Des mobilisations transnationales par et pour les archives - El Qadim, Nora; Beerli, Monique Jo (Presses de Sciences Po, 2024)
Dans la lignée des travaux qui abordent les archives non seulement comme des sources mais aussi comme des objets de recherche à part entière, ce dossier traite des mobilisations transnationales et internationales qui font de l'archivage un moyen de contestation. Ces dynamiques irriguent des mouvements d’activisme archivistique et d’archivage activiste. À partir d’une étude des circulations d’archives, d’acteurs et de pratiques archivistiques, un double décentrement peut être opéré : tout d’abord, par la rupture avec un prisme d’analyse centré sur l'État, en se concentrant sur les pratiques d’acteurs non étatiques, ensuite, par un déplacement du regard habituellement centré sur les traditions archivistiques occidentales, en examinant les pratiques et circulations encore peu explorées entre l’Afrique, le Moyen- Orient et l’Europe.
Keywords: Archivage; Militantisme

Politique de collecte et traitement des archives au sein de la direction des Archives du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères - Germain, Julien (Université de Paris, 2023)
Au cœur des relations entre les administrations françaises et étrangères, le rôle de l’actuelle ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Catherine Colonna, et par extension celui du ministère dont elle a la charge, est fondé sur deux actes. Le premier est un arrêté du 22 messidor an VII (10 juillet 1799) du Directoire qui stipule que les « étrangers accrédités de quelque manière que ce soit près du Gouvernement (...) n'ont de rapports directs qu'avec le ministre des Relations extérieures [et qu’] ils ne communiquent que par son intermédiaire avec les autres ministères.» Le second est un décret de l’empereur Napoléon Ier du 25 décembre 1810 qui assure au ministère des Affaires étrangères la primauté et l’exclusivité des échanges avec les agents des pays étrangers. Encore en vigueur, ces deux actes garantissent la responsabilité du ministère en matière de négociations bilatérales, européennes et multilatérales.
Keywords: Collecte; Institution; Traitement archivistique

Réglementations française et européenne de la collecte, conservation et exploitation des données de connexion - Derieux, Emmanuel (La revue européenne des médias et du numérique, 2021)
Conseil d’État, 21 avril 2021, n° 393099. La répression des infractions, les garanties de l’ordre et de la sécurité publique et la lutte contre le terrorisme peuvent-elles justifier que les autorités nationales imposent aux opérateurs des services de communications électroniques de collecter, de conserver et de mettre à la disposition des services de sécurité, en diverses circonstances, les données de connexion des internautes utilisateurs ? Ne risque-t-il pas d’être ainsi porté atteinte au droit au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles des intéressés ? À la suite de la contestation par différentes associations comme French Data Network, La Quadrature du Net, la Fédération des fournisseurs d’accès à internet associatifs et Igwan.net, de diverses dispositions réglementaires françaises, et après que, saisie d’une question préjudicielle, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) s’est, par un arrêt du 6 octobre 2020 (C-511/18, C-512/18 et C-520/18), prononcée sur les conditions de la conformité notamment du droit français au regard des exigences du droit européen en la matière (La rem n°54bis-55, p.15), le Conseil d’État, par un arrêt du 21 avril 2021, a statué sur cette question. Validant, sous conditions, certaines mesures, il en a annulé d’autres. La compréhension de la façon dont est assurée, à cet égard, la conciliation entre les droits des individus, les obligations des opérateurs et les pouvoirs des autorités publiques, implique qu’il soit brièvement fait mention des dispositions nationales et européennes en cause et de l’appréciation qui en ont été faites par les juridictions saisies.
Keywords: Collecte; Données personnelles; Loi; Sécurité

Les archives du monde : Quand Napoléon confisqua l'histoire - Donato, Maria Pia; Walter, Carole (P.U.F., 2020)
En 1809, avec un empire plus étendu que jamais, Napoléon s’empara des archives du Saint-Empire romain germanique dissous et de celles de la papauté. C’est alors que fut conçue l’idée de rassembler les fonds historiques les plus précieux provenant des territoires annexés et des pays satellites : une « vaste collection européenne de documents » comme on n’en avait jamais vu. Des dizaines de fonctionnaires, d’hommes de lettres, de gendarmes, de simples ouvriers furent mobilisés pour la conquête des témoignages écrits de la civilisation occidentale, dans ce qui devint une guerre de la mémoire entre les États et les cités emportés par la vague française et un empire qui avait transformé l’universalisme armé de la Révolution en pure et simple domination. Au fil des années furent amassés dans le Palais des archives à Paris, l’hôtel de Soubise, des centaines de milliers de parchemins, liasses et registres en provenance de Rome, d’Espagne, des Flandres, de Vienne et de Turin. Cet ouvrage reconstruit les origines politiques et intellectuelles, l’organisation, les difficultés, les répercussions de ce projet de constitution des archives du monde, qui bouleversa le rapport de toute une époque au passé.