L' évaluation aux Archives cantonales vaudoises: Analyse des pratiques et développement d’outils de travail - Visconti, Simone (Informationswissenschaft: Theorie, Methode und Praxis, 2024)
À travers l’analyse de l’évaluation aux Archives cantonales vaudoises, cet article questionne le lien entre production théorique et pratique. L’évaluation des ACV est d’abord replacée dans un contexte archivistique plus large, théorique, normatif et méthodologique. Des éléments problématiques sont questionnés, tels que la répartition des rôles dans l’évaluation entre archivistes (valeur historique) et représentants de l’administration (valeur juridico-administrative). La deuxième partie de l’article se concentre sur la pratique de l’évaluation aux ACV et souligne un manque de « transparence » malgré les efforts consentis pour rendre le processus décisionnel moins aléatoire. L’article se termine avec la présentation d’outils de travail destinés à améliorer la visibilité et la réflexivité de l’évaluation.
Keywords: Canton; Outils et instruments; Valeur; Évaluation

Prise en main automatisée du vrac numérique audiovisuel d’un service communication - Santos, Sara Da Silva; Heiniger, Fleur (Revue électronique suisse de science de l'information (RESSI), 2024)
La prise en main d’un vrac numérique est complexe en raison de l’ampleur et la diversité de ses données non structurées. Notre recherche consiste à étudier à travers un cas pratique, le contexte et les défis du vrac numérique du service communication d’une institution publique, ainsi que les risques encourus. Pour cela, nous avons utilisé les outils d’automatisation open source Archifiltre et DROID. Le but étant d’établir la manière de désengorger un vrac numérique et de prévenir sa réapparition. Nous avons étudié l’état du disque, l’arborescence, sa nomenclature, diagnostiqué les données et la répartition des formats. Nos résultats montrent que le vrac est constitué de formats audiovisuels majoritairement propriétaires, dont un grand nombre de rushs. À l’issue de ce projet, nous avons identifié trois types d’axes d’amélioration : les pratiques du service, la gestion du volume des données ainsi que quelques critères utiles à la valorisation future des données.
Keywords: Archives audiovisuelles; Audiovisuel; Numérique; Patrimonial; Valorisation; Évaluation

Destruction et anonymisation des renseignements personnels et la Loi sur les archives - Archives nationales BAnQ (2024)
Keywords: Calendrier de conservation; Gestion d'archives; Guide; Outils et instruments; Québec; Santé

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Archives nationales BAnQ (2024)
Keywords: Calendrier de conservation; Gestion d'archives; Guide; Outils et instruments; Québec

Tableaux de tri. Ministères, administrations et services du Luxembourg - Archives nationales du Luxembourg (anlux, 2021)
Le tableau de tri est une liste qui recense les documents produits ou reçus par chaque organisme dans le cadre de son activité et de la conduite de ses affaires. Ce tableau mentionne notamment la durée d’utilité administrative (DUA) des documents, leur sort final - conservation ou destruction - et les références légales le cas échéant. Tableaux de tri réalisés à ce jour Ministères : Tableau de tri du Ministère de la Culture Tableau de tri du Ministère de l'Énergie et de l'Aménagement du territoire (récemment publié) Tableau de tri du Ministère de l'Environnement, du Climat et du Développement durable Tableau de tri du Ministère d'État* Tableau de tri du Ministère de l'Intérieur Tableau de tri du Ministère de la Justice Tableau de tri du Département de la mobilité et des transports du Ministère de la Mobilité et des Travaux publics Administrations et services Tableau de tri de l'Administration de la gestion de l'eau (récemment publié) Tableau de tri de l'Administration de la navigation aérienne Tableau de tri de l'Administration des enquêtes techniques* Tableau de tri de l'Administration des services techniques de l'agriculture (ASTA) Tableau de tri de l'Administration du cadastre et de la topographie (ACT) Tableau de tri de l'Administration pénitentiaire (récemment publié) Tableau de tri de l'Agence pour le développement de l'emploi (ADEM) Tableau de tri des Archives nationales de Luxembourg (ANLux) Tableau de tri de l'Armée luxembourgeoise Tableau de tri du Centre de rétention* Tableau de tri du Centre national de l'audiovisuel (CNA) Tableau de tri du Centre national de littérature (CNL) Tableau de tri du Centre national de recherche archéologique (CNRA) Tableau de tri du Commissariat aux affaires maritimes (CAM) Tableau de tri de la Direction de l'aviation civile Tableau de tri de la Direction du contrôle financier (DCF) Tableau de tri du Haut-Commissariat à la protection nationale* Tableau de tri de l'Institut de formation de l'éducation nationale (IFEN) Tableau de tri de l'Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services (ILNAS) Tableau de tri de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché de Luxembourg (STATEC) Tableau de tri du Musée National d'Histoire et d'Art (MNHA) Tableau de tri du Musée national d'histoire naturelle (MNHN) Tableau de tri du Service central de législation (SCL) Tableau de tri du Service de la navigation fluviale (SNF) Tableau de tri du Service des médias et des communications (SMC) Tableau de tri du Service des sites et monuments nationaux (SSMN) (récemment publié) Tableau de tri du Service information et presse (SIP)
Keywords: Archivage; Archives nationales; DUA; Tri

