administration publique, qui s’est généralisée depuis de 2009. Les données ouvertes s’inscrivent dans le mouvement du droit d’accès à l’information, mais se caractérisent par leur caractère proactif : plutôt que d’être diffusée à la demande, les données ouvertes sont divulguées en ligne, généralement regroupées sur un portail. L’ouverture des données vise plusieurs objectifs, dont notamment l’instauration d’un régime de transparence au sein de l’administration publique, et la stimulation de l’activité économique et de la participation citoyenne. Les applications des données ouvertes ont surtout été logicielles, mais nous avons repéré plusieurs sources qui démontrent le potentiel analytique du phénomène. Pour ce faire, les données doivent néanmoins répondre à plusieurs conditions : format, qualité et couverture appropriés, licence adéquate, etc. Nous avons examiné les politiques et pratiques sur deux sites québécois — Données Québec et le portail de données ouvertes de la ville de Montréal — afin de voir si ces conditions étaient respectées. Bien que la situation soit essentiellement convenable, nous avons noté certaines pratiques susceptibles de nuire à la réutilisation des données. Afin d’exposer ces problèmes et de proposer des stratégies pour les résoudre, nous avons procédé à des opérations de nettoyage et d’intégration de données. Nous expliquerons enfin l’intérêt analytique du croisement de plusieurs sources de données, en dépit des difficultés que présente cette approche.

Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France - Becard, Nicolas; Castets-Renard, Céline; Chassang, Gauthier; Courtois, Mary-Audrey; Dantant, Martin; Gandon, Nathalie; Martelletti, Andrea; Mendoza-Caminade, Alexandra; Morcrette, Nathalie; Neirac, Claire (2016)
Ce guide sur l’ouverture (ou Open Data) des données de recherche a pour vocation d’accompagner les agents des établissements concernés (établissements d’enseignement et organismes de recherche) dans une démarche d’ouverture raisonnée des données de recherche en tentant de répondre aux questions les plus courantes auxquelles ils pourront être confrontés, que cette démarche soit volontaire et réponde aux objectifs de l’établissement ou qu’elle soit imposée par la réglementation. Il est précisé que le cadre légal est cité, lorsqu’il existe. L’attention du lecteur est toutefois attirée sur le paysage très mouvant du droit sur ce sujet et sur la nécessité de se référer à la politique de son établissement en matière d’Open Data.

Le rôle du référent archives dans la structuration des données - Noulet, Christèle; Chastagner, Bastien; Novak, Sandra (Rencontre annuelle des correspondants archives des opérateurs et grands corps de l'État, 2015)

La gestion des archives dans le secteur médical à l’ère numérique - Banat-Berger, Françoise; Meissonnier, Antoine (Médecine & Droit, 2015)
En droit français, le terme d’« archives » recouvre une réalité très large qui ne se limite ni aux documents anciens, ni aux dossiers papier : les données informatiques contenues dans les systèmes d’information d’un service ou échangées par télé-procédures, les fichiers bureautiques, les courriels, en somme, tout le patrimoine informationnel, dématérialisé ou non, des organisations, constituent, dès leur création, des archives. Comme, depuis la loi no 2000-230 du 13 mars 2000, l’écrit électronique a la même force de preuve qu’un écrit papier, chaque organisation a un besoin accru de garantir l’intégrité de ses données numériques qui pourront être produites devant un tribunal en cas de contentieux. La garantie de la fiabilité, de l’exactitude et de l’authenticité des données devient, dans ce cadre, cruciale pour toute organisation. En outre, la lisibilité de l’information numérique, condition sine qua non de futures recherches, dépend étroitement de solutions techniques sans cesse menacées par l’obsolescence. Du fait de l’informatisation accrue des établissements de santé, le secteur médical est particulièrement concerné par la question de la gouvernance de l’information. Les risques inhérents à la médecine humaine nécessitent une traçabilité des actes réalisés afin de garantir la fiabilité de l’ensemble des processus. À ces exigences, s’ajoutent celles dues au caractère public d’une large partie des missions du domaine de la santé. De ce fait, ce secteur se trouve soumis à plusieurs législations, aux périmètres différents, qui encadrent la gestion de l’information et qui sont décrites dans cet article. Il commence par rappeler les principes législatifs régissant la gestion des archives dans le secteur public, puis aborde la question particulière de l’encadrement de la gestion de l’information dans le secteur médical et enfin consacre une partie spécifique au cadre de la dématérialisation. Une annexe dresse un état des textes définissant à la date de l’article le cycle de vie des informations médicales dans le secteur public.

Les agendas des ministres et les données ouvertes: la démocratie contre l’histoire - Ducharme, Daniel (Convergence, 2015)
En novembre 2014, deux articles parus sur le site de Radio-Canada et dans La Presse nous apprenaient que le gouvernement Couillard allait rendre public les agendas des ministres. Pour le ministre Jean-Marc Fournier, ministre responsable des Affaires intergouvernementales canadiennes et de la Francophonie canadienne, il s’agit d’une illustration concrète du souci de transparence des élus.

Lignes directrices concernant les formats de fichier pour la préservation et l’accès à long terme - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (Gouvernement du Canada, 2014)
Bibliothèque et Archives Canada. Lignes directrices concernant les formats de fichier pour la préservation et l’accès à long terme. La version 2014 25 p. remplace la version 1.0. 2010 Ce document cerne et décrit les formats numériques que BAC recommande pour la préservation à long terme et l’accès à l’information numérique. BAC a élaboré ces lignes directrices à l’intention d’un vaste public, notamment les secteurs public, privé et universitaire. Qu’il s’agisse d’un ministère du gouvernement qui produit un budget ou d’un citoyen qui assure l’édition de ses ouvrages, ce document sert à indiquer quels formats de fichier numérique conviennent le mieux à la préservation et à l’accès à long terme. Pour aller directement au but, le tableau 3 de la page 10 indique les formats de fichier recommandés ou acceptables pour le transfert. https://www.bac-lac.gc.ca/fra/services/gestion-ressources-documentaires-gouvernement/lignes-directrices/Pages/lignes-directrices-formats-fichier-transferers-ressources-documentaires.aspx

Référentiel général de gestion : Pourquoi les archives sont-elles un atout de modernisation pour votre administration? - Comité interministériel aux Archives de France (Archives de France, 2013)
Douze ans après la circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'État, le développement des technologies de l'information numérique, la dématérialisation croissante des procédures et l'émergence de nouveaux usages de l'information à l'ère d'internet nécessitaient de donner un cadre général à la gestion de l'information dans l'ensemble des services publics ainsi que le préconisaient l'audit demodernisation relatif à l'archivage réalisé en 2007 et le rapport de Maurice Quénet sur l'avenir des Archives de France de 2011.

Les archives du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives : organisation de la fonction et exploitation des fonds historiques d’un grand organisme public, acteur clé de la recherche - Delmas, Sophie; Frossard, Odile (La Gazette des archives, 2013)

Les archives ouvertes institutionnelles en France état des lieux et perspectives - Rigeade, Marine (École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB), 2012)

Gestion des banques de données et des extrants - Lachance, Sonia (2011)
Cette présentation, préparée par Sonia Lachance, archiviste à BAnQ, dans le cadre de deux journées d’information et d’échanges sur la gestion documentaire avec les ministères et organismes de Québec et de Montréal, porte sur la gestion des données issues des banques de données. On y trouve, entre autres des renseignements sur l’épuration des banques de données et sur la gestion des extrants par le calendrier de conservation.