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Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé
Type de ressource
Auteur/contributeur
- Association des archivistes français (Auteur)
Titre
Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé
Résumé
Ce guide théorique et pratique, s’adressant tout particulièrement aux entités qui ne possèdent pas de
service d’archives constitué, présente sur une trentaine de pages, de façon claire et synthétique, les
grands principes, depuis la définition des archives jusqu'à la communication et la mise en valeur en passant
par le récolement réglementaire, des conseils de base en cas de sinistre, etc.
Sommaire
- Qu’est-ce que les archives ?
Les trois âges des archives
Les archives hospitalières
Le respect des fonds
Des archives papier aux archives numériques
- Les archives des établissements de santé
Statut juridique des établissements
Responsabilités
Que faire en cas de fermeture d’un établissement ?
Obligations de l’établissement de santé
- Le rôle des services d’archives publiques
Conseil et contrôle
Dépôt des archives
Externalisation des archives
- La conservation des documents
Les salles d’archives
Rangement et conditionnement
Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…)
- Le traitement des documents administratifs
Créer et gérer les dossiers au quotidien : les bons réflexes
Plans de classement
Maîtriser l’archivage intermédiaire
Le transfert aux archives publiques
Éliminations et tri
Principaux documents éliminables
Principaux documents à conserver sans limitation de durée
- Une typologie particulière : le dossier patient
Qu’appelle-t-on dossier patient ?
Contenu du dossier patient
Délais de conservation et sort final
Référencer et indexer le dossier patient
Le dossier patient unique
Le dossier patient informatisé (DPI)
Pratiques émergentes (imagerie médicale, télémédecine…)
- Communication
Confidentialité, secret professionnel, secret médical
Communicabilité et droit d’accès
Modalités de communication du dossier patient
Transfert des dossiers
Valorisation
Lieu
Paris
Maison d’édition
Association des archivistes français
Date
2017
Nb de pages
36
Référence
ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANÇAIS. Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé. Paris : Association des archivistes français, 2017. Disponible à l’adresse : http://www.archivistes.org/Guide-d-archivage-pour-les-hopitaux-et-etablissements-de-sante
Pratique et traitement archivistique
Type d’institution
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