Recueil des règles de conservation du secteur municipal - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2021)
Les organismes publics doivent se soumettre aux obligations de la Loi sur les archives. Parmi ceux-ci, notons ceux du secteur municipal énumérés au paragraphe 4° de l’annexe, qui comprennent : • les communautés urbaines de Montréal et de Québec; • les municipalités régionales de comté (MRC); • les villes et municipalités; • les offices d’habitation; • les régies intermunicipales; • les services de police; • les centres locaux de développement (CLD). Notons aussi les organismes visés par le paragraphe 5° de l’annexe : • les services de transport en commun. Ces organismes doivent donc se soumettre aux articles 7 et 8 de cette Loi : Article 7 : « Tout organisme public doit établir et tenir à jour un calendrier de conservation qui détermine les périodes d’utilisation et les supports de conservation de ses documents actifs et semi-actifs et qui indique quels documents inactifs sont conservés de manière permanente et lesquels sont éliminés. » Article 8 : « Un organisme public visé aux paragraphes 4° à 7° de l’annexe doit, conformément au règlement, soumettre à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales son calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents ou relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente. » Ces organismes sont tenus de gérer et de conserver leurs documents selon un calendrier de conservation qu’ils soumettent à l’approbation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Pour établir leur calendrier et, par conséquent, respecter les exigences de la Loi sur les archives, ces organismes peuvent se référer au présent recueil, qui constitue une refonte complète visant à remplacer le Guide de gestion des documents municipaux, dont la dernière version date de novembre 2014.
Keywords: Archives municipales; Calendrier de conservation; Québec

Une gestion des informations et des archives plus performante dans les pouvoirs publics fédéraux - Une gestion des informations et des archives plus performante dans les pouvoirs publics fédéraux - Archives de l'État en Belgique (Archives de l'État en Belgique, 2021)
Les archives des pouvoirs publics sont très importantes. Les pouvoirs publics collectent, traitent et gèrent d’énormes quantités de documents et de données lors de l’exécution de leurs missions d’intérêt général. Ces archives – sur support papier ou au format numérique – ont non seulement une utilité administrative et juridique pour l’organisation mais également une valeur culturelle et historique potentielle. Cependant, il est impossible de conserver toutes les archives. C’est pourquoi les Archives de l’État dressent des tableaux de tri des archives des institutions publiques fédérales. Dorénavant, les services publics fédéraux ont l’obligation de mettre à jour leurs tableaux de tri tous les cinq ans. Thomas Dermine, secrétaire d’État chargé de la Politique scientifique et Pierre-Yves Dermagne, ministre de l’Économie et du Travail, entendent de cette façon sensibiliser les administrations fédérales sur l’importance d’une gestion documentaire répondant aux obligations légales en matière d’archivage, de protection des données et de publicité de l’administration. Le gouvernement De Croo donne ici le signal clair qu’une bonne gestion des informations et la désignation de gestionnaires professionnels de ces informations sont des conditions nécessaires pour le fonctionnement de toute organisation publique moderne. La nouvelle obligation d’actualiser désormais les tableaux de tri des archives tous les cinq ans est due à une modification limitée mais importante de l’AR du 18 août 2010, l’arrêté d’exécution de la loi fédérale sur les archives relative à la surveillance archivistique, publiée le 18 février 2021 au Moniteur belge.
Keywords: Gestion des archives; Loi; Numérique; Tri

