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Le programme de formation en archivistique mis en place au début des années 1980 en République du Bénin s’est inspiré du modèle élaboré au lendemain de la Révolution française et longtemps mis en oeuvre par l’École nationale des chartes. Une évaluation récente a révélé trois absences fondamentales dans l’enseignement : 1) compétences en gestion des documents actifs ; 2) normes de description archivistique ; et 3) outils d’indexation matière. En réponse, un nouveau programme de formation a...

Comment les études littéraires peuvent-elles utiliser les archives d’écrivains ? Si celles-ci peuvent constituer une source d’information sur la fabrique des œuvres, dans une perspective génétique, elles doivent aussi être considérées comme des documents que l’on peut interroger pour mieux cerner à la fois le rapport de ces écrivains à leur mémoire, et, en filigrane, le fonctionnement de l’institution littéraire elle-même. À partir d’un travail sur les archives de l’Oulipo, il apparaît que...

Les com­mé­mo­ra­tions sont une pré­ro­ga­tive de l’État et cons­ti­tuent l’outil prin­ci­pal du « devoir de mémoire ». Cette expres­sion, passée dans le lan­gage commun à partir des années 1950, ren­voie à une forme d’obli­ga­tion morale et à un exer­cice mémo­riel dont la voca­tion est avant tout cultu­relle avant d’être scien­ti­fi­que. Afin d’incar­ner l’his­toire et de com­plé­ter ce devoir de mémoire néces­saire mais par­fois pro­to­co­laire et super­fi­ciel, il convient de pro­po­ser...

Les Archives nationales du monde du travail (ANMT) proposent cet automne une exposition intitulée « Du cœur à l’ouvrage : dans l’intimité du travail des archéologues ». Fruit d'un partenariat avec la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) des Hauts-de-France, l'exposition présente une soixantaine de photographies inédites issues des collections du Service régional de l'archéologie. Les clichés livrent une vision non censurée de la vie quotidienne des archéologues des années 1960...

Cet article présente les enjeux scientifiques à l’origine de la conception du projet Les Réveillées, lequel ambitionne de rendre accessibles la plupart des données multimédias (sonores, textuelles, graphiques, photographiques et filmiques) qu’il mobilise et qui sont aujourd’hui principalement conservées aux Archives nationales. Ces données, encore largement inédites, ont été réunies entre 1939 et 1983 par Claudie Marcel-Dubois et Maguy Pichonnet-Andral, deux chercheuses CNRS affectées au «...

En complément au concept général pour l'évaluation aux Archives fédérales, cet auxiliaire de travail axé sur la pratique expose les principes importants concernant l'offre et l'évaluation des documents de la Confédération.

La première semaine d’avril, l’Ontario (Canada) célèbre la Semaine de sensibilisation aux archives. La bibliothèque et les archives d’Ingenium sont situées à deux endroits à Ottawa : au Musée de l’aviation et de l’espace du Canada et au Centre Ingenium (à côté du Musée des sciences et de la technologie du Canada). L’année dernière n’avait rien d’ordinaire. Les restrictions qu’impose la COVID-19 ont forcé le personnel de la bibliothèque et des archives d’Ingenium à travailler surtout à...

Alors que le bénévolat continue de faire partie du paysage habituel des bibliothèques, le crowdsourcing demeure une activité peu pratiquée et encore méconnue pour plusieurs d’entre elles. Pourtant, tout comme le bénévolat, le crowdsourcing encourage l’implication des citoyens dans leurs activités régulières et suscite leur intérêt pour l’engagement social.

En 2016, le Conseil des droits de l'homme a adopté une résolution pour promouvoir et protéger le droit de chacun de participer à la vie culturelle, y compris la capacité d'accéder au patrimoine culturel et d'en profiter. En France, les droits culturels sont inclus dans la loi Notre (sur la nouvelle organisation territoriale) depuis 2015. La réflexion sur les droits culturels porte souvent sur le domaine des arts vivants. Mais ne peut-on pas considérer l’engouement pour la généalogie comme un...

Ce carnet de recherches dédié aux questions de droit applicable aux archives est animé par la sous-direction de la communication et de la valorisation des archives du Service interministériel des Archives de France. Ce carnet est un espace de réflexion ; il n'a pas vocation à apporter des réponses à des cas personnels. Les commentaires ne respectant pas ce principe ne seront pas publiés.

