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"La gestion des documents et des données d'une collectivité est un enjeu pour la maîtrise de l'information. Cet ouvrage donne aux archivistes, informaticiens, gestionnaires de l'information ou qualité, chargés de projet, records managers, un aperçu des grandes missions à mener pour gérer les documents et données de sa collectivité. Il propose de découvrir le monde des archivistes - réglementation, organisation, réseau, pratiques - afin de cerner les spécificités du métier, de positionner la...
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« La présente norme fournit des consignes pour l'élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l'exactitude et l'authenticité des enregistrements électroniques afin de : a) veiller à ce que les enregistrements électroniques puissent appuyer de manière fiable des décisions d'affaires et des échanges d'engagement; b) appuyer l'admissibilité et la valeur probante des enregistrements électroniques dans des procédures...
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Le règlement général sur la protection des données (RGPD), applicable en Europe depuis 2018, a plongé l’archiviste dans un champ juridique complexe, partiellement articulé avec le code du patrimoine. Qu’il s’agisse de ses relations avec les producteurs d’archives ou avec le public, de la collecte des archives, de la rédaction ou de la diffusion des instruments de recherche, l’archiviste est sans cesse confronté à des interrogations tant juridiques que déontologiques sur la protection des...
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Gouvernance de l’information, données personnelles, propriété intellectuelle… Le droit de l’information est omniprésent. Les textes de référence peuvent être anciens ; parallèlement, internet et le numérique conduisent à une production importante de nouvelles législations françaises ou européennes. Les nouvelles questions juridiques sont pléthore : protection des données à caractère personnel (RGPD), réforme du droit d’auteur, text et data mining, blockchain… Avec la legaltech, l’industrie...
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Naissance, mariage, décès : voilà la trilogie des actes essentiels en généalogie, les trois bases nécessaires à toute quête d’ascendance. Mais l’acte de décès, le plus difficile à dater et localiser, échappe souvent aux recherches. D’abord parce que la plage de temps à explorer peut être particulièrement vaste : un ancêtre peut mourir à vingt ans comme à cent. Ensuite parce que cela peut survenir n’importe où : loin du domicile au cours d’un déplacement, ou lors des tribulations subies dans...
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Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire. C’est au nom de cette loi – aujourd’hui intégrée au Code du patrimoine – que les politiques publiques en matière d’archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les...
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Dans nos sociétés « iconophages », l'attrait pour les archives audiovisuelles s'accroît, menaçant parfois l’intégrité des images qui façonnent notre mémoire et nos imaginaires du passé. Leur importance est cruciale et pourtant elles ne bénéficient pas d’un statut équivalent à celui des archives écrites ; elles ne profitent pas non plus pleinement des protections accordées aux œuvres d’art. Parallèlement, la révolution numérique modifie en profondeur les conditions d’accès, de circulation et...
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À la question de l’entreprise digitale, la dématérialisation apporte bon nombre de réponses. Côté technologies, cela se traduit par la remarquable tenue du marché français du management de l’information, secteurs de la dématérialisation-gestion de contenu et de l’archivage en tête. Sur le terrain juridique, les obstacles à la dématérialisation sont levés un à un, l’entreprise est donc libre de conduire sa dématérialisation - elle y a tout intérêt. Ce guide de 96 pages propose de nombreux...
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Le livre s’inscrit dans une collection pratique destinée à comprendre les règles juridiques de manière à appréhender globalement l’impact du temps qui passe sur la liberté d’expression et la vie privée, au travers d’un droit à l’oubli qui se révèle double, apportant un éventail de solutions juridiques mais aussi techniques pour concilier les droits en présence. La problématique vise l’écoulement du temps et ses implications sur la protection de la vie privée. La gestion des traces...
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L'archivistique est une profession très ancienne, mais une jeune discipline sur le plan de l’enseignement supérieur et de la recherche. S’il existe des archives et des archivistes depuis l’Antiquité, ce n’est que dans la première moitié du xixe siècle que sont formulés les premiers principes de cette discipline, et il faut attendre la seconde moitié du xxe siècle pour que la recherche et l’enseignement en ce domaine prennent vraiment leur envol. Cet ouvrage fait le point sur l’état actuel...
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Cet ouvrage fait la synthèse de plus de quatre-vingts ans d'intérêt des archivistes et des chercheurs pour les archives notariales. En 1928, la loi a rendu possible l'entrée massive des actes des notaires dans les services d'archives publics, avant de la rendre obligatoire en 1979. Elle a entraîné une politique active de collecte, de création d'instruments de recherches et de mise en valeur de ces documents. Ces fonds ont très vite suscité un extraordinaire engouement des chercheurs, qui y...
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Que serait un pays sans mémoire ? Au cœur de la mémoire nationale, les archives en France désignent les millions de documents produits ou reçus par les administrations, les entreprises, les associations, les individus, mais aussi les services publics et privés qui les collectent, les conservent et les commu-niquent, ainsi que les dépôts et les salles de lecture. Les archives sont à la source de l’histoire et de sa recherche autant qu’au fondement des activités régaliennes de l’État....
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