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L'Adij (Association pour le développement de l'informatique juridique), en partenariat avec l'Association Juriconnexion, a consacré le 10 mai 2011 l'une des ses conférences des Mardis de l'Adij à « L'évolution des contenus et des accès aux fonds juridiques en ligne », qu'il s'agisse des sources officielles du droit (législation et jurisprudence ou de la doctrine et plus généralement de l'information juridique. En voici les principaux contenus.
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Le fonds du parlement de Flandre, conservé aux Archives départementales du Nord, a subi bien des vicissitudes. Il a souffert de mauvaises conditions de conservation, d’abord au siège de la cour d’appel de Douai puis dans le bâtiment des Archives départementales situé rue du Pont-Neuf, jusqu’au début du xxe siècle. Le classement et le répertoriage du fonds ne sont pas achevés, les différents instruments de recherche qui en permettent l’accès étant très sommaires et plus ou moins exacts. Ces...
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Les archives de la justice révolutionnaire du département de la Loire-Inférieure, pendant la mission du représentant Carrier à Nantes en automne et hiver 1793 - 1794, permettent d’éclairer les enjeux de la répression politique des insurrections de l’OuestSi leur lecture soulève plusieurs problèmes de représentativité et d’interprétation, il devient possible de les surmonter en postulant que la justice d’exception fonctionnait selon des mécanismes largement empruntés aux relations...
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Si dans la mythologie grecque Clio est bien fille de Mémoire, une histoire de la mémoire judiciaire procède, à l’inverse, de la mémoire à son histoire, de l’Antiquité à nos jours. Associant archivistes, historiens, historiens du droit et juristes, ce volume met l’accent sur les questions d’enregistrement et de mémoire directement induites par l’activité des juges et des tribunaux. De l’écriture aux hommes qui tiennent la plume, de la production des actes aux lieux et aux aléas de leur...
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Les programmes de coopération extérieure de la Commission européenne (EuropeAid) consacrent une part de leurs financements à des projets portant sur l'amélioration de la gouvernance, la garantie des droits fondamentaux. Certains visent au renforcement des capacités de l'appareil judiciaire d'un pays et comportent des objectifs concernant la gestion des archives. C'est le cas dans différents pays déjà, tels que le Maroc ou encore la Tunisie. Notre communication se proposait de présenter aux...
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Actes du colloque international organisé par l'Association française d'histoire de la justice, l'AAF et le Conseil international des archives, 11 décembre 2006
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