Votre recherche

La nouvelle édition 2022 du manuel Questions d’archivage a spécialement été conçue pour vous accompagner dans la pratique quotidienne des archives. À destination des archivistes et gestionnaires d'archives, il conviendra à toute personne en quête d’actualités décryptées dans cette matière. Les changements de législation et les nouvelles pratiques y sont intégrés, sans oublier les bases indispensables au bon fonctionnement d’un service d’archives.

Le milieu de la santé et des services sociaux au Québec a connu de nombreux bouleversements depuis la fin des années 1980. Cette série de changements a affecté la gestion des documents et a eu pour effet de creuser encore davantage l’écart entre la gestion des documents de l’administration et celle des archives médicales et sociales proprement dites. À l’heure des fusions d’établissements et des ajustements structurels qui en résultent, il est pourtant impératif d’intégrer les deux...

Le gouvernement, par la voix du délégué interministériel aux archives de France, a publié un référentiel de conservation des documents issus des marchés publics. En effet, le plan de transformation numérique de la commande du ministère de l’économie et des finances pour la période 2017-2022 définit 5 axes sur lesquels déployer les actions qui permettront d’accélérer et de sécuriser la dématérialisation des marchés publics. L’archivage constitue un des axes majeurs d’application de ce...

Le volume d’informations produits dans les entreprises ne cesse de croître à une vitesse très rapide du fait de la mutation de leur système de production induites par l’utilisation des technologies de l’information et de la communication. Dans les structures publiques et privées, la difficulté d’accéder en temps réel à la documentation administrative est une réalité. Dans ce contexte, deux questions se posent. D’abord comment extraire de ce masse documentaire les informations utiles à...

La Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) a publié un guide pratique qui a vocation à apporter les réponses aux questions les plus fréquentes des professionnels sur le principe de limitation de la conservation des données. Il détaille les éléments clés de cette obligation et apporte des conseils pratiques pour l’implémenter de manière concrète au sein des organismes publics ou privées. Élaboré en partenariat avec le Service interministériel des archives de France (SIAF), le...

Ce travail s’intéresse à la définition et à l’évaluation d’une politique de records management. Une première partie théorique permet de définir, à travers la littérature classique du domaine et différents exemples internationaux, les éléments constitutifs d’une politique idéale. Cette grille d’analyse synthétise l’ensemble des points qu’un programme de records management devrait être à même de satisfaire afin de répondre aux exigences et d’assurer son succès et sa pérennité.Dans la seconde...

Que ce soit dans leurs ouvrages théoriques ou sur leurs sites Internet, les archivistes ne cessent de rappeler l’importance qu’il y a pour les organismes publics et privés d’établir une bonne gestion des documents qu’ils produisent et/ou reçoivent durant leurs activités quotidiennes. Une bonne gestion documentaire assure le bon fonctionnement d’une institution, mais permet également de préserver dans le temps une trace des activités de cette dernière. Dans le but de fournir une aide...

Les outils génériques d’évaluation (OGE) donnent aux institutions du gouvernement du Canada un point de départ pour satisfaire à deux exigences clés de la Directive sur la tenue de documents de 2009 du Secrétariat du Conseil du Trésor, notamment la détermination des ressources documentaires à valeur opérationnelle (RDVO) et l’établissement de délais de conservation. Voir la page web pour consulter les 19 différents OGE.

Le Comité sur les archives gouvernementales de la Direction générale des archives nationales de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) a révisé, de façon partielle, le Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux élaboré entre 2010 et 2013. Ce recueil est un outil utilisé par tous les ministères et organismes gouvernementaux pour l'élaboration et à la mise à jour de leur calendrier de conservation. Il permet d'uniformiser les règles de conservation pour les séries de gestion.

La section A – Présentation générale de ce guide constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. La section A de guide propose, notamment, une structure classificatoire pour les documents.

La section B- Séries de gestion constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation. Cette version partielle comprend toutes les règles de gestion, auparavant les séries G du recueil de 2009 qui, par le fait...

