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Résultats 16 ressources
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L’ouverture des hostilités en août 1914 met un terme à une période de renouveau culturel en Alsace et en Lorraine ; elle rebat également les cartes en matière de politiques patrimoniales, par les incertitudes qu’elle suscite quant à l’avenir des provinces annexées. Dès 1915, des commissions chargées d’étudier à Paris ce que serait l’Alsace française préconisent d’introduire en Alsace et en Lorraine la législation française en matière de protection du patrimoine, tout en respectant les...
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La certification, ciment du records management et de l'archivage -- La vérité sur le records management -- Une norme pour changer ses pratiques, une certification pour l'afficher -- Les archives publiques : constance et évolutions -- Gouvernance et politique d'archivage -- Plan de secours pour l'information -- Mise en place d'un système d'archivage électronique -- Comment gérer son système d'archivage électronique -- Cloud computing et archivage électronique : ami ou ennemi ? -- Le...
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Une vue d'ensemble du programme pour évaluer et disposer des documents gouvernementaux.
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Bibliothèque et Archives Canada. Lignes directrices concernant les formats de fichier pour la préservation et l’accès à long terme. La version 2014 25 p. remplace la version 1.0. 2010 Ce document cerne et décrit les formats numériques que BAC recommande pour la préservation à long terme et l’accès à l’information numérique. BAC a élaboré ces lignes directrices à l’intention d’un vaste public, notamment les secteurs public, privé et universitaire. Qu’il s’agisse d’un ministère du...
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La Loi sur les archives s’applique-t-elle aux dossiers d’avocats ou de notaires travaillant pour un organisme public ? La question est suscitée, à tort, par le caractère confidentiel de ces dossiers. On rencontre deux cas de figure, comportant les mêmes règles de confidentialité.
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Notion protéiforme, le principe de transparence compte, au nombre de ses composantes, le droit d’accès aux documents, qui en constitue l’aspect le plus saillant. Dans l’absolu, ce droit s’apparente également aux principes d’ouverture et de bonne administration, avec lesquels il entretient un rapport étroit. Historiquement, l’accès aux documents plonge ses racines dans les traditions constitutionnelles communes aux États membres. À cet égard, il convient de garder à l’esprit que les...
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Alors que l'information connaît une mutation sans précédent, sous l'effet de la révolution numérique, le délégué interministériel des Archives de France et son comité ont souhaité la publication d'un référentiel rappelant aux administrations les règles et les recommandations pour assurer la gestion de leurs archives.
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Mémoire d'une communauté et source d'histoire, les archives soulèvent des débats, parfois passionnés, concernant aussi bien les hommes politiques, les chercheurs, les archivistes que les simples citoyens, principaux usagers de ce service public. Le régime des archives publiques sera source de réflexion pour les décennies à venir, compte tenu des enjeux liés à la numérisation.
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Le projet de loi sur le patrimoine annoncé par le chef de l’État devrait contenir un volet consacré aux archives publiques numériques. Il était temps car, faute de mieux, c’est le régime juridique applicable aux archives publiques sur support « papier » qui est mis en œuvre, ce qui place les personnes publiques dans une position délicate. La réforme à venir est donc l’occasion de saisir les enjeux juridiques de l’archivage numérique dans la sphère publique. Entre système sécurisé,...
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L’objectif de ce vade-mecum est de donner une liste de critères à examiner avant d’autoriser ou non la destruction de documents sur support papier ayant été numérisés dans le cadre du cadre réglementaire régissant notamment l'écrit numérique (voir annexe 2)
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