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (2019)

Evaluation des documents du service Données et Archives de la RTS pour une meilleure gestion de leur cycle de vie - Chevieux, Caroline (Haute école de gestion de Genève, 2019)
Suite aux réflexions menées au sein de son Cercle Patrimoine, le service Données et Archives (D+A) de la Radio Télévision Suisse (RTS) a pris conscience de l’importance de garder une trace de son histoire et de son évolution. Ne disposant pas des outils lui permettant d’assurer une gestion efficace de ses archives courantes et intermédiaires et, par là même, de constituer de façon réfléchie son patrimoine documentaire, D+A a souhaité mettre en place un calendrier de conservation pour ses documents d’activité. Le présent mémoire rend compte du cheminement effectué entre l’analyse initiale de la situation et la finalisation d’un outil archivistique. Il s’agit d’un travail pratique, complété par une réflexion théorique, mettant en avant la fonction archivistique de l’évaluation. Le mandat s’est déroulé en trois étapes distinctes. La première a consisté en une analyse approfondie de la situation, permettant, d’une part, d’évaluer le service en tant que producteur d’archives, les processus mis en place et la valeur même des documents et, d’autre part, de pointer les principaux manques et besoins en termes de gestion documentaire. En parallèle, une revue de la littérature professionnelle a été effectuée, afin de faire le tour des différentes notions liées à l’évaluation archivistique et de mettre en lumière les grandes stratégies de la seconde moitié du XXe siècle. Enfin, la troisième étape du mandat a permis l’élaboration du calendrier de conservation du service D+A. L’état des lieux a percé à jour une situation peu satisfaisante et quelque peu laissée à l’abandon. Il a ainsi posé les bases d’un travail d’analyse et de réflexion visant à construire un outil adapté au service D+A. Les principaux jalons de ce projet ont été la production d’un inventaire sommaire, d’une typologie et finalement du calendrier de conservation et de ses annexes. Ce dernier met en avant l’importance des fonctions d’exploitation à D+A. Les observations effectuées ont également contribué à la production de recommandations concernant l’utilisation du calendrier mais aussi visant à mettre en place des principes de base pour une gestion efficace du cycle de vie des documents. Le service doit maintenant prendre son envol et continuer sa réflexion par l’élaboration d’un plan de classement cohérent, le respect d’une charte de nommage et la nomination de responsables pour l’application du calendrier

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bouchard, Audrey; Ducharme, Daniel (2018)
Keywords: Gestion des documents – Québec (Province); Hôpitaux – Archives – Québec (Province); Livres numériques; Équipements sanitaires – Québec (Province) – Documents et correspondance

Enquête sur la gestion des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives du Québec. - Yoakim, William (2017)
Que ce soit dans leurs ouvrages théoriques ou sur leurs sites Internet, les archivistes ne cessent de rappeler l’importance qu’il y a pour les organismes publics et privés d’établir une bonne gestion des documents qu’ils produisent et/ou reçoivent durant leurs activités quotidiennes. Une bonne gestion documentaire assure le bon fonctionnement d’une institution, mais permet également de préserver dans le temps une trace des activités de cette dernière. Dans le but de fournir une aide efficace et fonctionnelle, les archivistes conçoivent et proposent aux organismes plusieurs outils comme le plan de classification et le calendrier de conservation. Mais qu’en est-il des documents produits et/ou reçus par les archivistes durant leurs activités quotidiennes? Dans les livres de gestion consacrés aux services et aux centres d’archives, il est constamment fait mention des nombreux outils utilisés par les archivistes pour le traitement des documents qu’ils reçoivent. Ces ouvrages font alors mention de la politique d’acquisition, du plan d’urgence en cas de sinistre, du manuel de description des documents, de la politique d’accès au document, mais restent souvent silencieux concernant la gestion globale des documents produits et/ou reçus par les services et les centres d’archives durant le cours de leurs activités. Ce silence s’explique probablement par le fait que les auteurs des ouvrages de gestion partent du principe que les archivistes responsables d’un centre ou d’un service d’archives vont directement mettre en place ces outils. Mais qu’en est-il de la réalité ? Dans le but de répondre à cette interrogation, nous avons décidé de mener une enquête auprès de l’ensemble des services et centres d’archives recensés par le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ). Grâce à l’envoi d’un questionnaire en ligne, plus de quatre-vingt-dix centres d’archives ont été contactés et plus de 40% de ces derniers nous ont fourni des réponses complètes et exploitables.
Keywords: Calendrier de conservation; Enquête; Gestion des documents d'activité; Plan de classement

Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les autorisations pluriinstitutionnelles de disposer de documents (APDD) sont émises par le Bibliothécaire et Archiviste du Canada aux institutions fédérales assujetties à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada afin de disposer des documents communs gérés par toutes les institutions fédérales ou du moins un grand nombre d'entre elles.

La liste des Autorisations pluri-institutionnelles de disposer des documents (APDD) - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)

Outils génériques d’évaluation - Aperçu - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2016)
Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Mise en place d’une charte d’archivage le cas de la Société Dauphinoise pour l’Habitat - Billon, Marine (École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB), 2016)

Méthodologie d'évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionnelle. Partie B : lignes directrices pour l'évaluation archivistique des documents gouvernementaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2015)
Les lignes directrices à respecter par l'Archiviste lors de la réalisation de projets individuels d'évaluation, incluant les éléments d'un calendrier convenable de recherche d'évaluation et les étapes méthodologiques fondamentales qui peuvent être utilisés pour les aider à prendre des décisions afin de disposer des documents dans les limites du contexte de macro-évaluation de Bibliothèque et Archives Canada.

La fonction archives dans un établissement public - Hély-Deschamps, Élisabeth (La Gazette des archives, 2015)

Comment initier les étudiants en gestion de l’information aux réalités documentaires de l’entreprise : étude de cas à la Librairie Pélagie, à Shippagan, Nouveau-Brunswick - Ott, Florence (Actes du 44e congrès annuel : Archi… Qui? Archi… Quoi? Les archivistes enfin démasqués!, 2015)

Abrégé du programme. Le programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux de Bibliothèque et Archives du Canada - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (2014)
Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.

Prescription civile, durée de conservation : principes et exceptions - Bigle, Polyanna (Archimag. Hors-série, 2014)
Si une durée de conservation est la plupart du temps indiquée par un texte, son application peut souffrir de moins d'évidence. En particulier, elle peut être perturbée par les aléas de la prescription civile. Explications.

La mémoire corporative de la Ville de Laval : d’hier à demain ! - Beaupré, Linda (Archives, 2010)
Dans cet article l’auteure introduit son sujet par un rapide historique suivi d’une présentation des plus récentes réalisations de la Division gestion documentaire de la Ville de Laval relativement à la gestion des documents et des archives dont elle a la garde. Soutenue par une politique culturelle adoptée par la Ville en 2006 et consciente des besoins grandissant en terme de gestion des documents, la Division a notamment élaboré une Politique de gestion intégrée des documents (GID) en 2008. Découlant de cette politique, plusieurs outils de traitement et de gestion des archives ont été développés ou sont en cours d’élaboration, notamment : un nouveau plan de classification corporatif constitué de rubriques génériques et spécifiques et un calendrier de conservation reflétant la réalité des unités administratives et couvrant plusieurs supports de conservation (papier, disque optique, microfilm, disque magnétique, film, etc.). À ces outils de travail s’ajoutent ceux spécifiquement adaptés aux besoins de gestion des documents actifs, par la préparation d’une arborescence des répertoires électroniques pour les documents technologiques ; ceux adaptés aux besoins des documents semi-actifs, par le développement d’un outil informatique permettant de maximiser et d’uniformiser la gestions des documents semi-actifs ; et, finalement, ceux adaptés aux besoins des archives historiques par la rédaction du Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)

