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Entre-Temps est une revue d’histoire actuelle, collective et entièrement gratuite, attachée à la chaire de Patrick Boucheron, au Collège de France.
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La singularité des enregistrements des archives audiovisuelles de la justice de certains procès lui confère une place à part par rapport aux autres archives dans le Code du patrimoine. Son histoire particulière et son statut juridique expliquent ses spécificités. Issues de la volonté de Robert Badinter, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, la caméra entre dans les prétoires pour constituer la mémoire de la justice à travers des archives historiques vidéo ou sonores, intégrales, sans...
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Pendant les procès des attentats terroristes, entre 2021 et 2024, deux archivistes des Archives nationales sont entrées dans les salles d’audience afin de documenter en direct l’action judiciaire, en se synchronisant avec les enregistrements intégraux des archives audiovisuelles de la Justice captés durant les 1334 heures de films. Depuis cette place privilégiée, l’observation de l’enregistrement vidéo interroge la place que le son occupe dans cette création d’archives. Face à l’organisation...
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Les chefs de corps des différentes instances judiciaires qui occupent le bâtiment des archives du Montesquieu, à côté du palais de justice, dénoncent une situation “extrêmement grave pour la santé des travailleurs” en raison de moisissures toxiques, rapporte Le Soir mardi. Inauguré en 2010, le bâtiment abrite notamment le parquet fédéral et la section civile … lire plus
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À partir de l’analyse de dix collections de documents produites depuis le soulèvement de 2011, nous identifions les dynamiques d’archivage propres à l’espace transnational de l’exil syrien. Ceux qui font profession de collecter et de préserver ces documents ont développé une nouvelle pratique située à la frontière du militantisme, de la justice internationale et des politiques culturelles pour définir les normes d’archivage, les règles de propriété et la matérialité de ces archives. Cette...
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Au Québec depuis 1989, Souverains anonymes, une émission de radio, est réalisée avec les détenus du Centre de détention de Montréal et diffusée sur les ondes de dizaines de radios communautaires au Québec, au Canada et en France. En trente ans, elle a permis à des milliers de détenus de faire l’expérience de la prise de parole au micro à l’occasion de rencontres avec plus d'une centaine de personnalités artistiques et politiques. Dès 1999, un site web est mis en ligne qui constitue une forme...
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Depuis plusieurs décennies, les Archives de l’État et le SPF Justice entretiennent une collaboration fructueuse en matière de gestion d’archives. Ainsi, des équipes mobiles d’archivistes du SPF Justice ont été créées et les Archives de l’État publient de nombreux inventaires d’archives judiciaires. Trois nouveaux inventaires récents décrivent les archives de différentes juridictions du ressort de la Cour d’appel du Hainaut.
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Kimberly Christen et Jane Anderson (2019) proposent d’œuvrer à la construction d’écosystèmes archivistiques ancrés dans une éthique relationnelle et des processus collaboratifs. Ces écosystèmes reconnaissent et mettent de l’avant la coexistence de diverses pratiques et expertises archivistiques pour mieux contrer et transformer les techniques et structures qui perpétuent les systèmes d’oppression et de dépossession. Comment le concept d’écosystème archivistique peut-il servir de cadre de...
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La mise en lumière d'une extraordinaire collection photographique commencée en 1923 Cet ouvrage met en valeur les archives photographiques du laboratoire de la Police judiciaire (ou Police technique et scientifique) de Liège, riches de plus 100 000 photographies en lien avec ses descentes sur le terrain dès 1923. Les auteurs y traitent de l'évolution du travail de la police, de la médecine légale, de l'apport de la photographie dans l'accidentologie historique et abordent les aspects de...
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Lors de son passage à la Chambre des représentants le lundi 23 octobre 2023, le ministre de la Justice a évoqué la nécessité d’archiver les documents des tribunaux et de les numériser. Une opération qui va coûter “des milliards de dirhams”. Huit hangars seront mis en place pour rassembler les archives.
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En décembre 2021, la France avait ouvert, avec quinze ans d’avance sur le délai légal, ses archives judiciaires liées à la guerre. En pratique, l’accès à ces documents restait difficile pour les familles et les chercheurs. La France va assouplir davantage l’accès à ses archives sur la guerre d’Algérie, en autorisant la consultation des dossiers impliquant des mineurs, fait savoir un arrêté paru dimanche 27 août au Journal officiel, un geste que réclamaient historiens et familles.
