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Entre-Temps est une revue d’histoire actuelle, collective et entièrement gratuite, attachée à la chaire de Patrick Boucheron, au Collège de France.

Pendant les procès des attentats terroristes, entre 2021 et 2024, deux archivistes des Archives nationales sont entrées dans les salles d’audience afin de documenter en direct l’action judiciaire, en se synchronisant avec les enregistrements intégraux des archives audiovisuelles de la Justice captés durant les 1334 heures de films. Depuis cette place privilégiée, l’observation de l’enregistrement vidéo interroge la place que le son occupe dans cette création d’archives. Face à l’organisation...

Les chefs de corps des différentes instances judiciaires qui occupent le bâtiment des archives du Montesquieu, à côté du palais de justice, dénoncent une situation “extrêmement grave pour la santé des travailleurs” en raison de moisissures toxiques, rapporte Le Soir mardi. Inauguré en 2010, le bâtiment abrite notamment le parquet fédéral et la section civile … lire plus

À partir de l’analyse de dix collections de documents produites depuis le soulèvement de 2011, nous identifions les dynamiques d’archivage propres à l’espace transnational de l’exil syrien. Ceux qui font profession de collecter et de préserver ces documents ont développé une nouvelle pratique située à la frontière du militantisme, de la justice internationale et des politiques culturelles pour définir les normes d’archivage, les règles de propriété et la matérialité de ces archives. Cette...

Depuis plusieurs décennies, les Archives de l’État et le SPF Justice entretiennent une collaboration fructueuse en matière de gestion d’archives. Ainsi, des équipes mobiles d’archivistes du SPF Justice ont été créées et les Archives de l’État publient de nombreux inventaires d’archives judiciaires. Trois nouveaux inventaires récents décrivent les archives de différentes juridictions du ressort de la Cour d’appel du Hainaut.

La mise en lumière d'une extraordinaire collection photographique commencée en 1923 Cet ouvrage met en valeur les archives photographiques du laboratoire de la Police judiciaire (ou Police technique et scientifique) de Liège, riches de plus 100 000 photographies en lien avec ses descentes sur le terrain dès 1923. Les auteurs y traitent de l'évolution du travail de la police, de la médecine légale, de l'apport de la photographie dans l'accidentologie historique et abordent les aspects de...

En décembre 2021, la France avait ouvert, avec quinze ans d’avance sur le délai légal, ses archives judiciaires liées à la guerre. En pratique, l’accès à ces documents restait difficile pour les familles et les chercheurs. La France va assouplir davantage l’accès à ses archives sur la guerre d’Algérie, en autorisant la consultation des dossiers impliquant des mineurs, fait savoir un arrêté paru dimanche 27 août au Journal officiel, un geste que réclamaient historiens et familles.

Ce lundi 31 juillet, plusieurs médias relaient une information importante concernant la gestion des archives judiciaires. Nous pouvons lire notamment qu’à l’avenir, les archives papier des Cours et des Palais de Justice vont peu à peu disparaitre. En effet, une proposition de loi du ministre de la Justice Vincent Van Quickenborne a été approuvée ce 20 juillet par le Conseil des Ministres. Elle a pour objectif d’adapter le cadre légal à la digitalisation de la Justice et cela concerne entre...

Le tribunal correctionnel de Sens rendait son jugement, ce jeudi 13 juillet 2023, pour l’affaire de destruction illégale d’archives publiques visant l’ancien maire de Villeneuve-sur-Yonne, et sept agents municipaux. Seule l’ancienne directrice générale des services (GGS) a été condamnée à 5.000 euros d’amende, dont 2.500 euros assortis d’un sursis simple de cinq ans. Les autres prévenus ont été relaxés.

La Justice est confrontée à de nombreux défis archivistiques : manque de place, infrastructure inadaptée, moisissures, etc. Durant cette législature, la Justice a oeuvré, en étroite collaboration avec les Archives de l’État, afin de pallier à cette situation. Premier fruit de cette collaboration : la publication d’un tableau de tri actualisé des archives judiciaires. Cet outil pour la gestion des archives des cours et tribunaux est incontournable. Les archives du pouvoir judiciaire belge...

Le propos se présente comme une forme "d'introduction" à l'étude des grands jours de l'époque moderne de la monarchie, des XVIe et XVIIe siècles, par le recensement raisonné des ressources archivistiques des Archives nationales. Une visite méticuleuse de tous les fonds réserve en effet quelques surprises. En plus d'un essai de reclassement et de la description des documents dispersés à travers les fonds des archives du parlement de Paris, nous avons tenté de croiser ces données avec les...

Plus de 125 ans après que la Cour de cassation complète l’œuvre de réhabilitation d’Alfred Dreyfus, en prononçant l’arrêt du 12 juillet 1906, le dossier judiciaire de l’affaire du capitaine accusé de haute trahison pose encore des nouvelles questions. Celles qui sont étudiées dans cet article ont trait à la formation et au devenir de cet ensemble archivistique, conservé, exception faite du « dossier secret », aux Archives nationales, au sein de la sous-série BB/19 du ministère de la Justice....

