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Chercher dans le passé permet de positionner les sécheresses actuelles sur le long terme et de disposer de références pour apprécier leur gravité. La caractérisation de la sécheresse hydrologique repose généralement sur des indicateurs d’étiage calculés à partir des débits, or l’essentiel du réseau hydrométrique a été mis en place dans la seconde moitié du XXe siècle. Des reconstitutions de séries historiques reposant sur des archives climatiques peuvent cependant être réalisées afin de mieux connaître et caractériser les étiages passés.
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Le 1er janvier 1810, un décret impérial entérine la décision d’ériger, sur le pont de la Concorde, des statues aux nombreux généraux tués au combat pendant la campagne de 1809. Ce projet d’hommage concerne également les ponts d’Iéna et d’Austerlitz à partir de février 1810. Les commandes sont passées par Dominique Vivant Denon à plusieurs sculpteurs mais seuls quatre marbres grandeur nature sont achevés à la fin de l’Empire, les autres œuvres étant restées à l’état de modèles en plâtre à mi...
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« La présente norme fournit des consignes pour l'élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l'exactitude et l'authenticité des enregistrements électroniques afin de : a) veiller à ce que les enregistrements électroniques puissent appuyer de manière fiable des décisions d'affaires et des échanges d'engagement; b) appuyer l'admissibilité et la valeur probante des enregistrements électroniques dans des procédures...
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Plusieurs normes encadrent la réalisation des copies numériques fidèles et fiables des documents papier. Leur respect permet, in fine, de se débarrasser des originaux papier. L'accélération de la numérisation des documents des entreprises du fait de la pandémie de Covid-19 n'induit pas forcément la fin du papier. Disposer d'une copie numérique ne suffit en effet pas toujours à supprimer l'original. Plusieurs normes s'imposent, en particulier pour les documents à valeur probatoire, comme les...
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L’une des fonctions documentaires traditionnelles est la preuve. Elle fait partie des aspects du document que le passage à l’informatique nous amène à questionner mais la littérature francophone en sciences de l’information et de la communication (SIC) ne s’en est pas encore emparée spécifiquement. En régime numérique, elle semble devenir la prérogative de systèmes informatiques comme la signature électronique, un nouvel ordre documentaire innervé par la cybersécurité. L’irruption des...
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En droit français, le terme d’« archives » recouvre une réalité très large qui ne se limite ni aux documents anciens, ni aux dossiers papier : les données informatiques contenues dans les systèmes d’information d’un service ou échangées par télé-procédures, les fichiers bureautiques, les courriels, en somme, tout le patrimoine informationnel, dématérialisé ou non, des organisations, constituent, dès leur création, des archives. Comme, depuis la loi no 2000-230 du 13 mars 2000, l’écrit...
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L’entrée en vigueur de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (ci-après la Loi), est la concrétisation de la prise en compte par le droit, de la preuve technologique. La notion de document technologique est à la fois centrale dans la Loi et dans le Code civil du Québec. Il s’est parfaitement intégré aux divers moyens de preuve du Code civil. Nous allons nous intéresser à cette notion qu’est le document technologique, mais davantage à ses éléments structurants,...
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L’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information en 2001 a permis de mettre en place un cadre juridique favorisant l’intégration des technologies de l’information dans le droit. Plus particulièrement en droit de la preuve, cela a conféré au document technologique la qualité d’élément de preuve. Dans ce contexte il a été nécessaire d’adapter certains articles du Code civil du Québec et du même fait certaines règles dont la règle de la meilleure preuve,...
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En matière de gestion des archives définitives, une institution mise généralement davantage sur le processus d’application et sur la coordination des activités que sur l’analyse de la qualité des documents. Pourtant, toute organisation gagnerait à déployer des efforts à cet égard pour planifier efficacement les besoins en ressources financières, matérielles et humaines. Dans cet article, l’auteure expose le concept de qualité des archives tel que véhiculé dans la littérature archivistique...
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Après avoir discuté du sens de la notion de « valeur sous-jacente » aux appellations de valeur primaire et de valeur secondaire, de valeurs de preuves, d’information et de témoignage et à celles plus récemment énoncées basées sur les « macrovaleurs », et ce, à partir de la littérature, l’auteur évalue le cas du fonds des Archives nationales du Canada afin de mesurer sa capacité à rendre compte des activités de cette institution en regard du « témoignage, de la preuve et de l’information » qu’on devrait y trouver.
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