L’évaluation: tâche fondamentale du monde I&D (Arbido, 2009)
L’évaluation est une procédure qui traverse le temps comme l’espace social et quiconcerne tous les individus, sans distinction, de la naissance à la mort. Elle prenddes formes différentes selon les objectifs qui lui sont assignés mais elle sert tou-jours à délimiter des espaces entre ce qui serait recevable et ce qui ne le serait pas.Une fois ces espaces dessinés, la sélection – l’évaluation en acte – peut se déployerpour le meilleur et parfois le pire.Au sein du monde de l’information documentaire, l’évaluation est un termequi conserve une pluralité d’acceptions conforme à la diversité des approchesprofessionnelles et des usages sociaux de l’information. Exemple classique: laquestion du besoin d’information qui semble si évidente pour nos sociétés restepour les spécialistes de l’information documentaire une compétence acquise, pro-fondément liée à notre acculturation et à notre capacité à identifier nos savoirslacunaires pour tenter de les combler. Cette compétence se combine alors à lacapacité de rechercher l’information et de l’exploiter pour constituer une véritablecompétence documentaire. Mais là encore, de la recherche à l’exploitation inter-vient la phase cruciale et délicate de l’évaluation. Cette dernière viendra buter surla profusion d’une information plus ou moins fiable, gratuite ou payante, en dépitdes possibilités de veille ciblée par fil RSS. L’évaluation butera aussi sur la capa-cité qui nous est offerte d’être toujours plus aisément fournisseurs d’information(sans évaluation systématique des pairs ou de tiers) et devra tenir compte des li-mites des moteurs de recherche actuels pour évaluer la pertinence (quantitativeet qualitative) des informations qu’ils moissonnent sans pénétrer le web invisible.

Le Guide de gestion des archives d’entreprises - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Réseau des services d'archives du Québec (2009)
Un nouvel outil précieux pour les entreprises et les centres d’archives Le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) sont fiers de vous annoncer la parution de la nouvelle édition du Guide de gestion des archives d’entreprises. Cet ouvrage de 120 pages, conçu avant tout à l’intention des gestionnaires d’entreprises, s’adresse aussi à tout centre d’archives. Il comprend toute l’information requise pour gérer efficacement les documents administratifs et les archives. Richement illustré, ce guide pratique a pour objectif d’aider les organismes, quelle que soit leur taille, à préserver et à mettre en valeur leur patrimoine. Les entreprises qui souhaitent mettre en œuvre le programme de gestion des documents et des archives suggéré dans ce guide en tireront de nombreux bénéfices : accès facilité aux données, efficacité administrative accrue à tous les paliers de l’organisation et pérennité assurée de l’image de marque. Le contenu et la facture graphique de cet outil pratique, d’abord édité par le RAQ en 2003, ont fait l’objet d’une mise à jour exhaustive. Le guide tient aussi compte de l’évolution de l’environnement législatif au cours des six dernières années, notamment en ce qui concerne la gestion des documents numériques. Cette publication s’adresse aux petites, moyennes et grandes entreprises du Québec ainsi qu’à tout organisme à but lucratif ou non.

Indicateurs, tableaux de bord : quelques définitions à l’usage des archivistes - Bidou, Solange (La Gazette des archives, 2009)

Vers une évaluation de programme dans les services d'archives - Grimard, Jacques; Pagé, Lucie (L'archiviste: Constructeur, gardien et communicateur: mélanges en hommage à Jacques Grimard, 1947-2007, 2009)
Revue de la littérature en archivistique – incluant la gestion des documents – et la gestion de l’information sur l’évaluation de programme ou de projets. L’objectif de cet article est de cerner le « pourquoi », le « quoi » et le « comment » de l’évaluation. La revue couvre les ouvrages généraux, les guides d’évaluation et les articles de revues québécois, canadiens, américains, anglais et australiens. Elle est complétée par une recension des différentes données déjà recueillies par les archivistes dans le cadre de l’évaluation interne de leurs services ou celui de projets d’évaluation particuliers. L’article conclut par la nécessité de développer une méthodologie et des instruments d’évaluation adaptés au domaine archivistique.

Durées de conservation et tableaux de gestion records management, archivage et sécurité guide pratique - Société d'études et de réalisations en documentation et archivage (Archimag, 2009)

Nouveaux outils: De la CREPUQ, un modèle de calendrier de conservation de documents des universités - Minotto, Claude (Comma, 2007)

La coopération des archives avec les services producteurs - Kolanovic, Josip (Comma, 2002)

Les éliminations dans le dossier de projet : esquisse d'un tableau de gestion - Peyceré, David (La Gazette des archives, 2000)