D’octobre 2021 à 27 février 2022, l’exposition La preuve par l’image s’est tenue au Musée gruérien de Bulle. Pour la première fois, des images confidentielles issues des fonds de la Police cantonale et du Pouvoir judiciaire fribourgeois étaient accessibles au public. Au-delà de leur valeur de preuves, elles témoignent des évolutions de notre environnement et de notre société. La réalisation de ce projet a posé de nombreux défis aux archivistes et à l’équipe du musée. Le terrain de la photographie judiciaire est sensible, et les exemples de mises en valeur semblables encore peu nombreux.

Les archives ont suscité et suscitent encore de très nombreux conflits. Mais quelles en sont les circonstances et les raisons ? Quels acteurs prennent part aux disputes autour des archives ? Sous quelles formes et avec quels effets ? Fruit du programme « Conflits d'archives », ce livre propose une approche comparatiste, diachronique et pluridisciplinaire des processus conflictuels envisagés dans leurs diverses dimensions : politique, juridique, sociale, symbolique et mémorielle. La création...

Luynes, en Touraine, fut de 1619 à 1790 la capitale d’un duché-pairie dont le territoire s’étendit fortement au cours du xviie siècle. En 1670 il bénéficia par décision royale d’une organisation judiciaire originale. Nous avons pu en reconstituer les circonscriptions territoriales et le personnel. Sur le plan matériel, il ne subsiste rien des bâtiments où cette administration s’exerça. Après avoir dépeint rapidement tous les éléments évoqués ci-dessus, nous présenterons les sources et le...

En septembre dernier, nous lancions le nouveau cycle Les Essentiels en présentant la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Vous avez été plus de 40 000 à venir la voir à l’hôtel de Soubise. Votre intérêt pour notre démarche nous a convaincus de la poursuivre et vous pourrez, à partir de mai, découvrir l’original du décret d’abolition de l’esclavage de 1848 dans une exposition conçue avec la Fondation pour la mémoire de l’esclavage. À ce document succèdera en septembre...

En cet été 2022, les Archives nationales poursuivent leur cycle Les Essentiels, qui présente, à l’hôtel de Soubise, à Paris, et sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, des documents emblématiques de notre histoire. Après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, vue par plus de 40 000 visiteurs, c’est le décret d’abolition de l’esclavage de 1848 qui est exposé, jusqu’au début du mois de septembre, accompagné d’un recensement des esclaves d’une plantation de La Réunion, du...

Il y a quelques mois, cinq dames métisses nées au Congo entre1945 et 1950 de pères européens et de mères africaines, assignaient l’Etat belge en justice pour crimes contre l’humanité. Elles avaient entre deux et cinq ans lorsqu’elles ont été arrachées à leur famille africaine, et placée dans une institution catholique. À l'indépendance, lorsque les religieuses évacuent la mission, elles laissent derrière elles une soixantaine d’enfants, dont certains subissent alors divers faits de...

Si l’enfance est un objet d’archi­ves, notam­ment à tra­vers celles pro­dui­tes dans le cadre des poli­ti­ques publi­ques por­tant sur l’éducation, la pro­tec­tion ou encore l’adop­tion, les enfants en sont aussi sujet depuis la cons­ti­tu­tion de dos­siers jusqu’à la valo­ri­sa­tion auprès d’eux et de publics adul­tes de docu­ments les concer­nant. À tra­vers seize contri­bu­tions émanant d’archi­vis­tes et d’his­to­rien·­ne·s, ce numéro de La Gazette des archi­ves entend embras­ser le plus...

Chaque année, l’État réintègre dans les collections publiques des dizaines de documents d’archives qui en ont été détournés à des périodes plus ou moins anciennes. Cette réintégration, effectuée à l’issue d’une « revendication » (terme juridique retenu par le code du patrimoine, articles L112-22 et 23) conduite auprès d’un détenteur privé (professionnel ou particulier), obéit à une double finalité : garantir l’intégrité des biens culturels appartenant à l’Etat et l’accès de tous à ce...

Les archives ont suscité et suscitent encore de très nombreux conflits. Mais quelles en sont les circonstances et les raisons ? Quels acteurs prennent part aux disputes autour des archives ? Sous quelles formes et avec quels effets ? Fruit du programme « Conflits d’archives », ce livre propose une approche comparatiste, diachronique et pluridisciplinaire des processus conflictuels envisagés dans leurs diverses dimensions : politique, juridique, sociale, symbolique et mémorielle. La création...

Les photos de scènes de crime sont précieuses pour l'histoire de l'architecture d'intérieur. Le centre de recherche Vandenhove à Gand présente actuellement des photos de scènes de crimes qui se sont déroulés en province de Flandre orientale et d'Anvers dans les années 1920 et 1930. Ces clichés, qui proviennent de dossiers judiciaires conservés aux Archives de l'État, donnent un aperçu brut de ce que fut la vie quotidienne de personnes issues de différentes couches sociales et vivant dans...

