Codes de structure de classement et de conservation des renseignements opérationnels - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (Gouvernement du Canada, 2022)
Un code opérationnel sert à identifier les différentes enquêtes opérationnelles, à administrer les personnes visées par des enquêtes et à gérer les renseignements de la GRC dans la structure de classification opérationnelle.
Keywords: Archives administratives; Classification; Conservation

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des établissements d'enseignement privés (2016)
En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Guide des archives de la danse au Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

Recueil de gestion des documents et des archives des services de police - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2015)
En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses partenaires, constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des services de police peuvent s'appuyer pour élaborer ou revoir leurs propres outils de gestion documentaire.

Recueil des délais de conservation des commissions scolaires - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Fédération des commissions scolaires du Québec (2013)
À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.

Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2011)
Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

La mémoire corporative de la Ville de Laval : d’hier à demain ! - Beaupré, Linda (Archives, 2010)
Dans cet article l’auteure introduit son sujet par un rapide historique suivi d’une présentation des plus récentes réalisations de la Division gestion documentaire de la Ville de Laval relativement à la gestion des documents et des archives dont elle a la garde. Soutenue par une politique culturelle adoptée par la Ville en 2006 et consciente des besoins grandissant en terme de gestion des documents, la Division a notamment élaboré une Politique de gestion intégrée des documents (GID) en 2008. Découlant de cette politique, plusieurs outils de traitement et de gestion des archives ont été développés ou sont en cours d’élaboration, notamment : un nouveau plan de classification corporatif constitué de rubriques génériques et spécifiques et un calendrier de conservation reflétant la réalité des unités administratives et couvrant plusieurs supports de conservation (papier, disque optique, microfilm, disque magnétique, film, etc.). À ces outils de travail s’ajoutent ceux spécifiquement adaptés aux besoins de gestion des documents actifs, par la préparation d’une arborescence des répertoires électroniques pour les documents technologiques ; ceux adaptés aux besoins des documents semi-actifs, par le développement d’un outil informatique permettant de maximiser et d’uniformiser la gestions des documents semi-actifs ; et, finalement, ceux adaptés aux besoins des archives historiques par la rédaction du Guide des archives municipales antérieures à la création de la Ville de Laval.

Le b.a.-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif - Sauvageau, Caroline (2010)

Guide de gestion des archives des centres locaux de développement (CLD) du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); Association des centres locaux de développement du Québec (2009)
À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information, uniformisation des pratiques, économies d'espace, de temps et d'argent. Ce guide servira aussi à déterminer quels documents ont une valeur historique.

L’élaboration et l’implantation d’un cadre de classification pour la gestion des documents numériques et sur support papier de la Ville de Brossard - Couture, Cynthia (Archives, 2009)
Avec l’avènement des documents numériques, un service de documents et d’archives doit dorénavant développer un outil convivial permettant de les classer avec efficacité. Après une présentation de l’historique du Service de gestion des documents et des archives de la Ville de Brossard et des répercussions de l’épisode « fusion-défusion » municipale des dernières années, Cynthia Couture explique l’élaboration et l’implantation du cadre de classification des documents numériques et papiers de la Ville de Brossard. De cette expérience, l’auteure évoque les étapes de création du cadre de classification, les outils d’implantation utilisés et les contraintes inhérentes au projet. Appuyé d’exemples et d’annexes, l’article offre des pistes au lecteur sur le « nommage » des fichiers, sur le vocabulaire à utiliser à cet effet et sur l’approche à adopter auprès des employés pour assurer le succès du projet d’implantation d’un cadre de classification adapté aux documents papiers et numériques.