Les contrats de dépôt et de don : étude de cas à la Cinémathèque Suisse - Follonier-Bonvin, Claudine (Sciences de l'information: théorie, méthode et pratique, 2018)

Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux - Bibliothèque et Archives Canada (BAC) (Bibliothèque et Archives Canada, 2016)
Une nouvelle approche coordonnée pour l’acquisition d’archives privées, proposée par la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux- Bibliothèque et Archives Canada. Aujourd’hui, à Montréal, les membres de la Conférence des archivistes national, provinciaux et territoriaux (CANPT) se sont entendus sur un énoncé qui contribuera à protéger le patrimoine documentaire du pays. En proposant l’ « Énoncé des principes directeurs pour déterminer l’institution la plus appropriée pour les archives du secteur privé », les membres de la CANPT souhaitent assurer une meilleure coordination de l’acquisition d’archives privées entre leurs organismes respectifs. Les huit principes directeurs incluent notamment la reconnaissance par la CANPT de l’importance régionale des documents. Une fois officiel, cet énoncé permettra aux générations de Canadiens, actuelles et futures, de bénéficier d’une plus grande collaboration entre les institutions de mémoire à l’échelle régionale et nationale.

Les services d’archives et l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées (aide-mémoire) - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2012)
Cet aide-mémoire, récemment élaboré par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), guide le personnel des services d’archives au sujet de l’application des règles régissant l’évaluation monétaire des fonds et collections d’archives privées et la possibilité pour le cédant de se prévaloir d’avantages fiscaux.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)