Complément à la chronique d’archives. L’évaluation des informations judiciaires : un chantier majeur qui s’amorce - Côté, Sophie (Revue d’histoire de l’Amérique française, 2020)
Un article de la revue Revue d’histoire de l’Amérique française, diffusée par la plateforme Érudit.
Keywords: Accès aux archives; Fonds; Justice; Québec; Évaluation

De l’autre côté du miroir : le monde méconnu du droit d’auteur - Wilson, William (Bibliothèque et Archives Canada, 2016)
Une certaine réticence pour le concept de droit d’auteur est tout à fait naturelle. À première vue, le droit d’auteur peut sembler appartenir à une discipline rebutante d’une technicité excessive, comportant une montagne de règles complexes et d’expressions archaïques. Même les personnes qui connaissent le concept ont tendance à le percevoir comme un inconvénient sans trop de conséquences sur leur vie quotidienne. Pourquoi est-ce important qu’une œuvre ait été publiée ou non? Qu’est-ce qu’un droit moral? Qu’est-ce que la mort à avoir là-dedans? Quelles en sont les limites? Voilà des questions qui peuvent surgir lorsqu’on étudie le concept de droit d’auteur un peu plus en profondeur. Mais, au bout du compte, une seule question retient habituellement l’attention : Puis-je consulter l’œuvre? Si je ne travaillais pas dans le domaine, je percevrais sans doute le concept comme un embêtement. Après tout, si personne ne s’en rend compte, qu’est-ce que ça change? Utilisons l’œuvre, tout simplement. Cette (in)compréhension fréquente du droit d’auteur ne rend pas justice à un monde dynamique qui évolue constamment pour aider à structurer les échanges sociaux; un monde qui, en plus d’avoir des répercussions sur notre quotidien, aborde de grandes questions dominant notre vie commune. L’essence même du droit d’auteur est l’équité et la réciprocité, que ce soit entre le propriétaire et le créateur, le créateur-propriétaire et l’utilisateur, l’individu et la société, le commerce et la culture, l’accessible et l’inaccessible, le gouvernement et le citoyen, le passé et le présent ou le colonisateur et le colonisé. Les relations qu’il englobe peuvent prendre une multitude de formes, avec des résultats tout aussi variés.
Keywords: Droit d'auteur; Loi

Pour des interventions archivistiques favorisant l’utilisation des archives - O'Farrell, Donald (Archives, 2013)
Dans son texte, Donald O’Farrell cherche à montrer comment l’utilisation des archives passe par un ensemble d’interventions reliées aussi bien aux fonctions archivistiques qu’aux contextes dans lesquels les archives sont produites. Comme cela est maintenant reconnu dans le milieu des archives, les fonctions archivistiques touchent à la création, l’acquisition, l’évaluation, la classification, la description, la préservation et l’exploitation des documents. Pour l’auteur, parmi celles-ci, la fonction d’exploitation joue un rôle particulier en ce qu’elle intervient étroitement dans les autres fonctions et souligne ainsi davantage leur interrelation : l’exploitation qui est faite des documents d’archives influence en effet la façon de les créer ou de les acquérir, de les traiter et de les préserver. Mais les documents d’archives doivent être également compris à partir de différents contextes. L’auteur présente et définit certains de ces contextes tout en prenant soin de préciser qu’ils peuvent varier et être perçus différemment selon les angles exploratoires. L’avantage de cette méthode d’analyse est qu’elle permet de renouveler notre conception des fonctions archivistiques et d’expliquer différemment la façon dont se constitue la mémoire des institutions Il s’agit d’un nouveau paradigme. L’auteur applique plus spécifiquement cette méthode d’analyse au domaine des institutions judiciaires criminelles et civiles sur lequel se concentrent ses recherches doctorales. Dans la dernière partie de son texte, il fait état des observations qu’il a été amené à réaliser dans le cadre de ses recherches sur les archives des districts judiciaires de Gaspé et Rimouski entre 1793 et 1988. Ces observations restent toutefois préliminaires, car les recherches de l’auteur sont toujours en cours.