Les archi­vis­tes au défi des réfor­mes ter­ri­to­ria­les

Type de ressource
Auteurs/contributeurs
Titre
Les archi­vis­tes au défi des réfor­mes ter­ri­to­ria­les
Résumé
Au cours des quatre der­niè­res décen­nies, l’orga­ni­sa­tion ter­ri­to­riale de la France n’a cessé d’évoluer for­te­ment. Au début des années 1980, le pre­mier acte de la décen­tra­li­sa­tion ins­ti­tue aux côtés de l’Etat de nou­veaux pou­voirs, ceux des col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les, tandis que l’orga­ni­sa­tion décen­tra­li­sée de la France est ins­crite en 2003 dans ses prin­ci­pes cons­ti­tu­tion­nels. En matière archi­vis­ti­que, les consé­quen­ces sont nom­breu­ses. Le nou­veau statut des Archives dépar­te­men­ta­les mis en place entre 1983 et 1986 cher­che à faire la syn­thèse entre le pou­voir de l’Etat, qui conserve le contrôle scien­ti­fi­que et tech­ni­que, et du Département, qui assure la ges­tion des ser­vi­ces et leur confè­rent leurs moyens. La décen­tra­li­sa­tion fait également émerger un nou­veau type de ser­vice d’archi­ves, celui des régions. Mais les fluc­tua­tions nom­breu­ses des mesu­res d’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire fra­gi­li­sent la col­lecte et la conser­va­tion des archi­ves ter­ri­to­ria­les, notam­ment celles des struc­tu­res inter­com­mu­na­les. Au cours de la der­nière décen­nie, l’orga­ni­sa­tion ter­ri­to­riale de la France est à nou­veau pro­fon­dé­ment bou­le­ver­sée. Le pilo­tage de l’action de l’État au niveau régio­nal a été affirmé ; une série de pro­po­si­tions élaborées depuis 2007 ont conduit à ren­for­cer les régions et les inter­com­mu­na­li­tés au détri­ment des dépar­te­ments. Les archi­vis­tes sont direc­te­ment concer­nés par ces évolutions. Les ser­vi­ces régio­naux d’archi­ves doi­vent s’adap­ter au regrou­pe­ment des régions. La charge des Archives dépar­te­men­ta­les des dépar­te­ments chefs-lieux de région se trouve accrue par la nou­velle orga­ni­sa­tion des ser­vi­ces de l’État, et on peut s’inter­ro­ger sur la réac­tion à moyen et long terme des conseils dépar­te­men­taux concer­nés, qui voient paral­lè­le­ment leurs com­pé­ten­ces et leurs res­sour­ces s’éroder au profit notam­ment des inter­com­mu­na­li­tés. À cet égard, l’exem­ple du ser­vice unifié des Archives du dépar­te­ment du Rhône et de la métro­pole de Lyon est inté­res­sant, même s’il est d’abord lié au statut spé­ci­fi­que de cette métro­pole. Dans le même temps, la révo­lu­tion numé­ri­que, qui invite à la mutua­li­sa­tion, conduit à repen­ser le schéma tra­di­tion­nel d’une conser­va­tion « phy­si­que » dans les ter­ri­toi­res de don­nées pro­dui­tes au niveau minis­té­riel.
Publication
La Gazette des archives
Numéro
247
Date
2017
Référence
GALLAND, Bruno et VERRY, Élizabeth. Les archi­vis­tes au défi des réfor­mes ter­ri­to­ria­les. La Gazette des archives [en ligne]. 2017, no 247. Disponible à l’adresse : http://www.archivistes.org/Marie-Paule-Arnauld-La-plenitude-d-un-metier
Discipline archivistique
Région géographique