Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Archives nationales BAnQ (2024)
Keywords: Calendrier de conservation; Gestion d'archives; Guide; Outils et instruments; Québec

Optimisation de la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques: un exemple d’amélioration continue - Uchendu Ndukwe, Oyediya (Université de Limoges, 2023)
Dans l’industrie pharmaceutique, la documentation est le pilier de l’entreprise, ce qui nécessite la mise en place d’un système documentaire efficace pour la gestion des documents qualité. Cette documentation est souvent confrontée à des problèmes de lourdeur et de complexité, rendant donc son utilisation difficile pour le personnel. Afin d’établir un système documentaire performant, l’entreprise doit fournir des moyens adaptés permettant de pérenniser et protéger son savoir-faire. L’ objectif de cette thèse est d’optimiser et de simplifier le système documentaire ainsi que la gestion de la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques. La première partie de la thèse est axée sur la maîtrise du système documentaire. La deuxième partie présente les exigences réglementaires et l’analyse des écarts entre le système existant et les exigences règlementaire. La dernière partie est un exemple concret du projet d’amélioration continue en qualité. Ce projet a permis la mise en place d’un nouveau système de gestion des documents qualifiants et non qualifiants ainsi que la traçabilité documentaire dans les activités de fabrication de lots cliniques. Afin de faciliter l’utilisation du nouveau système documentaire, un guide a été créé. Cela a été possible grâce à l’une des méthodes de Lean Management qui est le PDCA et à la maîtrise des différents outils de management de la qualité. In the pharmaceutical industry, documentation is the backbone of the company, which requires the implementation of an efficient documentation system for the management of quality documents. This documentation is often faced with problems of heaviness and complexity, making it difficult for staff to use. In order to establish an efficient documentation system, the company must provide adapted means to perpetuate and protect its know-how. The objective of this thesis is to optimize and simplify the documentary system as well as the management of the documentary traceability in the activities of manufacturing of clinical batches. The first part of the thesis focuses on the control of the documentary system. Then, the second one part presents the regulatory requirements and the gap analysis between the existing system and the regulatory requirements. Finally, the last part deals with a concrete example of the continuous improvement project in quality. This project allowed the implementation of a new management system for qualifying and nonqualifying documents and document traceability in clinical batch manufacturing activities. In order to facilitate the use of the new document system, a guide was created. This was possible thanks to one of the Lean Management methods, which is PDCA, and to the mastery of the different quality management tools.
Keywords: Gestion des documents; Médecine; Traçabilité

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services socaux du Québec - BAnQ (Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques. C’est dans cet esprit qu’en mai 2013 plusieurs archivistes du milieu de la santé et des services sociaux, sous l’égide de la Direction générale des Archives nationales de BAnQ, ont mis sur pied le Comité national des archives de la santé et des services sociaux (CNASSS), qui réunit tant des gestionnaires de documents que des archivistes médicaux. Le CNASSS a pour mission de mettre à jour le Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec élaboré par l’Associationquébécoise des établissements de santé et de services sociaux (AQESSS), dont la dernière édition remonte à 2009. L’AQESSS, qui a assuré la coordination du recueil jusqu’en 2011, a été dissoute dans le contexte de l’entrée en vigueur, le 1er avril 2015, de la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales, mieux connue sous le nom de « loi 10 ».
Keywords: Calendrier de conservation; Cycle de vie; Guide; Québec

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux, 2021, v4 - Bibliothèque et archives nationales du Québec (BAnQ, 2021)
Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux composantes de cette gestion afin que gestionnaires de documents et archivistes médicaux puissent harmoniser leurs pratiques.
Keywords: Archivage; Québec; Règle de conservation

Covidmemory.lu : une plateforme de collecte publique - Zumthurm, Tizian (50e CONGRÈS DE L’AAQ, L’archiviste caméléon ou comment sortir de l’ombre, 2021)
Depuis mars 2020, avec la crise sanitaire et sociale provoquée par la pandémie de Covid-19, le rôle sociétal des archives, sans être modifié, prend une résonance toute particulière :les gestionnaires de l’information et les archivistes documentent les réponses données à la crise, en préservant et en donnant accès de manière fiable aux documents essentiels, à l’échelle des organismes publics et privés, mais aussi en collectant dans la société les sources primaires qui serviront plus tard à élaborer la trame historique de cette période exceptionnelle. En particulier, la pandémie, et les épisodes de confinement/déconfinement que nous vivons, ont inspiré aux archivistes du monde entier des initiatives inédites de collecte d’archives : récolte de sources orales ; appel à contributions visant à recueillir la mémoire d’expériences et de vécus communs ou individuels, sous la forme de traces matérielles, d’images, de vidéos, de messages écrits ou audio ; archivage du web et des médias sociaux, etc. Quels objectifs animent le lancement de ces projets ? Comment l’archiviste relève-t-il concrètement les défis liés à la préservation, à la gestion du volume et à la complexité technique des sources primaires nativement numériques ? De quelles manières ces expériences inédites contribuent-elles à interroger la profession d’archiviste et sa place dans l’espace public et la société en général ? Quels sont les enjeux liés à la mission essentielle des archivistes de documenter les temps de crise ?
Keywords: Archviste; Pandémie

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (2019)

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - Bouchard, Audrey; Ducharme, Daniel (2018)
Keywords: Gestion des documents – Québec (Province); Hôpitaux – Archives – Québec (Province); Livres numériques; Équipements sanitaires – Québec (Province) – Documents et correspondance

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section A – Présentation générale - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, Section B – Séries de gestion - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) (2016)
La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait même, sont devenues obsolètes. Rappelons que les règles de gestion sont en grande partie communes aux « installations » rattachées aux établissements. Les règles de mission ou d’exploitation (séries X1, X2 et X3) du recueil de 2009 continuent d’être valides jusqu’à leur remplacement par de nouvelles versions. Les règles de mission du nouveau recueil seront publiées par étape, et diffusées sur le portail de BAnQ, au cours de l’année 2016.

La mise en oeuvre d'un modèle de contrôle d'accès adapté aux systèmes pervasifs. Application aux équipes mobiles gériatriques. - Kukhun, Dana Al; Sèdes, Florence (Document Numérique, 2009)

L'usage d'un thésaurus dans l'indexation d'un portail médical : caducee.net - Labrèze, Dr L. (Journée d'étude ADBS, 2002)

La destruction du dossier usager en CLSC : une mise au point - Ouellet, Dany (Archives, 1997)

Un nouvel outil de travail pour l'archiviste médical - Goupil, Michel (Le magazine Archi-med, 1992)

Des directions neuves et innovatrices en soins de santé au Centre de santé communautaire St-Joseph de Hamilton, Ontario - Pomeroy, Lori (Contact : revue officielle de l'Association québécoise des archivistes médicales, 1992)

Document explicatif du calendrier de conservation et de la liste de classement des documents des centres hospitaliers (1985)

Formulaire du calendrier de conservation et de liste de classement des documents des centres hospitaliers (1985)