Les grands jours de la France moderne à travers les ressources des Archives nationales - Brancourt, Isabelle (Revue historique de droit français et étranger, 2023)
Le propos se présente comme une forme "d'introduction" à l'étude des grands jours de l'époque moderne de la monarchie, des XVIe et XVIIe siècles, par le recensement raisonné des ressources archivistiques des Archives nationales. Une visite méticuleuse de tous les fonds réserve en effet quelques surprises. En plus d'un essai de reclassement et de la description des documents dispersés à travers les fonds des archives du parlement de Paris, nous avons tenté de croiser ces données avec les recueils et copies réalisés sous la houlette du greffier en chef Nicolas Dongois (aujourd'hui dans la série U des Archives nationales) pour en dégager les motivations profondes, en particulier institutionnelles et politiques.
Keywords: 16e siècle; Archives nationales; Histoire; Politique; Recherche

La fabrique archivistique des « affaires Dreyfus » : histoire, évolutions, préconisations - Maral, Clément (Revue historique, 2023)
Plus de 125 ans après que la Cour de cassation complète l’œuvre de réhabilitation d’Alfred Dreyfus, en prononçant l’arrêt du 12 juillet 1906, le dossier judiciaire de l’affaire du capitaine accusé de haute trahison pose encore des nouvelles questions. Celles qui sont étudiées dans cet article ont trait à la formation et au devenir de cet ensemble archivistique, conservé, exception faite du « dossier secret », aux Archives nationales, au sein de la sous-série BB/19 du ministère de la Justice. L’anticonformisme qui caractérise la mise en archives de ces documents, dès leur premier versement, a opacifié les instruments de recherche associés qui sont de peu d’utilité pour les historiens, difficilement capables de démêler les logiques et procédés de classements qui ont été appliqués aux différents sous-ensembles de ce « fonds ». Du reste, le dossier judiciaire rassemble des pièces relatives à plusieurs affaires, pénales ou civiles, impliquant plusieurs juridictions, notamment militaires. En analysant les rouages du mécanisme de formation de cette documentation historique, il sera question des conditions matérielles hors norme qui ont jalonné l’histoire de ce corpus, depuis l’arrêt de la Cour de cassation jusqu’à aujourd’hui. À la lumière des projets de reconditionnement et de restauration de ces documents mis en œuvre durant les deux dernières décennies, plusieurs recommandations en continuité de celles formulées par Vincent Duclert à la fin des années 1990 permettront aux futurs acteurs de la recherche d’appréhender la singularité de ces documents d’archives, avant d’entreprendre toute démarche historique.
Keywords: Archives judiciaires; Archivistique

L’archiviste, la juriste et la bibliothécaire: résultats préliminaires d’un projet de recherche interdisciplinaire visant à enrichir la recherche des décisions de justice contemporaines - Benoit, Janie (Convergence AAQ, 2022)
Compte rendu de la conférence « L’archiviste, la juriste et la bibliothécaire : résultats préliminaires d’un projet de recherche interdisciplinaire visant à enrichir la recherche des décisions de justice contemporaines », présentée par Sabine Mas, Michelle Cumyn et Michèle Hudon le 26 mai 2022 lors du congrès. Le droit contemporain est un domaine complexe. La quantité toujours grandissante de lois, de jugements et de toute la documentation qui en découle contribue à alimenter une masse documentaire qui, inévitablement, se retrouve également en ligne. Il existe déjà des plateformes donnant accès aux décisions de justice, mais les conférencières se sont questionnées quant à leur efficacité. Elles ont donc reçu, en 2015, une subvention du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada afin de réaliser une étude sur le rendement des instruments de recherche des décisions de justice contemporaines. Il faut savoir que la tendance actuelle privilégie la recherche par mot-clé représentant un facteur factuel. Par exemple, pour un dossier traitant d’une chute sur la glace, les mots-clés seraient probablement « chute » et « glace ». Cependant, on déplore une certaine « pensée en silo » véhiculée par les moteurs de recherche actuels. En effet, ces derniers ne permettent qu’un nombre limité de critères de recherche, ceux-ci ne représentant que des termes juridiques, des noms de tribunaux, de juges ou de parties. Il n’est également pas possible de combiner plusieurs types de mots-clés. Par exemple, on ne peut pas chercher « glace » et « Gendron » (nom des parties), ce qui réduit d’autant plus l’efficacité des recherches.
Keywords: Accès à l'information

Classement des dossiers criminels de la Révolution. Orientation des recherches (Gazette des archives, 1933)