Mise en place d'une gestion électronique des documents (GED), appliquée à la maitrise des modifications, dans le cadre de l'amélioration continue du système qualité d'un établissement pharmaceutique - Biren, Adrien (Université Paris Descartes. Faculté de pharmacie de Paris, 2019)
Dans l’industrie pharmaceutique, l’informatisation des documents et des données est devenue fondamentale pour conserver un niveau technologique de confiance et de compétitivité constante. Cette évolution demande d’investir des ressources et des moyens pour mener ce type de projet a bien et garantir le maintien de l’activité avec une qualité au moins équivalente au papier. Dans ce contexte, les systèmes de type Gestion Electronique des Documents (GED) sont les principaux logiciels informatiques utilisés pour la prise en charge des documents importants des industrielles. Ces logiciels possèdent l’avantage de mettre en réseau les documents, de les stocker de manière sécurisée et de les mettre à disposition à tout moment et depuis des interfaces autorisées. Un des challenges lors de la mise en place de ces systèmes est la conduite de projet. En effet l’organisation et la prise en charge du projet doit être fait par des équipes compétentes, concernant le logiciel, mais aussi concernant l’activité prise en charge. La mise en place de tel système doit se faire en partenariat de l’ensemble des parties impliquées et impactées par l’utilisation, le maintien et la surveillance de ce logiciel. Cette thèse s’intéresse à l’organisation adoptée pour la mise en place d’une GED dans le cadre d’une activité réglementaire qui est la gestion des modifications. Elle met en évidence les contraintes, les enjeux et les étapes d’un projet informatique qui ont permis d’aboutir à l’intégration d’un système informatique dans in établissement pharmaceutique. (4eme de couverture.)
Keywords: GED; Gestion électronique de documents

Rapport du CIB sur les mégadonnées et la santé - UNESCO Comité international de bioéthique (Comité international de bioéthique, UNESCO, 2017)
Dans le cadre de son programme de travail 2016-2017, le Comité international de bioéthique (CIB) de l’UNESCO a choisi de se pencher sur la problématique des mégadonnées dans le domaine de la santé, en abordant notamment les questions de l’autonomie, du consentement, de la protection des données et de la gouvernance.

Le rôle du référent archives dans la structuration des données - Noulet, Christèle; Chastagner, Bastien; Novak, Sandra (Rencontre annuelle des correspondants archives des opérateurs et grands corps de l'État, 2015)

La gestion des archives dans le secteur médical à l’ère numérique - Banat-Berger, Françoise; Meissonnier, Antoine (Médecine & Droit, 2015)
En droit français, le terme d’« archives » recouvre une réalité très large qui ne se limite ni aux documents anciens, ni aux dossiers papier : les données informatiques contenues dans les systèmes d’information d’un service ou échangées par télé-procédures, les fichiers bureautiques, les courriels, en somme, tout le patrimoine informationnel, dématérialisé ou non, des organisations, constituent, dès leur création, des archives. Comme, depuis la loi no 2000-230 du 13 mars 2000, l’écrit électronique a la même force de preuve qu’un écrit papier, chaque organisation a un besoin accru de garantir l’intégrité de ses données numériques qui pourront être produites devant un tribunal en cas de contentieux. La garantie de la fiabilité, de l’exactitude et de l’authenticité des données devient, dans ce cadre, cruciale pour toute organisation. En outre, la lisibilité de l’information numérique, condition sine qua non de futures recherches, dépend étroitement de solutions techniques sans cesse menacées par l’obsolescence. Du fait de l’informatisation accrue des établissements de santé, le secteur médical est particulièrement concerné par la question de la gouvernance de l’information. Les risques inhérents à la médecine humaine nécessitent une traçabilité des actes réalisés afin de garantir la fiabilité de l’ensemble des processus. À ces exigences, s’ajoutent celles dues au caractère public d’une large partie des missions du domaine de la santé. De ce fait, ce secteur se trouve soumis à plusieurs législations, aux périmètres différents, qui encadrent la gestion de l’information et qui sont décrites dans cet article. Il commence par rappeler les principes législatifs régissant la gestion des archives dans le secteur public, puis aborde la question particulière de l’encadrement de la gestion de l’information dans le secteur médical et enfin consacre une partie spécifique au cadre de la dématérialisation. Une annexe dresse un état des textes définissant à la date de l’article le cycle de vie des informations médicales dans le secteur public.

Législation de l'information médicale - Meissonnier, Antoine (Journée SIAF - APHP, 2014)

L'archivage mixte : passe les tests cliniques - Dutheil, Christophe (Archimag, 2014)
Au Havre, l'hôpital privé de l'Estuaire fait désormais appel à Iron Mountain et à IDS pour archiver tous ses dossiers patients au format papier et dans des versions électroniques.

L'encadrement juridique de la gestion électronique des données médicales - Etien-Gnoan, N'Da Brigitte (Lille 2, 2014)
La gestion électronique des données médicales consiste autant dans le simple traitement automatisé des données personnelles que dans le partage et l'échange de données relatives à la santé. Son encadrement juridique est assuré, à la fois, par les règles communes au traitement automatisé de toutes les données personnelles et par celles spécifiques au traitement des données médicales. Cette gestion, même si elle constitue une source d'économie, engendre des problèmes de protection de la vie privée auxquels le gouvernement français tente de faire face en créant l'un des meilleurs cadres juridiques au monde, en la matière. Mais, de grands chantiers comme celui du dossier médical personnel attendent toujours d'être réalisés et le droit de la santé se voit devancer et entraîner par les progrès technologiques. Le développement de la télésanté bouleverse les relations au sein du colloque singulier entre le soignant et le soigné. L'extension des droits des patients, le partage de responsabilité, l'augmentation du nombre d'intervenants, le secret médical partagé constituent de nouveaux enjeux avec lesquels il faut, désormais compter. Une autre question cruciale est celle posée par le manque d'harmonisation des législations augmentant les risques en cas de partage transfrontalier de données médicales

Présentation du cadre technique de mise en œuvre d’un Service d’Archivage Electronique - Gibaud, Isabelle (Journée SIAF - APHP, 2014)

Gestion décentralisée des documents médicaux des patients. Un système de recherche et d'accès aux données. - Quantin, Catherine; Coatrieux, Gouenou; Fassa, Maniane; Breton, Vincent; Vlieger, Paul de; Bourquard, Karima; Lipszyc, Norbert; Boire, Jean-Yves; Roux, Christian; Allaert, François-André (Document Numérique, 2009)