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Ce lundi 31 juillet, plusieurs médias relaient une information importante concernant la gestion des archives judiciaires. Nous pouvons lire notamment qu’à l’avenir, les archives papier des Cours et des Palais de Justice vont peu à peu disparaitre. En effet, une proposition de loi du ministre de la Justice Vincent Van Quickenborne a été approuvée ce 20 juillet par le Conseil des Ministres. Elle a pour objectif d’adapter le cadre légal à la digitalisation de la Justice et cela concerne entre...
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Le tribunal correctionnel de Sens rendait son jugement, ce jeudi 13 juillet 2023, pour l’affaire de destruction illégale d’archives publiques visant l’ancien maire de Villeneuve-sur-Yonne, et sept agents municipaux. Seule l’ancienne directrice générale des services (GGS) a été condamnée à 5.000 euros d’amende, dont 2.500 euros assortis d’un sursis simple de cinq ans. Les autres prévenus ont été relaxés.
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"Dites-moi Vénus, pourquoi chassent-ils les femmes ?" raconte l’histoire des usages et des représentations figuratives de Vénus par une écriture critique des archives sur la chasse aux femmes, tout en présentant une écriture performative d’une expérience vécue érotique et féminine. Basée sur une histoire des femmes et une méthodologie d’archéologie et de généalogie du savoir, la thèse reconstitue une histoire de la chasse aux femmes sorcières, colonisées et émancipées chassées par le nom et...
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La Justice est confrontée à de nombreux défis archivistiques : manque de place, infrastructure inadaptée, moisissures, etc. Durant cette législature, la Justice a oeuvré, en étroite collaboration avec les Archives de l’État, afin de pallier à cette situation. Premier fruit de cette collaboration : la publication d’un tableau de tri actualisé des archives judiciaires. Cet outil pour la gestion des archives des cours et tribunaux est incontournable. Les archives du pouvoir judiciaire belge...
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Le Conseil International des Archives (ICA) est une association internationale créée en 1948 pour promouvoir le développement des archives et dotée d’un statut consultatif auprès de l’UNESCO dans le domaine des archives et du patrimoine documentaire. Il dispose d’une Section sur les Archives et les Droits de l’Homme (SAHR) qui a pour mission d’évaluer le rôle des archives en tant qu’éléments probants dans les cas de violations des droits de l’homme et, à ce titre, d’alerter sur les...
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Amélioration de la gestion des ressources, simplification des démarches administratives, automatisation de tâches répétitives, renseignement des citoyens… L’IA et les nouvelles technologies ont ouvert de nouvelles perspectives au service public. Mais quels sont leurs enjeux éthiques et sociétaux ainsi que leurs applications concrètes dans les domaines de la justice, de la lutte contre la fraude, de la cybersécurité et de la gestion de la relation citoyen?
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« Les archives peuvent servir à prouver les violations des droits de l’homme, notamment les crimes contre l’humanité, et aider à lutter contre l’impunité. Archives et droits humains montre la relation étroite entre ces deux termes et rappelle l’émergence, en droit international, du droit à la vérité, à la justice et à réparation. 17 études de cas provenant d’Afrique, d’Asie, d’Amérique latine et d’Europe sont présentées par des experts venus de divers horizons pour illustrer les différents...
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Le propos se présente comme une forme "d'introduction" à l'étude des grands jours de l'époque moderne de la monarchie, des XVIe et XVIIe siècles, par le recensement raisonné des ressources archivistiques des Archives nationales. Une visite méticuleuse de tous les fonds réserve en effet quelques surprises. En plus d'un essai de reclassement et de la description des documents dispersés à travers les fonds des archives du parlement de Paris, nous avons tenté de croiser ces données avec les...
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Plus de 125 ans après que la Cour de cassation complète l’œuvre de réhabilitation d’Alfred Dreyfus, en prononçant l’arrêt du 12 juillet 1906, le dossier judiciaire de l’affaire du capitaine accusé de haute trahison pose encore des nouvelles questions. Celles qui sont étudiées dans cet article ont trait à la formation et au devenir de cet ensemble archivistique, conservé, exception faite du « dossier secret », aux Archives nationales, au sein de la sous-série BB/19 du ministère de la Justice....
