Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation

Le fonds du parlement de Flandre, conservé aux Archives départementales du Nord, a subi bien des vicissitudes. Il a souffert de mauvaises conditions de conservation, d’abord au siège de la cour d’appel de Douai puis dans le bâtiment des Archives départementales situé rue du Pont-Neuf, jusqu’au début du xxe siècle. Le classement et le répertoriage du fonds ne sont pas achevés, les différents instruments de recherche qui en permettent l’accès étant très sommaires et plus ou moins exacts. Ces instruments de recherche permettent néanmoins de constater la présence de très nombreux registres émanant du greffe de la chancellerie, ainsi que d’environ 30000 dossiers de procédure en cours d’analyse par le Centre d’Histoire Judiciaire de Lille 2.