Règlement sur l’agrément d’un service d’archives privées - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1990)

La politique des ANQ sur les archives privées et le règlement sur l'agrément d'un service d'archives privées - Kolish, Evelyn (Bulletin de l'Institut d'histoire de l'Amérique française, 1990)

Vers une politique de la référence à la Division des archives de l'Université Laval : justification et projet de politique - Lambert, James H. (Archives, 1990)