La norme occupe une place particulière lorsque l'on aborde l'archivage, et particulièrement l'archivage électronique. Elle est fréquemment mise en avant par les prestataires d'archivage électronique comme un gage de leur compétence et de la qualité de leur prestation.

L’« e-discovery » (il existe une procédure similaire au Canada et en Grande-Bretagne appelée "e-disclosure") américaine fait partie de la procédure de « discovery » ou de découverte des preuves sous forme électronique. Il s’agit d’une phase préliminaire au procès civil ou commercial (« pre-trial ») qui permet aux parties d’investiguer et d’instruire elles-mêmes les preuves (les affaires pénales sont exclues de la procédure de discovery). Contrairement au procès français, les parties sont...

La loi de 2000 adaptant le droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique a révolutionné notre Code civil (1). La signature électronique « pour tous » est en fort développement. Difficile, compliquée ? Non, la signature électronique est simple, l'essayer, c'est l'adopter !.

Le Service interministériel des Archives de France, et son Bureau de l’accès aux archives et de la diffusion numérique, vous proposent un regard sur l’environnement juridique applicable aux archives publiques, particulièrement sur les questions relatives au droit d’accès des archives publiques en France. Vous trouverez sur ce carnet des réflexions, sous forme d’études ponctuelles ou … Continuer la lecture de Présentation →

Droit d’auteur. On assiste aujourd’hui à une tentative de réappropriation des œuvres du domaine public par les institutions culturelles qui se prévalent de droits de propriété intellectuelle. Au cours de la journée d’étude organisée le 4 juin par l’Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation (IABD) et dont nous rendons compte dans les pages suivantes, Stéphanie Choisy a analysé ces modes de réappropriation et leur légitimité.

Point de vue. Le développement récent des archives ouvertes, revues en ligne et autres modes « web 2.0 » de communication scientifique directe ne laisse pas de poser des questions nouvelles sur les droits, obligations et risques juridiques liés à ce mouvement.

Gouvernance de l’information, données personnelles, propriété intellectuelle… Le droit de l’information est omniprésent. Les textes de référence peuvent être anciens ; parallèlement, internet et le numérique conduisent à une production importante de nouvelles législations françaises ou européennes. Les nouvelles questions juridiques sont pléthore : protection des données à caractère personnel (RGPD), réforme du droit d’auteur, text et data mining, blockchain… Avec la legaltech, l’industrie...

Comment les réseaux documentaires ont-ils évolué ? Ont-ils encore une légitimité aujourd'hui ? Sous des configurations nouvelles et sans doute plus variées, ils sont toujours bien présents, comme l'illustrent les nombreux exemples choisis par la coordinatrice du dossier, Ghislaine Chartron. Enjeux et valeurs des réseaux documentaires, politique, gouvernance et organisation, transformation sous l'effet du numérique sont les thèmes de ce dossier. Les rubriques "Métiers et compétences",...

À l'heure où trois fameux entrepreneurs du Web créent l'École européenne des métiers de l'Internet, la question des métiers, filières et compétences se pose plus que jamais. En effet, en proposant de former des professionnels à la veille stratégique, la maîtrise d'ouvrage ou encore au community management, les patrons de Free, Vente Privée et Meetic font le pari de répondre aux besoins des entreprises par un cursus de formation conçu de façon radicalement différente des formations classiques...

PLAN : Les conditions générales d’utilisation ont-elles une valeur juridique ? Les CGU : un contrat en ligne Les CGU : un contrat d’adhésion Les licences nationales : premières négociations en France Une Bibliothèque scientifique numérique (BSN) Le périmètre d’une offre qui évolue La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg libère ses données Un contexte incitatif Les décisions de la BNU La chronique de Matthieu Berguig. Filtrage généralisé sur Internet, obstacle à la liberté d’information

Deux articles figurent dans la rubrique « Droit de l’information » de ce numéro : un compte rendu d’une journée d’étude sur le thème « Innovations Web 2.0 et données publiques » et une chronique sur les excès possibles de la protection des auteurs par le droit de la propriété intellectuelle.

Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application mobile, copie privée, création d'un site web ou d'un nom de domaine, utilisation ou création de logiciels..., nous devons connaître et respecter les droits d'autrui sur ces oeuvres, et aussi faire...

Intégrant de nombreux cas pratiques, la deuxième édition de ce livre théorique décrypte entre autres la RGPD.

L'ouvrage propose une présentation tant du droit d’auteur français et communautaire que de ses droits voisins. Droit d'auteur et droits voisins Le droit d’auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l’esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l’Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d’auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des...