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D’octobre 2021 à 27 février 2022, l’exposition La preuve par l’image s’est tenue au Musée gruérien de Bulle. Pour la première fois, des images confidentielles issues des fonds de la Police cantonale et du Pouvoir judiciaire fribourgeois étaient accessibles au public. Au-delà de leur valeur de preuves, elles témoignent des évolutions de notre environnement et de notre société. La réalisation de ce projet a posé de nombreux défis aux archivistes et à l’équipe du musée. Le terrain de la photographie judiciaire est sensible, et les exemples de mises en valeur semblables encore peu nombreux.
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Le dernier numéro du trimestriel du CIEP Centre d'information et d'éducation populaire met en avant les archives dans un dossier intitulé "Quand les archives rencontrent la démocratie". Ce dossier est constitué de plusieurs contributions de centre d'archives privées mais également de l'AAFB qui au travers son article rappelle la transversalité du secteur et son lien avec les enjeux démocratiques. "Au-delà des archives publiques, la préservation des archives privées relève également d’un...
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Le mardi 6 septembre 2022, au deuxième jour du procès de l’attentat de Nice du 14 juillet 2016, la question est posée de savoir s’il faut ou non diffuser en audience les images de vidéo-surveillance captées pendant la course meurtrière du camion sur la promenade des Anglais. Faut-il montrer aux parties civiles et au public ces 4 minutes 17 secondes d’images « insoutenables » ? Quel apport à la procédure ? Quel impact ? Laurent Raviot, président de la cour d’assises spéciale, s’est d’abord...
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Depuis plusieurs semaines, un contentieux oppose le département de la Justice et la National Archives and Records Administration (NARA) à l’ancien président des États-Unis Donald Trump, au sujet de documents présidentiels qui, en contravention de la législation fédérale, n’auraient pas été remis à la NARA en 2021, à la fin de son mandat. Suite à la perquisition conduite par le Federal Bureau of Investigation (FBI) dans la résidence personnelle de l’ancien président en Floride où ont été...
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L'accès au dossier personnel d’archives constitue une étape essentielle pour nombre de personnes en quête d’informations sur leur propre vie. Riche et fascinant pour le chercheur, le dossier d’archives revêt, consulté par les personnes qu’il concerne ou leurs descendants, une dimension identitaire forte, donnant un accès à leur propre histoire... Lire la suite L'accès au dossier personnel d’archives constitue une étape essentielle pour nombre de personnes en quête d’informations sur leur...
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Compte rendu de la conférence « L’archiviste, la juriste et la bibliothécaire : résultats préliminaires d’un projet de recherche interdisciplinaire visant à enrichir la recherche des décisions de justice contemporaines », présentée par Sabine Mas, Michelle Cumyn et Michèle Hudon le 26 mai 2022 lors du congrès. Le droit contemporain est un domaine complexe. La quantité toujours grandissante de lois, de jugements et de toute la documentation qui en découle contribue à alimenter une masse...
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Les archives ont suscité et suscitent encore de très nombreux conflits. Mais quelles en sont les circonstances et les raisons ? Quels acteurs prennent part aux disputes autour des archives ? Sous quelles formes et avec quels effets ? Fruit du programme « Conflits d'archives », ce livre propose une approche comparatiste, diachronique et pluridisciplinaire des processus conflictuels envisagés dans leurs diverses dimensions : politique, juridique, sociale, symbolique et mémorielle. La création...
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Luynes, en Touraine, fut de 1619 à 1790 la capitale d’un duché-pairie dont le territoire s’étendit fortement au cours du xviie siècle. En 1670 il bénéficia par décision royale d’une organisation judiciaire originale. Nous avons pu en reconstituer les circonscriptions territoriales et le personnel. Sur le plan matériel, il ne subsiste rien des bâtiments où cette administration s’exerça. Après avoir dépeint rapidement tous les éléments évoqués ci-dessus, nous présenterons les sources et le...
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En septembre dernier, nous lancions le nouveau cycle Les Essentiels en présentant la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Vous avez été plus de 40 000 à venir la voir à l’hôtel de Soubise. Votre intérêt pour notre démarche nous a convaincus de la poursuivre et vous pourrez, à partir de mai, découvrir l’original du décret d’abolition de l’esclavage de 1848 dans une exposition conçue avec la Fondation pour la mémoire de l’esclavage. À ce document succèdera en septembre...
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En cet été 2022, les Archives nationales poursuivent leur cycle Les Essentiels, qui présente, à l’hôtel de Soubise, à Paris, et sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, des documents emblématiques de notre histoire. Après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, vue par plus de 40 000 visiteurs, c’est le décret d’abolition de l’esclavage de 1848 qui est exposé, jusqu’au début du mois de septembre, accompagné d’un recensement des esclaves d’une plantation de La Réunion, du...