En février 2016, la Fédération des établissements d’enseignement privés et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont procédé à la mise à jour du Guide de gestion des archives à l’intention des établissements d’enseignement privé du Québec, dont l’ancienne version datait de septembre 2011. Cet outil constitue un point d'appui pour les gestionnaires qui souhaitent élaborer et appliquer une politique de gestion des archives dans leurs établissements.

Le Guide propose un plan de classification et un calendrier de conservation adaptés aux organismes de danse. Il contient également un chapitre sur la conservation des archives et sur la gestion des locaux d’entreposage. De plus, il inclut un chapitre sur la donation des organismes de danse auprès des institutions patrimoniales. Enfin, on retrouve différentes annexes telles que des modèles de convention de donation ainsi que des compléments sur la boîte chorégraphique et sur le dépôt légal.

En 2010 et mise à jour en 2015, Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collaboration avec la Sûreté du Québec, le ministère de la Sécurité publique, des représentants des services de police de la Ville de Laval, de la Ville de Lévis et de la Ville de Québec ont élaboré un recueil de délais de conservation consacré exclusivement aux séries documentaires des services de police. Le recueil réalisé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en collaboration avec ses...

À l'automne 2008, la Fédération des commissions scolaires du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec se sont associées dans le but de revoir en profondeur le Recueil des règles de conservation des commissions scolaires publié en 2002. Avec le présent recueil, les commissions scolaires du Québec seront mieux outillées pour répondre adéquatement aux exigences de la gestion des documents.

Ce guide de gestion des archives constitue un pas important en ce qui concerne le respect des exigences archivistiques. Il a essentiellement pour but, d'une part, d'accroître la fiabilité de la gestion des dossiers dans les collèges et, d'autre part, de rendre cette gestion conforme aux lois et règlements auxquels ceux-ci sont soumis.

À la suite de l'assujettissement des centres locaux de développement (CLD) à la Loi sur les archives, l'Association des centres locaux de développement du Québec et Bibliothèque et Archives nationales du Québec ont pris l'initiative de constituer un groupe de travail afin de concevoir et de réaliser un guide pour aider les CLD à organiser et à gérer leurs archives. En effet, les avantages d'une saine gestion documentaire sont nombreux : accès plus facile et plus rapide à l'information,...

Un nouvel outil précieux pour les entreprises et les centres d’archives Le Réseau des services d’archives du Québec (RAQ) et Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) sont fiers de vous annoncer la parution de la nouvelle édition du Guide de gestion des archives d’entreprises. Cet ouvrage de 120 pages, conçu avant tout à l’intention des gestionnaires d’entreprises, s’adresse aussi à tout centre d’archives. Il comprend toute l’information requise pour gérer efficacement les...

Le Sénégal a adopté un programme national de bonne gouvernance en 2001. Le ministère de l'Economie et des Finances (MEF) est chargé de prendre en charge le volet économique de ce programme. En juin 2003, dans ce cadre, le Gouvernement du Sénégal, en collaboration avec la Banque mondiale et les autres partenaires au développement, a réalisé une évaluation du système de gestion des finances publiques. Cette étude a permis d'identifier les principales déficiences du système à tous les niveaux...

L'auteur présente les deux projets Siranau (Système intégré radio archivage numérique audio) et Bergerac : fonctionnalités, architecture et planification des projets.

La préservation de la mémoire associative passe par une gestion rationnelle des archives. Le présent mémoire définit les enjeux de l'archivage associatif et établit un diagnostic des pratiques observées au siège du Secours Populaire Français. Il présente l'élaboration de procédures d'archivage et la conception d'outils (tableaux de gestion des documents, plan de classement). Enfin, le cas de l'archivage du journal Convergence, organe officiel de l'association, apporte un éclairage plus concret.

EDF est une entreprise qui génère une quantité considérable d'archives. Sa mission de service public impose de surcroît des règles de conservation historique.