Le projet de loi relatif au terrorisme et au renseignement, qui comprend un article sur les archives secret-défense, devrait être adopté définitivement au Sénat ce mercredi 21 juillet, avant un ultime vote de l’Assemblée nationale. Des sénateurs socialistes prévoient de saisir le Conseil constitutionnel. Dans ce contexte, les sénateurs socialistes ont décidé de saisir le Conseil Constitutionnel avant la promulgation de la loi, espérée à la fin du mois par le gouvernement. Leur inquiétude ?...

Le projet de loi de lutte contre le terrorisme, dont l’article 19 concerne les archives classées défense, arrive au Sénat. Dans le même temps, le conseil d’État étudie un recours déposé par des associations qui dénoncent un manque d’accès à ces fonds.

Accès aux archives publiques: doucement mais sûrement, le Gouvernement confie à l’administration l’accès à la mémoire collective. Le 9 mars 2021, le Président de la République crée l’émoi en annonçant faciliter l’accès à des documents classifiés de plus de 50 ans liés à la guerre d’Algérie. Le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement, dont l’examen en séance publique débute ce jour à l’Assemblée nationale, relance le débat. Où en est-on, donc, de cette...

L’ancien président du Burkina Faso, Blaise Compaoré ainsi que treize autres personnes dont le Général Gilbert Diendéré seront bientôt jugés par le tribunal militaire de Ouagadougou pour l’assassinat de Thomas Sankara qui remonte au 15 octobre 1987.Le dossier a été renvoyé devant cette juridiction mardi dernier. L’ancien président du Burkina Faso et ses co-accusés sont poursuivis pour attentat à la sûreté de l’État, complicité d’assassinat et recel de cadavre.

Entretien. Alors que la parole officielle encourage l’accès aux archives dans la foulée du rapport Stora sur "les mémoires de la colonisation et de la guerre d'Algérie", l'Association des archivistes français dénonce une restriction "inadmissible" dans l’accès aux documents secret-défense de plus de 50 ans.

Philippe Grand, ancien conservateur en chef des archives de Paris, est le premier à révéler les documents prouvant la mort de dizaines de Français musulmans d’Algérie lors d’une manifestation, le 17 octobre 1961, à Paris. Maurice Papon, alors préfet de Paris, dément le massacre jusqu’au jour où, trente-six ans plus tard, l’archiviste et sa collègue Brigitte Lainé mettent au jour les documents du palais de justice détaillant les noms des victimes et les circonstances de leur mort.

Le projet du CECO 18-037 HIS a comme objectif d’intégrer l’apport du volet archivistique au programme national "Harmonisation de l'informatique de la justice pénale" (HIJP). La dernière infolettre du CECO présente l'état actuel du projet.

En 2005, aux Archives de France, une poi­gnée d’archi­vis­tes fonde la bran­che fran­çaise d’AsF-International. Ils sou­hai­tent ainsi répon­dre à cer­tains besoins que des pays fran­co­pho­nes mani­fes­taient depuis quel­ques années et veu­lent aider l’Afrique en par­ti­cu­lier à conser­ver des archi­ves en voie de dis­pa­ri­tion ou en proie à des dom­ma­ges irré­ver­si­bles. Le modus ope­randi de l’asso­cia­tion est sim­plis­sime : envoi sur place d’archi­vis­tes pro­fes­sion­nels...

La jurisprudence est constituée par les décisions rendues par les juridictions chargées de trancher les conflits qui leur sont soumis. Si certaines juridictions publient leurs arrêts de manière systématique, l’ensemble de la jurisprudence belge ne pourra jamais être intégralement publiée. Une infime partie seulement en est rendue publique : cette activité de recensement, de sélection et de signalement de décisions importantes est le plus souvent accomplie par les revues juridiques. Pour...

Aux Archives de l’État de Fribourg (AEF), les fonds de la police et ceux de la justice recèlent nombre de photographies, souvent solidaires des dossiers, qui ne font, pour l’heure, l’objet que d’un traitement limité et d’aucune mise en valeur. Les professionnels chargés de ces fonds photographiques souhaitent trouver un moyen de les valoriser en tant que tels, et non en tant que pièces d’une procédure civile ou pénale. Dans cette perspective, le présent Travail de Master visait à proposer...

Le fonds du parlement de Flandre, conservé aux Archives départementales du Nord, a subi bien des vicissitudes. Il a souffert de mauvaises conditions de conservation, d’abord au siège de la cour d’appel de Douai puis dans le bâtiment des Archives départementales situé rue du Pont-Neuf, jusqu’au début du xxe siècle. Le classement et le répertoriage du fonds ne sont pas achevés, les différents instruments de recherche qui en permettent l’accès étant très sommaires et plus ou moins exacts. Ces...