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Il y a quelques mois, cinq dames métisses nées au Congo entre1945 et 1950 de pères européens et de mères africaines, assignaient l’Etat belge en justice pour crimes contre l’humanité. Elles avaient entre deux et cinq ans lorsqu’elles ont été arrachées à leur famille africaine, et placée dans une institution catholique. À l'indépendance, lorsque les religieuses évacuent la mission, elles laissent derrière elles une soixantaine d’enfants, dont certains subissent alors divers faits de...
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Il ne fait aucun doute que l’accès aux archives contemporaines de l’Amérique latine est plus ouvert qu’il y a trois ou quatre décennies. À la séquence de militarisation qui a marqué les années 1960-1980 a succédé, avec la fin de la Guerre froide, le temps dit des transitions puis des consolidations démocratiques. Cette nouvelle ère a profondément transformé l’accès aux archives et les conditions d’exercice du métier d’historien. L’examen de ces transformations récentes ne peut toutefois pas...
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Si l’enfance est un objet d’archives, notamment à travers celles produites dans le cadre des politiques publiques portant sur l’éducation, la protection ou encore l’adoption, les enfants en sont aussi sujet depuis la constitution de dossiers jusqu’à la valorisation auprès d’eux et de publics adultes de documents les concernant. À travers seize contributions émanant d’archivistes et d’historien·ne·s, ce numéro de La Gazette des archives entend embrasser le plus...
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Chaque année, l’État réintègre dans les collections publiques des dizaines de documents d’archives qui en ont été détournés à des périodes plus ou moins anciennes. Cette réintégration, effectuée à l’issue d’une « revendication » (terme juridique retenu par le code du patrimoine, articles L112-22 et 23) conduite auprès d’un détenteur privé (professionnel ou particulier), obéit à une double finalité : garantir l’intégrité des biens culturels appartenant à l’Etat et l’accès de tous à ce...
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Les archives ont suscité et suscitent encore de très nombreux conflits. Mais quelles en sont les circonstances et les raisons ? Quels acteurs prennent part aux disputes autour des archives ? Sous quelles formes et avec quels effets ? Fruit du programme « Conflits d’archives », ce livre propose une approche comparatiste, diachronique et pluridisciplinaire des processus conflictuels envisagés dans leurs diverses dimensions : politique, juridique, sociale, symbolique et mémorielle. La création...
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Contre le présupposé selon lequel il n’y aurait pas d’archives au Rwanda – présupposé accolé du reste à un grand nombre d’États d’Afrique subsaharienne –, cet article vise à mettre en évidence la richesse du patrimoine archivistique rwandais et l’utilisation qui en est faite par les chercheurs, notamment lorsqu’il s’agit d’analyser les processus historiques ayant conduit au génocide des Tutsi en 1994. Quand bien même ils ne font pas l’objet de politiques de versements ou d’inventaires...
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Le patrimoine de la Justice en France demeure encore méconnu et menacé. Tandis que de récentes fermetures de tribunaux ont affecté des ensembles immobiliers et dispersé des collections, des travaux ont pu conduire à la dénaturation, voire à la disparition, de certains édifices et de leurs aménagements. De nouvelles protections au titre des monuments historiques, des règlements d’urbanisme ont toutefois permis d’accompagner ces changements. Ces évolutions récentes sont le témoignage d’une...
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Les Canadiens ont la réputation d’être tranquilles et humbles. Alors que nous soulignons la Semaine de la liberté d’expression, il est intéressant d’observer qu’on reconnaissait ces mêmes traits de caractère national chez les censeurs, qui, dans l’ombre, déterminaient quels ouvrages le public pouvait ou non lire. Par exemple, prenons la façon dont différents pays censurent, à la fin des années 1920, l’œuvre de D. H. Lawrence L’Amant de lady Chatterley, un classique de la littérature...
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Les photos de scènes de crime sont précieuses pour l'histoire de l'architecture d'intérieur. Le centre de recherche Vandenhove à Gand présente actuellement des photos de scènes de crimes qui se sont déroulés en province de Flandre orientale et d'Anvers dans les années 1920 et 1930. Ces clichés, qui proviennent de dossiers judiciaires conservés aux Archives de l'État, donnent un aperçu brut de ce que fut la vie quotidienne de personnes issues de différentes couches sociales et vivant dans...
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