Décret n° 98-2548 du 28 décembre 1998, modifiant le décret n° 88-1981 du 13 décembre 1988, fixant les conditions et les procédures de la gestion des archives courantes et archives intermédiaires, du tri et élimination des archives, du versement des archives et de la communication des archives publiques (1998)

A propos de l'article de Björn Lindh : le point de vue français - Charon, Philippe (Janus, 1997)
L'article examine les traductions habituelles des termes anglais ' appraisal ' et ' disposal ' et font valoir qu'elles ne correspondent plus avec l'évolution de la pratique archivistique française. Une comparaison avec la terminologie belge et québécoise est esquissée.

Contribution à la mise en place d'une politique de triage et d'élimination des archives de l'Ecole des Sciences de l'Information - Bel Mekki Alaoui, Azzedine (1996)

Contribution à l'élaboration d'une politique de triage et d'élimination des documents administratifs de la Direction de la Réglementation et du Contentieux du Ministère de la Santé Publique - Lafhal, Mohamed (1996)

Mémoire du monde, mémoire perdue : bibliothèques et archives détruites au XXe siècle - Van Der Hoeven, Hans (1996)

Les archives et leurs partenaires améliorent la planification de la disposition (Gestion de l'information : bulletin, 1994)

Détruire en toute sécurité - Bailly, Sébastien (Archimag, 1994)

Les archives contemporaines ou l'arrivée du flux au quotidien - Petillat, Christine (La pratique archivistique française, 1993)

La gestion de la mémoire collective : le Comité interministériel sur les archives judiciaires et le principe de la destruction partielle - Fecteau, Jean-Marc (Archives, 1991)

Les dossiers judiciaires des mineurs délinquants et en danger : la loi commande-t-elle leur destruction? - Trépanier, Jean (Archives, 1991)

Archives et révolution dans les Hautes-Alpes : de la destruction des archives de l'Archevêché d'Embrum à la constitution du dépôt public des archives - Playoust, Pierre-Yves (La Gazette des archives, 1989)

La destruction d'archives à Toulon en 1793 - Tramoni, Antoine (La Gazette des archives, 1989)

Décret n° 88-1981 du 13 décembre 1988 fixant les conditions et les procédures de la gestion des archives courantes et archives intermédiaires du tri et élimination des archives du versement des archives et de la communication des archives publiques (1988)

Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques - Gouvernement du Québec (Recueil des lois et des règlements du Québec, 1985)

L'art de la destruction - Lamb, Kaye W. (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

Procédés modernes de disposition et d'évaluation des dossiers - Rieger, Morris (Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents : recueil de textes, 1985)

Écologie et élimination - Archimbaud, Claude (La Gazette des archives, 1983)

Les éliminations - Burckard, François (Gazette des archives, 1980)
Archive Disposal. This question was debated by the Association des Archivistes français in 1979. The problem presents itself on différent terms from one département to another, and from National archives to local archives. The needs of research, either present or future, are difficult to evaluate. Computer-produced records are one of the main causes of overstockage. Elaboration and diffusion of disposal schedules or selection rules is the most generally recommended solution.

Le tri et la destruction d'archives - Deschenes, Gaston (Archives, 1979)

Bilan de la première année d'utilisation d'un destructeur de documents aux Archives des Pyrénées-Atlantiques - Pinzutti, Noël (Gazette des archives, 1977)

Les procédures de tri dans les Archives départementales - Duchein, Michel (Gazette des archives, 1972)

A propos des procédures de tri - Font-Réaulx, Jacques de (Gazette des archives, 1972)

Opération et sujet. Réflexions de méthode à propos d'un problème d'archivistique - Waquet, Jean (Gazette des archives, 1972)

Les triages et éliminations - Baudot, M. (Manuel d'archivistique. Théorie et pratique des Archives publiques en France, 1970)

A propos des éliminations - Favreau, Robert (Gazette des archives, 1968)

Pour une politique des éliminations. Réflexions sur la pratique des archives de la Seine - Boisard, Pierre (La Gazette des archives, 1967)

Cinémathèques et photothèques - Sadoul, Georges (L'histoire et ses méthodes, 1961)

Le triage des archives (Rapport au 3e Congrès international d'archives) - Levron, Jacques (Gazette des archives, 1956)

La responsabilité de l'archiviste dans l'élimination des papiers inutiles - Célier, Léonce (Gazette des archives, 1950)